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Arrêté - 16 09 2024 Arrete n°ADM 2024 214 Route departementale D939 rue de Saint Jean dAngely Permission de voirie
Document publié le Jeudi 21 décembre 2006 par la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
Lien du pdf (Arrêté - 16 09 2024 Arrete n°ADM 2024 214 Route departementale D939 rue de Saint Jean dAngely Permission de voirie)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Commune de Saint-Yrieix-sur-Charente
Route départementale D939 du PR 34+0040 au PR 34+0070 331B Rue de Saint Jean d'Angely
PERMISSION DE VOIRIE N° 2024_01917
ADM-2024-214
Le Président du Conseil départemental de la Charente,
Vu le code général des collectivités territoriales
Vu le code général de la propriété des personnes publiques
Vu le code de la voirie routière
Vu les décrets 2006-1657 et 2006-1658 du 21 décembre 2006, relatif aux
prescriptions techniques pour l'accessibilité de la voirie et des espaces publics
Vu le règlement de voirie départementale de la Charente applicable au 1er janvier
2014
Vu l'arrêté du 22 juillet 2024 portant délégation de signature à M. le Directeur général des services du Département de la Charente
Vu l'état des lieux
Vu la demande en date du 10/09/2024 par laquelle SEMEA dardilly demeurant Chez Sogelink TSA 70011 69134 DARDILLY CEDEX représentée par Madame Angélique GAURY demande l'autorisation de réaliser des travaux de création d'un branchement d'eau potable sous l'accotement sur le domaine public sur la route départementale D939 du PR 34+0040 au PR 34+0070 (Saint-Yrieix- sur-Charente) situés hors agglomération 331B Rue de Saint Jean d'Angely
ARRÊTE
Article 1 - Autorisation
Le bénéficiaire (SEMEA dardilly) est autorisé à occuper le domaine public et à exécuter les travaux, sur la route départementale D939 du PR 34+0040 au PR 34+0070 331B Rue de Saint Jean d'Angely, tels qu'énoncés dans sa demande :
e Raccordement de canalisation d'eau potable sur une longueur de 4,00
mètres (branchement)
à charge pour lui de se conformer aux dispositions du présent arrêté.
Article 2 - Dispositions à prendre avant de commencer les travaux
L'ouverture du chantier est subordonnée au respect de la procédure de déclaration de travaux prévue par la réglementation en vigueur.
Elle est également soumise à la procédure de déclaration d'intention de commencement des travaux prévue par le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011. Toute restriction de circulation devra faire l'objet d'un arrêté de réglementation de la circulation et/ou du stationnement à solliciter au moins 3 semaines avant le commencement des travaux auprès de l'autorité compétente (l'agence départementale de l'aménagement de AIGRE).
Article 3 - Amiante
En présence de chaussée ou trottoir en matériaux bitumineux et dans le cadre du
décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante, le maître d'ouvrage des travaux a obligation de procéder à des prélèvements sur site et à leurs analyses en laboratoire en vue d'identifier les risques pour son personnel, pour les riverains du chantier et pour les usagers du domaine public. Il sera recherché la présence ou non de fibre d'amiante afin de définir les mesures nécessaires pour protéger les intervenants et les usagers riverains de la voie concernée. Les résultats des analyses et la géolocalisation des échantillons devront impérativement être communiqués au Département. Concernant le carottage, il devra être rebouché immédiatement à l'enrobé à froid. Pour l'exécution de ces prélèvements, un arrêté temporaire de circulation devra être demandé à l'agence départementale de l'aménagement de AIGRE, au moins 3 semaines avant
Article 4 - Prescriptions techniques
Lorsque la circulation est maintenue sur la chaussée, à proximité de laquelle est ouverte une tranchée, la longueur maximale à ouvrir sera égale à celle que l'entreprise sera capable de refermer dans la même journée sauf accord entre les parties. Si la tranchée est située dans l'emprise de la chaussée et que, de ce fait, il y a réduction du nombre de voies de circulation, cette longueur ne dépassera jamais 100 mètres sauf dérogation dûment motivée.
Toute fouille ou tranchée devra être étayée et/ou blindée conformément à la réglementation en vigueur au moment des travaux.
Le pétitionnaire doit se prémunir par des précautions adéquates et sous sa responsabilité des sujétions inhérentes à l'occupation du domaine public.
Il doit notamment se prémunir contre les mouvements du sol, les tassements des
remblais, les vibrations, l'effet d'écrasement des véhicules lourds, les infiltrations,
les effets du sel de déverglacage, le risque de déversement sur les installations, de produits corrosifs, ou encore des mouvements affectant les tabliers des ouvrages
d'art, etc.
