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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - annexe 2024 06 55 adoption du budget supplementaire 2024 de la ccgm
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h59
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - annexe 2024 06 55 adoption du budget supplementaire 2024 de la ccgm)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Collectivités territoriales,
COMMUNAUTE DE COMMUNE GALLY MAULDRE (M57) - COMMUNAUTE DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le
= ID : 078-200034130-20240626-20240655-DE
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 34
Nombre de membres présents : à À
Nombre de suffrages exprimés : 20
VOTES :
Pour : 3C
Contre : ©
Abstentions : ©
Date de convocation : 20/06/2024
Présenté par Patrick LOISEL, Président (1),
À Feucherolles, le 26/06/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Communautaire (2), réunie en session ordinaire
À Feucherolles, le 26/06/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Communautaire (2),(3).
001. Olivier RAVENEL
002. Jean-Bernard HETZEL
003. Martine DELORENZI
004. Myriam BRENAC
005. Stéphane GOMPERTZ
006. Jérôme COTIGNY
007. Adriano BALLARIN
008. Agnès TABARY
009. Damien GUIBOUT
010. Patrick LOISEL
011. Katrin VARILLON
012. Michel DELAMAIRE
013. Yves DEKEYREL
014. Vincent GAY
015. Nathalie CAHUZAC
016. Christophe DEBUISNE
017. Olivier LEPRETRE
018. Sidonie KARM
019. Hervé CAMARD
020. Sylvie BIGAY
Page 115 COMMUNAUTE DE COMMUNE GALLY MAULDRE {(M57} - COMMUNAUTE DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 078-200034130-20240626-20240655-DE
ARRETE ET SIGNATURES — A
021. Jean-Christophe SEGUIER
022. Caroline QUINET
Le 023. Hajer RIVIERE Tn2
024. William FALCHETTO
025. Samuel COLLIN
026. Eric MARTIN
027. Gilles STUDNIA
028. Karine DUBOIS
029. Gérard PARFAIT
030. Dominique GERBERT
031. Christine CAILLAT
032. Axel FAIVRE
"À 035. Christelle BARDEILLE
038. Jean-Philippe ANTOINE F
Certifié exécutoire par Patrick LOISEL, Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 0 of 4
Feu chaofle, Le 03 Jo3 [Ao4b 02°
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de .., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 116