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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - annexe 2023 06 36 adoption du budget supplementaire 2023 du cinema les deux scenes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - annexe 2023 06 36 adoption du budget supplementaire 2023 du cinema les deux scenes)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Médias,
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEMA DE MAULE - REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEMA 1 Biblié fe
ID : 078-200034130-20230629-20230636-DE
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés . ‘ S
VOTES : |
Pour : à a
Contre : 0
Abstentions : À
Date de convocation : 91 loc [ do d3
Présenté par (1), fl Pick LOISEL, Pac dont Ale
(1),
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A ,le
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
001. Olivier RAVENEL CLAIR F. A
002. Jean-Bernard HETZEL
003. Martine DELORENZI
NA 004. Myriam BRENAC
005. Stéphane GOMPERTZ . Î | Me |
006. Jérôme COTIGNY |
007. Adriano BALLARIN
008. Agnès TABARY
009. Damien GUIBOUT LE.
010. Patrick LOISEL
011. Katrin VARILLON 4 U JN\ %
012. Michel DELAMAIRE __="e
013. Yves DEKEYREL
014. Vincent GAY \L
015. Nathalie CAHUZAC
016. Christophe DEBUISNE M p
017. Laurent RICHARD
018. Olivier LEPRÈTRE
019. Sidonie KARM
020. Hervé CAMARD
Page 23 Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEMA DE MAULE - REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEMA | Publié le
ID : 078-200034130-20230629-20230636-DE
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
021. Sylvie BIGAY É-
022. Jean-Christophe SEGUIER
023. Caroline QUINET
024. Hajer RIVIERE
025. William FALCHETTO
026. Eric MARTIN cr À ns = Et
027. Gilles STUDNIA
028. Karine DUBOIS L_—
029. Gérard PARFAIT
030. Dominique GERBERT
031. Christine CAILLAT
032. Axel FAIVRE
033. Christelle BARDEILLE
034. Jean-Philippe ANTOINE
: fl F F . F
fabuck LOSE.., froide se AS /oF las Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
dell (1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exéculif de la collectivité de rattachement: maire, président du conseil général. Feu o , (2) L'assemblée délibérante étant : . i Ÿ / TZ ÿ 4 7) (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif. À © ÿ :
Page 24