En cas de changement de tracé ou en cas de réalisation de tranchée supplémentaire, le pétitionnaire devra obtenir l'accord préalable du gestionnaire de la voirie en l'occurrence l'agence départementale de l'aménagement de AIGRE, et de la commune pour le ou les réseaux situés sous trottoirs.
Toutes les surfaces de chaussée ou trottoir dégradées seront réparées aux frais du permissionnaire.
Si le marquage horizontal en rives ou en axe est endommagé, il devra être reconstitué à l'identique.
L'accès des propriétés riveraines et les écoulements des eaux pluviales devront être
constamment assuré.
Les déblais de chantier non utilisés provenant des travaux seront évacués et transportés en décharge autorisée à recevoir les matériaux extraits par les soins du bénéficiaire de la présente autorisation ou de l'entreprise chargée d'exécuter les travaux. Sous réserve de ne pas nuire à la sécurité des usagers et à la pérennité du domaine, les matériaux et matériels nécessaires à la réalisation des travaux autorisés par le présent arrêté pourront être déposés sur l'emprise du chantier. En aucun cas ce dépôt ne pourra se prolonger pour une durée supérieure à celle des travaux prévus. Le domaine public devra être rétabli dans son état initial.
Il est interdit de préparer des matériaux salissants sur la voie publique sans avoir pris
de dispositions de protection des revêtements en place.
r
REALISATION DE TRANCHEES SOUS ACCOTEMENT ET FOSSE
Remblayage de la tranchée :
La hauteur de recouvrement au-dessus des matériaux d'enrobage sera au minimum égale à 0,60 mètre.
Un grillage avertisseur sera mis en place à environ 0,30 mètre au-dessus de la
canalisation.
Les fouilles devront être remblayées à l'avancement du chantier. Le remblayage de la tranchée sera réalisé conformément à la Charte de remblayage des tranchées sur routes départementales, établie notamment avec les concessionnaires de réseaux. Les matériaux de déblai peuvent être réutilisés uniquement s'ils ont fait l'objet au préalable d'une étude de sol et de compactage ainsi qu'une mise au point contradictoire entre le Département, l'entreprise et le maître d'ouvrage.
La réfection du corps de la tranchée sera réalisée selon le(s) schéma(s) suivant(s) : (unité en mètre)
Sous frotioirs où Sous sccemerts
à ane distence du berd de chasse
égale ov inérieure 4 le profondeur de foule
ST : NN Réconstiution ENT 045 a — iderdique à
— , Fexhsiont
Cu tite
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érurisenur “, éhesé
= mm mn ms
LSNT OBS Qu
Dans le cas d'accotement stabilisé un revêtement de surface devra être mis en place de manière identique à ce qui existait auparavant,
Dans le cas d'accotement végétalisé, une couche de terre végétale sera mise en place, avec tri et évacuation des pierres. De plus, afin de lutter contre la prolifération de plantes allergisantes et/ou invasives (notamment Ambroisie et Renouée du Japon) le gestionnaire de la voie pourra demander que la terre végétale remise en place soit ensemencée après travaux.
Article 5 - Contrôle de compactage
Pour tous travaux sous chaussée, les compactages sont réputés réalisés selon les règles de l'art et sous la responsabilité du maître d'ouvrage qui doit faire réaliser des essais de contrôles ponctuels et continus a minima :
— Traversé 6 m : 1 essai sous chaque bande de roulement = 4 essais (soit 2 essais par voie de circulation),
— Traversé < 6 m : 2 essais (soit 1 par voie de circulation),
— Linéaire < 500 m : 1 essai tous les 20 m,
— Linéaire > 500 m : 1 essai tous les 40 m.
Tous ces essais devront être réalisés à l'aide de matériels : NF P94-105 ou NF P94-063 (contrôle de la qualité de compactage, méthode pénétrante dynamique à énergie variable ou à énergie constante).
En cas de désordres, le maître d'ouvrage aura en charge de faire reprendre l'intégralité des sections défectueuses sur toute la longueur et la hauteur de la tranchée concernée. Pour les sections concernées, il devra remettre au Département, dans les 15 jours, les résultats des nouveaux contrôles de compactage.
