Conseil Municipal - CM 2010 06 21

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 2010 08 05

Conseil Municipal - CM 2010 01 11

Conseil Municipal - CM 2010 09 28

Conseil Municipal - CM 2010 12 20

Conseil Municipal - CM 2010 09 14

Conseil Municipal - CM 2010 02 23

Conseil Municipal - CM 2010 11 10

Conseil Municipal - CM 2021 04 06

Conseil Municipal - CM 2022 06 09

Conseil Municipal - CM 2012 06 08

Conseil Municipal - CM 2010 06 21 Document publié le Lundi 21 juin 2010 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2010 06 21)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Transports, CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2010

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX - Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.

Etait absent : /

Monsieur Sébastien RATHIER a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2010 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 27 mars dernier. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité.

II – ASSAINISSEMENT :

1) Station d’épuration :

Le dossier « projet » a été retravaillé avec Monsieur CHAMBON, du Cabinet d’Etudes Réalités. La nouvelle station conservera l’impact au sol de l’ancienne lagune ; il n’y aura pas besoin de terrain supplémentaire. Le busage du fossé sera nécessaire. Un accord a été donné pour cette configuration.

Un appel d’offres sera lancé de façon dématérialisée (par Internet), par l’intermédiaire du Conseil Général. Une convention sera passée entre la commune et le Conseil Général. Le Cabinet d’Etudes apportera le Dossier de Consultation des Entreprises mardi 29 juin. L’appel d’offres sera mis sur le site dématérialisé et dans le Pays Roannais le 30 juin. Les plis devront parvenir en mairie pour le 20 juillet. Ils seront ouverts par la Commission d’Appel d’Offres début août. Le choix de l’entreprise retenue sera validé le jeudi 05 août 2010 par le Conseil Municipal.

2) Déconnexion des fossés :

Des travaux de déconnexion d’un fossé côté St Just en Chevalet (RD 26) ont été réalisés récemment mais lors d’un orage, l’eau du fossé a débordé et a traversé la route. Le Conseil Général et le Bureau d’Etudes ICA ont été contactés.

Les travaux de busage ont été effectués et pris en charge par le Conseil Général de la Loire. Seule la fourniture d’un tampon en fonte sera à la charge de la commune (215 €).

3 ) SPANC :

Madame CLEMENT rencontrera les 3 personnes qui ont refusé les diagnostics des installations d’assainissement non collectifs.4) Fossé à la Chaux :

Les orages et les utilisateurs qui cherchent à éviter le ralentisseur ont endommagé le fossé qui sera busé et recouvert de galets.

III – URBANISME :

1) Eglise :

Madame BOYER, du Conseil Général, est venue constater les dégâts sur le crépi de l’église. Elle nous propose une dérogation pour réaliser les travaux en urgence, ces travaux étant pris en compte pour une subvention dans le cadre d’un dossier global. A son avis, étant donné l’état important des dégradations de l’église, dues à l’humidité, il semble incontournable d’établir un dossier complet avec diagnostic réalisé par un architecte. Les entreprises CHEVALIER et LOUVET sont intervenues pour réparer le crépi. Il est signalé qu’une fois la subvention accordée par le Conseil Général, la commune ne pourra rien obtenir avant 10 ans, d’où l’intérêt d’un chiffrage complet avec ensuite évaluation des travaux que nous pourrons réellement financer (montant subventionnable maximum : 300 000 €, subvention possible : 60 %). Les travaux intérieurs ne sont pas subventionnés. Une consultation d’architectes a été lancée pour une proposition d’étude minimale concernant la mise hors eaux de l’église (clos et couvert, humidité des murs, vitraux). Les offres sont à rendre pour le 29 juin.

Une souscription volontaire, en partenariat avec la Fondation du Patrimoine, pourrait être lancée.

2) Requalification du bourg :

La phase « diagnostic » étant achevée, nous sommes entrés dans la phase « études, propositions et choix ».

Une réunion a eu lieu le 21 mai dernier avec Melle PONSON, du bureau d’études REALITES. Les grandes priorités ont été ré-explicitées et des propositions par secteurs ont été faites et soumise à notre réflexion. Il est bien entendu qu’aucun choix n’a été fait. Une réunion s’est déroulée avec Mr LAZZARESCHI, du Conseil Général, STD Ouest, le 16 juin dernier afin d’étudier l’entrée du village au lieu-dit Le Poteau. Monsieur Roland DOITRAND était présent à ce rendez-vous.

Diverses possibilités ont été examinées avec avantages et inconvénients. La synthèse sera réalisée par le Bureau d’Etudes REALITES en concertation avec le Conseil Général. La prochaine réunion de travail est programmée le 21 juillet 2010 à 17H30.

