Conseil Municipal - CM 2010 11 10

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 2010 02 23

Conseil Municipal - CM 2010 01 11

Conseil Municipal - CM 2010 09 14

Conseil Municipal - CM 2010 09 28

Conseil Municipal - CM 2010 06 21

Conseil Municipal - CM 2010 12 20

Conseil Municipal - CM 2010 08 05

Conseil Municipal - CM 2018 10 11

Conseil Municipal - CM 2008 10 02

Conseil Municipal - CM 2009 10 26

Conseil Municipal - CM 2010 11 10 Document publié le Mercredi 10 novembre 2010 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2010 11 10)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2010

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.

Etait absent : Monsieur Didier LOUVET qui a donné procuration à Monsieur Patrick BERGER.

Monsieur Pierre VALLENSANT a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 14 ET 28 SEPTEMBRE 2010 : Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors des séances des 14 et 28 septembre derniers. Ces comptes rendus sont adoptés à l’unanimité.

II – ASSAINISSEMENT :

Station d’épuration et valorisation des boues :

Un fossé a été créé afin de canaliser les eaux pluviales. La plantation des roseaux dans le 1er bassin a eu lieu aujourd’hui. Le curage du 2° bassin a commencé.

Les enfants de l’école suivent ce chantier.

Il est rappelé que des réunions de chantier ont lieu sur place tous les vendredis matins.

III – VOIRIE :

La subvention attendue pour la réalisation des travaux de voirie 2010 a été encaissée. Des grilles ont été posées par l’employé communal sur le chemin de Grand Champ. Le débroussaillage des chemins sera réalisé par l’entreprise DADOLLE à compter du 15 décembre 2010. Il débroussaillera au mieux le chemin Dauvergne (qui sera terminé par l’employé communal dans sa partie centrale) et nettoiera la place de la Mignérie. En 2011, il lui sera demandé de commencer plus tôt.

Buttes de sécurité prévues au bas de Grand Champ et en aval de chez Martinez : un devis de Rémy CHAUX nous est parvenu (862 € H.T.). Les matériaux seront fournis par la commune (récupération chantier STEP). Le devis est accepté par le Conseil Municipal. Il a été demandé au Conseil Général de faire un marquage au sol de la chaussée à l’entrée de Grézolles, vers la ferme CLEMENT.

IV – FINANCES :

1) Remboursement de frais de déplacement : Madame BANUS ayant suivi la formation ACMO de 2 jours au CHAMBON-FEUGEROLLES, les membres du Conseil Municipal décident de lui rembourser ses frais de déplacement.

2) Assurance du personnel communal : Le contrat conclu avec CIGAC/Groupama arrive à échéance le 31 décembre prochain. Les membres du Conseil Municipaldécident de le renouveler pour une durée de 4 années, selon les conditions proposées par CIGAC/Groupama, soit 4.50 % pour les agents CNRACL et 1.20 % pour les agents IRCANTEC.

3) Attribution de subventions : Les subventions suivantes sont attribuées : - Elan du Val d’Aix : 700 €

- Club de l’Amitié : 350 €

- AGAP : 1 500 €

- Comité des Fêtes : 600 €

- Pompiers de Crémeaux : 100 €

- Pompiers de ST Martin : 50 €

- MARPA de ST Martin : 60 €

- USEP : 50 €

- Foyer collège ST Germain : 100 €

- AFM : 30 €

- ACTIS : 30 €

- Ass. Sclérosés en plaques 30 €

- Père Noël du Lundi : 30 €

La subvention au Sou des Ecoles du RPI sera attribuée en début d’année 2011.

Arche de Noé : Il est rappelé qu’une convention a été signée avec la SPA de Roanne, l’Arche de Noé et la Ville de Roanne. Une participation est donc versée chaque année à la SPA et à l’Arche de Noé.

Madame le Maire donne connaissance d’une proposition d’avenant à la convention passée avec l’Arche de Noé ayant pour objet principal la revalorisation conséquente de la participation financière demandée aux communes. Le Conseil Municipal propose que cette demande soit examinée en réunion de l’UMAR avant de prendre une décision.

V – URBANISME :

1 ) Tableau de l’Eglise : Le grand tableau qui était au-dessus de la porte de l’église a été déposé et mis dans la sacristie. Il a été examiné par Madame CARCEL, conservateur des antiquités et objets d’arts de la Loire et par Madame PARIZOT, restauratrice de tableaux. Ce tableau étant très abîmé, Madame CARCEL propose qu’un constat d’état soit fait et que des mesures de conservation soient prises. Ensuite Madame CARCEL peut proposer une demande de classement à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques en commission départementale des objets mobiliers à la Préfecture de la Loire et la restauration du tableau pourra être envisagée.

Le devis pour le constat d’état se monte à 750 € H. Celui pour la conservation se monte à 1 125 € H.T., ce qui fait un total H.T. de 1 875 €. Les membres du Conseil Municipal acceptent ces devis et décident de solliciter une subvention auprès du Conseil Général de la Loire.

2) Une Eau Forte de la Chapelle qui était conservée au Musée Déchelette, de ROANNE, nous a été restituée.

3) Requalification du bourg : Une réunion de présentation de la phase 2 a eu lieu en mairie le 15 octobre dernier. La présentation en équipe projet est prévue prochainement. Des choix de travaux à réaliser sur plusieurs années seront faits.

VI - QUESTIONS DIVERSES :- Bâtiment de l’ancienne cure : Un problème est apparu dans le logement situé à l’étage de ce bâtiment, à savoir que les plinthes ne touchent plus le sol (le sol semble s’être affaissé). L’architecte est venu constater. Il doit contacter l’entreprise qui a réalisé les travaux. - Bulletin municipal : sa réalisation avance. La prochaine réunion est fixée au mercredi 01 décembre, à 20 H 30 en mairie.

- Noël des Anciens : le repas aura lieu le samedi 18 décembre. Les colis seront portés ce même jour. Un tour de table est fait pour savoir qui participera au repas et qui participera à la distribution des colis.

- Echappée Lyrique : la CCVAI finance l’organisation de 3 spectacles sous chapiteau les 19, 25 et 28 novembre 2010. Une réunion de présentation aura lieu le vendredi 12 novembre, à 18 H, à la salle des fêtes de SOUTERNON.

- Comptes rendus de réunions :

. SI Bombarde

. Commission déchets de la CCVAI : une lettre du tri, préparée par la CCVAI, sera distribuée dans chaque foyer.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 15.