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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Bouvières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1740494712 Proces verbal du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
Le lundi 24 juin 2024 à la mairie, le conseil municipal, régulièrement convoqué le 17 juin 2024, s'est réuni sous la présidence de Philippe REYNAUD
Présents : Philippe REYNAUD, Damien BOMPARD, Jean-Marc GRANCONATO, Paul-Henri BARBEROUSSE, Pieter LE CLERCQ, Romain MAGAND, Damian PATUREL, Jean-Noël PETITJEAN, Alexandrine VILLALONGA-BONNET
Représentés : Sandra GOVIN représentée par Pieter LE CLERCQ
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Alexandrine VILLALONGA-BONNET est désignée comme secrétaire de séance.
Il est ensuite procédé à l'examen des points inscrits à l'ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024
• Service de l'eau : demande de subvention dans le cadre du contrat rivière • Elections législatives : tenue du bureau
• Questions diverses et informations
1°) Le procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 est adopté à l’unanimité
2°) Service de l’eau
Délibération n° DE_2024_020 : Travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable : renouvellement de la conduite de la ressource du Grand Bois : demande de subvention
Le Maire rappelle au conseil que la conduite qui part du captage du Grand bois jusqu'à la route communale, le long du ravin de la Buissonnat est actuellement en aérien. Ce devait être une solution provisoire car il y une fuite trop profonde.
Le SDAEP, dans sa phase 3, prévoit le renouvellement de cette conduite d'adduction en PEHD. En même temps, il est nécessaire de canaliser le trop plein du réservoir des Marroux qui se déverse sur l'habitation en contrebas.
Le coût prévisionnel des travaux s'élève à 18 556.50 € HT.
Le Maire signale que ces travaux peuvent être financés à hauteur de 70% par l'Agence de l'eau dans le cadre du contrat de rivière.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE le projet de travaux
SOLLICITE une subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de la présente délibération. 3°) Elections législatives
Le tableau de la tenue du bureau des élections européennes est reporté à l’identique pour les 2 tours des élections législatives.
4°) Questions diverses et informations
Le Maire a assisté à une réunion à Bourdeaux organisé par le Sénateur Bernard Buis. Au vu du climat politique, la crainte est que tout soit bloqué au niveau des lois.
La CCDB a lancé une consultation pour l’étude du transfert des compétences eau-assainissement : un seul cabinet d’études a répondu pour un coût de 290 000 €. L’offre est jugée trop chère.
Réunion cantonale : l’aide versée en 2023 par le Département d’un montant de 17 000 € sera en 2024 de 8000 €
Damien Bompard informe que la chambre froide du bâtiment Paturel fonctionne.
Passerelle : l’entreprise Calvez va bientôt intervenir pour les travaux.
Philippe REYNAUD
Président de séance
Alexandrine VILLALONGA-BONNET
Secrétaire de séance