3) Ecole :

Informatique : le point a été fait sur le parc informatique : 2 ordinateurs ont pu être mis en réseaux et connectés à Internet. L’ordinateur de la mairie sera installé pour la rentrée de septembre.

Etant donné la faiblesse du débit, il semble difficile de connecter plus d’ordinateurs à Internet ; nous attendons le retour d’expérience de ST PAUL DE VEZELIN pour son tableau numérique.

Isolation du plafond de la classe et de la cantine : un devis nous a été transmis par Olivier MERLE (1 068.93 € H.T). Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que ces travaux soient réalisés pendant les vacances.

Demande de matériel : à la rentrée, 17 enfants seront scolarisés à GREZOLLES. Madame MANGAVELLE souhaite que la commune s’équipe d’un lave-vaisselle. Lesmembres du Conseil Municipal donnent leur accord pour l’achat d’un lave-vaisselle familial.

Garderie : une enquête a été transmise aux familles du RPI afin de connaître les besoins en ce qui concerne une garderie péri-scolaire.

4) Pose d’une barrière à Aix :

Les fondations ont été réalisées par l’entreprise DUIVON. La barrière est en cours de réalisation par l’entreprise DOITRAND.

Le chemin de Chaillat a été dégagé.

Un coin pique-nique sera aménagé.

5) Adhésion au SCOT LOIRE-CENTRE :

Madame le Maire expose que chaque commune faisant partie de la CCVAI doit délibérer pour autoriser la CCVAI à adhérer au Syndicat Mixte qui sera porteur du SCOT Loire-Centre. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l’unanimité.

6) Maison du CCAS :

Mr et Mme PEURIERE ont donné leur dédite pour le 30 juin prochain.

Un nouveau loyer sera fixé lors de la réunion du CCAS du 22 juin prochain, et les futurs locataires seront choisis.

Dans les projets de requalification du bourg, un projet de création d’un passage allant de la Tour à l’impasse de l’ancienne poste, avec pose d’une barrière et éventuellement d’une haie a été évoqué. Ce passage sera pris sur la cour laissée aux locataires de la maison du CCAS. Ce projet ne fait pas l’unanimité parmi les Conseillers Municipaux. Nous en reparlerons.

IV – VOIRIE :

Le point est présenté par Monsieur BONNEFOND :

- Voirie – programme 2010 : Les travaux sur le chemin d’Aix seront réalisés en juillet. L’IME le Château d’Aix fera goudronner les entrées des pavillons.

- Chemin du Bray : Un entretien de ce chemin a été fait par l’entreprise SITERRE. - Chemin des Plassottes à la Loge : des arbres sont à élaguer en bordure de ce chemin. - Chemin de Grand Champ : Une grille sera positionnée pour boucher une buse. - Des plaques ont été commandées chez DOITRAND pour recouvrir une bouche d’égout située derrière la mairie et à Grand Forge.

- Des trous seront à boucher sur le chemin de la Croix Bleue, et au fond du chemin défendu (vers RD1).

V - QUESTIONS DIVERSES :

- DUER : Toutes les conventions ont été signées avec le CDG. L’ACFI du CDG est passée. Un audit a été fait et un rapport nous a été transmis.

Des formations groupées ont été demandées à la CCVAI.

Des informations sont attendues concernant le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE).

- Logiciels informatique pour le secrétariat : Le contrat nous liant avec JVS-MAIRISTEM arrivant à échéance, un nouveau contrat d’une durée de 3 ans sera conclu avec cette mêmesociété. Du matériel neuf sera fourni sous forme également de location. L’ordinateur actuel sera racheté et donné à l’école.

Une proposition nous a été faite pour une sauvegarde déportée de nos données, pour un montant de 365 € H.T. par an. Monsieur RATHIER propose de réaliser ces sauvegardes sur disque dur externe.

- Compte-rendu du Conseil d’Ecole : Pour l’année scolaire 2010/2011, 52 élèves sont inscrits. Il n’y a pas de menace de fermeture de classes pour cette année scolaire. Il n’y a pas de changement parmi les enseignantes du RPI.

- SI des Eaux de la Bombarde : compte-rendu de la réunion du 16 juin dernier : des modifications sont apportées aux différents tarifs (le prix de l’abonnement passe de 80.08 € à 80.88 € et prix de l’eau passe de 1.47 € à 1.48 €).

- Madame DOITRAND demande quand seront enlevés les anciens poteaux électriques qui ont été déposés dans le chemin de la Chaux.

- La CCVAI propose un achat groupé de défibrillateurs.

- Les plans des projets concernant la requalification du bourg sont distribués et examinés par les membres du Conseil Municipal.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H.