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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - annexe 2024 06 60 adoption du budget supplementaire 2024 du cinema les deux scenes
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h59
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - annexe 2024 06 60 adoption du budget supplementaire 2024 du cinema les deux scenes)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEMA DE MAULE - RÉGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEN
Envoyé en préfecture le 03/07/2024
Reçu en préfecture le 03/07/2024
Publié le
ID : 078-200034130-20240626-20240660-DE
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 34
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :: 29
VOTES :
Pour : 39
Contre : ©
Abstentions : ©
Date de convocation : 20/06/2024
Présenté par (1) Patrick LOISEL, Président,
A Feucherolles le 26/06/2024
(1) Patrick LOISEL, Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
À Feucherolles, le 26/06/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
001. Olivier RAVENEL
002. Jean-Bernard HETZEL
003. Martine DELORENZI
004. Myriam BRENAC
005. Stéphane GOMPERTZ
006. Jérôme COTIGNY
007. Adriano BALLARIN
008. Agnès TABARY
009. Damien GUIBOUT
010. Patrick LOISEL
011. Katrin VARILLON
012. Michel DELAMAIRE
013. Yves DEKEYREL
014. Vincent GAY
015. Nathalie CAHUZAC
016. Christophe DEBUISNE
017. Olivier LEPRETRE
018. Sidonie KARM
019. Hervé CAMARD
020. Sylvie BIGAY
Page 22 Envoyé en préfecture le 03/07/2024
REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINEMA DE MAULE - REGIE COMMUNAUTAIRE DU CINE: eu en préfecture le 03/07/2024 Publié le
IV — ANNEXES ID : 078-200034130-20240626-20240660-DE
ARRETE ET SIGNATURES me LR |
021. Jean-Christophe SEGUIER
022. Caroline QUINET
023. Hajer RIVIERE
024. William FALCHETTO
025. Samuel COLLIN
026. Eric MARTIN
027. Gilles STUDNIA
028. Karine DUBOIS
029. Gérard PARFAIT
030. Dominique GERBERT -
031. Christine CAILLAT
032. Axel FAIVRE .
033. Christelle BARDEILLE RSS DE À ‘
034. Jean-Philippe ANTOINE
03/0704 Certifié exécutoire par (1) Patrick LOISEL., Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 03/04 A4 À le
nr mn marges Fétthéohles, @ 034114 (1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général, … + (2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Communautaire. (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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