D'une manière générale, pour permettre au Département d'effectuer des mesures de contrôle du compactage des tranchées réalisées sur le domaine public en qualité de contrôle extérieure, le maître d'ouvrage des travaux, ou tout autre intervenant mandaté par lui, devra de plus, pouvoir fournir au gestionnaire de la voie les épaisseurs des couches mises-en-oeuvre et la nature des matériaux utilisés en tout point des tranchées. Le gestionnaire de la voie se réserve le droit : de faire effectuer, par l'occupant, des contrôles de compactage et des sondages contradictoires à la charge de celui-ci,
— de réaliser des contrôles par son propre laboratoire ou un laboratoire mandaté
par lui.
Il est précisé que les essais devront descendre jusqu'à 20 cm de la génératrice supérieure du réseau installé en tranchée. Article 6 - Délai de garantie
La conformité des travaux sera contrôlée par le gestionnaire de la voirie au terme du chantier, et selon le cas durant l'exécution des travaux. Le permissionnaire est tenu
d'assurer toutes les facilités d'accès au laboratoire routier pour effectuer les travaux
de contrôles jugés nécessaires.
La durée de garantie est d'une année. Elle court à compter de la notification au gestionnaire de la voie de l'avis d'achèvement des travaux (procès verbal ou constat contradictoire d'achèvement).
La garantie de bonne exécution des travaux porte sur l'absence de déformation anormale en surface de la voie et de ses dépendances et sur là bonne tenue de la couche de roulement.
Lorsque le gestionnaire de la voie constate des défauts au cours de l'année de
garantie et les notifie au pétitionnaire, ce dernier est tenu de procéder à la remise
en état sans délai. Dès lors, le délai de garantie est reconduit pour une année étant précisé que cette reconduction ne vaut que pour les travaux à proprement parler de réfection.
Article 7 - Implantation ouverture de chantier
A la demande du gestionnaire, le pétitionnaire pourra être amené à réaliser l'implantation des travaux au moins 15 jours avant leur démarrage. La réalisation des travaux autorisés dans le cadre du présent arrêté ne pourra excéder une durée de 22 jours à compter du 23/09/2024, date prévisionnelle d'ouverture du chantier.
Au moins 21 jours avant toute ouverture de chantier, le pétitionnaire doit avoir sollicité
et obtenu les arrêtés relatifs à la restriction de circulation.
Article 8 - Sécurité et signalisation de chantier
La signalisation sera conforme à la réglementation en vigueur à la date des travaux et
notamment à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 - Sème partie - signalisation temporaire).
De même, elle devra intégrer les prescriptions spécifiques que le gestionnaire aura imposées pour garantir la sécurité de l'ensemble des usagers au regard du contexte de ce chantier.
Elle doit, en outre, respecter les prescriptions particulières de l'arrêté de police réglementant la circulation.
Sauf prescription explicite contraire, il est interdit d'exécuter les travaux de nuit. En cas
d'intempéries de nature à gêner la visibilité des usagers tels que la pluie ou le brouillard, les travaux doivent être interrompus et une signalisation adaptée mise en place.
Le pétitionnaire a la charge de la signalisation réglementaire de son chantier et est responsable des accidents pouvant survenir par défaut ou insuffisance de cette signalisation qui doit être maintenue de jour comme de nuit. A cet effet, le pétitionnaire doit fournir le numéro de téléphone 24h/24 du chargé de la signalisation, afin de garantir la maintenance de la signalisation de chantier. En cas de danger pour les usagers, les travaux sont, à l'initiative du pétitionnaire ou de l'autorité de police, différés ou interrompus, sans préjudice. En cas de nécessité, la mise en place d'une signalisation d'urgence, peut être instaurée, même en l'absence de décision de l'autorité de police.
Article 9 - Récolement
Au regard des obligations de déclaration et de partage d'information fixées dans le cadre de l'instauration d'un guichet unique en vue de lutter contre l'endommagement des réseaux, la fourniture systématique de documents de récolement n'est pas exigée par le Département à l'exception du cas particulier ci-dessous. Faute du respect par l'exploitant des obligations de déclaration et de repérage de ses réseaux sur le guichet unique, sa responsabilité pourra être recherchée en cas d'accident provoqué du fait de cette négligence. Cas particulier :
La production de documents de récolement est impérative pour le franchissement des ouvrages d'art que sont les ponts, aqueducs, tunnels, murs de soutènement, barrages, talus de très grande hauteur, digues, et tout autre ouvrage qui de par sa conception ou sa dimension nécessite une attention particulière et des techniques de franchissement spécifiques. Ces derniers seront expressément listés et demandés dans la note établie par le service infrastructures routières et ouvrages d'art (annexé à la présente autorisation).
Article 10 - Exploitation, entretien et maintenance des ouvrages
Le pétitionnaire s'engage à maintenir les lieux occupés en bon état d'entretien pendant toute la durée de son occupation et à ce que les ouvrages restent conformes aux conditions de l'occupation, et compatibles avec la sécurité des usagers et la pérennité du domaine occupé. L'inexécution de ces prescriptions entraîne le retrait de l'autorisation, indépendamment des mesures qui pourraient être prises pour la répression des contraventions de voirie et la suppression des ouvrages.
L'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages autorisés s'exercent sous la
responsabilité du pétitionnaire et à sa charge intégrale. Lors de ces opérations, aucun empiétement sauf autorisation spécifique, n'est possible sur la plate-forme de la voie. L'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages comprennent toutes sujétions rendues nécessaires à l'occasion de travaux réalisés par le gestionnaire de la voie. Lors des réfections de la couche de roulement l'occupant doit faire ou faire faire, à sa charge, la mise à niveau de ses ouvrages chaque fois que celle ci est nécessaire. Il doit prendre toutes les mesures pour coordonner ses interventions avec les travaux diligentés par le gestionnaire de la voie, aux jours et heures que ce dernier aura fixé pour l'organisation de son chantier.
Article 11 - Travaux exécutés par le maître de l'ouvrage routier
En cas de travaux (aménagements, modifications, améliorations, etc.) entrepris à
l'initiative du Département dans l'intérêt du domaine public routier et/ou de la sécurité routière, et conformes à la destination du domaine public routier, le déplacement ou la modification des réseaux aériens et souterrains existants situés dans l'emprise du DP routier concerné est, hormis les voies nouvelles, à la charge des occupants et sans qu'aucune indemnité de révocation ne puisse être réclamée au Département.
Article 12 - Responsabilité
Cette autorisation est délivrée à titre personnel et ne peut être cédée. Le pétitionnaire doit avertir le Département des changements intervenus dans l'organisation de ses services, notamment ceux chargés de l'entretien et de l'exploitation de son réseau.
Son titulaire est responsable tant vis-à-vis de la collectivité représentée par le signataire que vis-à-vis des tiers, des accidents de toute nature qui pourraient résulter de la réalisation de ses travaux ou de l'installation de ses équipements.
Dans le cas où l'exécution de l'autorisation ne serait pas conforme aux prescriptions techniques définies précédemment, le bénéficiaire sera mis en demeure de remédier aux malfaçons, dans un délai au terme duquel le gestionnaire de la voirie se substituera à lui. Les frais de cette intervention seront à la charge du bénéficiaire et
récupérés par l'administration comme en matière de contributions directes. De plus, le non-respect des prescriptions peut conduire au retrait de l'autorisation et la remise en état des lieux dans les mêmes conditions que définies ci-dessus.
Il se devra d'entretenir l'ouvrage implanté sur le domaine public, à charge pour lui de
solliciter auprès du Département, l'autorisation d'intervenir pour procéder à cet entretien. Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Article 13 - Redevance
Toute occupation du domaine public routier départemental est soumise à redevance, sauf cas d'exonération prévue par la loi, ou consentie par le Département en application
de l'article L.2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques. La nature des occupations soumises à redevance pour le domaine public départemental
est fixée par l'assemblée délibérante du Conseil départemental. Il en est de même pour les montants à appliquer.
La présente occupation si elle est soumise à redevance, fera l'objet d'une mise en
recouvrement après réception du titre de recette émis par le Département.
Article 14 - Validité
Les autorisations sont délivrées à titre précaire et révocable, sous réserve des droits des tiers, de la sécurité des usagers et de la conservation du domaine public. L'autorisation d'occupation du domaine public concernant la création d'un branchement d'eau potable est consentie pour une durée de 30 ans à compter du 23/09/2024.
A Saint-Yrieix, le 13 septembre 2024.
Le Maire, .
Jean-Jacques FOURNIE.
En application des dispositions des articles R. 421-1 et R.421.5 du code de la justice administrative, cette décision peut faire l'objet d'un recours en annulation devant le tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
CERTIFIE EXECUTOIRE
Réception à la Préfecture de la Charente le : Publication À voie M) le : Notification le :
A Saint-Yrieix, le 76/09 [ PA,
Le Maire,
Jean-Jacques FOURNIE
DIFFUSION(S) :
Le bénéficiaire (SEMEA dardilly) pour attribution
L'agence départementale de l'aménagement de AIGRE pour attribution La commune de Saint-Yrieix-sur-Charente pour information
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès du service instructeur. La présente décision pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif compétent dans les 2 mois à compter de sa notification.