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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 1 conv artistes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 1 conv artistes)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Propriété intellectuelle et industrielle, Culture et patrimoine,
Convention relative à l’exposition « Bleu - interprétations du
pastel »
à l'Office de Tourisme des Deux Rives à Auvillar
Entre les soussignés :
- L'Office de Tourisme Intercommunal des Deux Rives, situé 4-6 Rue du Couvent 82340 Auvillar, représenté par Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes des Deux Rives habilité par la délibération du Bureau Communautaire en date du
ci-après dénommée l’'Exposant
ET
- Madame : Annette Hardouin
Adresse : 64 rue Chaussas
n° SIRET : 90991584500012
n°maison des artistes :
ci-après dénommé l’Artiste AH
Il est convenu ce qui suit :
Article 1° - Objet de la convention
Dans le cadre d'une exposition organisée par ses soins, l'exposant se voit confier des œuvres originales par l'artiste à titre gracieux.
Date : ler avril 2023 au 15 octobre 2023 (si la date est modifiée, l'exposant s'engage à en informer immédiatement l'artiste en lui communiquant une nouvelle date précise qui fera l'objet d'une annexe au présent contrat).
Les parties ne pourront prolonger ou écourter la période d'exposition que d’un commun accord écrit. Lieu : Salle d'exposition de l'Office de tourisme intercommunal,
4-6 Rue du Couvent, 82340 Auvillar
(si le lieu d'exposition est modifié, l'exposant s'engage à en informer préalablement l'artiste)
Article 2 - Propriété
L'artiste conserve ses droits d'auteur et son droit de propriété tel que définis par l'article L.111-1 du Code la propriété intellectuelle.
Le présent contrat est strictement limité à l'exposition publique de ces originaux. Aucune reproduction, sous quelque forme que ce soit (photographie, photocopie, etc. .) n'est autorisée sans un accord préalable de l'artiste.
Article 3 — Liste et descriptif des œuvres
Les originaux confiés par l'artiste à l'exposant font obligatoirement l'objet d'une liste annexée au présent contrat. (liste indiquant les titres, dates, dimensions, matériaux, techniques et prix de vente des œuvres).
La totalité des originaux figurant sur la liste est présumée être reçue en bon état par l'exposant. Dans le cas contraire, l'artiste doit en être informé dans un délai de 48h par lettre recommandée avec accusé de réception.
L'exposant s'engage à respecter toutes les précautions d'usage pour conserver en parfait état les œuvres confiées.
Article 4 — Transports, installation et entretien
L'artiste déposera ses œuvres ou les fera récupérer au lieu de l'exposition et les installera ou les fera installer avec l'exposant. L'artiste récupérera ou fera récupérer ses œuvres au lieu de l'exposition.
Installation prévue la semaine du 27 au 31 Mars 2023 — Enlèvement et restitution des œuvres la semaine du 09 au 15 octobre 2023.
Article 5 — Assurance
L'exposant s'engage à assurer les œuvres du jour ef du lieu de leur remise à l'exposant par l'artiste au lieu et jour de leur restitution à l'artiste (assurance clou à clou) contre tout dommage causé aux œuvres exposées (perie, vol, détérioration, incendie...).
Le montant total déclaré de l'exposition faisant l'objet du présent contrat s'élève à (montant en chiffres et en lettres) :
9425 euros, neuf mille quatre cent vingi cinq euros, pour 40 œuvres.
L'exposant fournira une attestation d'assurance garantissant les engagements pris.
Article 6 —- Communication L'exposant s'engage, par ailleurs, à assurer toute la communication et la
promotion de l'exposition auprès du tout public, Si un vernissage est organisé il
sera à sa charge.
Article 7 —- Vente
Durant l'exposition, les œuvres de l'artiste seront mises en vente. L'exposant
informera l'artiste des intentions d’achat.
À la fin de l'exposition, l'artiste pourra s’il le souhaîite faire don d'une œuvre qui
sera exposée de façon permanente à l'Office du Tourisme.
Article 8 - Résiliation
L'Exposant peut annuler avec un préavis de 30 jours l'exposition sans aucune compensation vis-à-vis de l'artiste.
Article 9 - Signatures
Fait à Auvillar, en deux exernplaires,
Le 29/08/18
Le Président de la Communauté de L'artiste,
Communes des Deux Rives,
Jean-Michel BAYLET Catégorie MATIÈRE
LISSE LIN ANCIEN
LISSE LIN ANCIEN
LISSE LIN ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
ne COTON SUISSE
= ns COTON SUISSE
ne COTON SUISSE
LISSE LIN/COTON
LISSE LIN/COTON
LISSE LIN/COTON
LISSE MÉTIS
LISSE MÉTIS ANCIEN
LISSE COTON
LISSE LIN ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
VOLUME COTON ANCIEN
VOLUME COTON ANCIEN
VOLUME _ MULTI FIBRES
VOLUME MULTI FIBRES
VOLUME MULTI FIBRES
LISSE COTON ANCIEN
LISSE LIN ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
LISSE COTON ANCIEN
liste œuvres
Annette Herdouin
« BLEU » Inspirations textiles 91/04/23-19/10/23
Détal
CR
OR
OR
OR
OR
OR
Largeur
16
16
7e
75
40
40
40
75
75
40
40
75
40
16
40
40
20
20
20
30
30
30
50
30
40
30
40
50
60
60
Ca
75
75
115
115
40
40
40
115
115
118
40
75
50
60
30
20
6G
40
00
40
30
20
30
AG
40
80
80
Hauteur Prix
110,00
110,00
889,00
480,00
150,00
150,00
150,00
880,00
750,00
220,00
480,00
880,00
150,00
110,00
120,00
450,00
150,00
_20 ___120,00
80,00
500,00
120,00
280,00
250,06
100,60
180,00
100,00
150,00
180,00
550,0€
550,0€ Convention relative à l'exposition « Bleu - interprétations du
pastel »
à l'Office de Tourisme des Deux Rives à Auvillar
Entre les soussignés :
- L'Office de Tourisme Intercommunal des Deux Rives, situé 4-6 Rue du Couvent 82340 Auvillar, représenté par Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes des Deux Rives habilité par la délibération du
Bureau Communautaire en date du
ci-après dénommée l'Exposant
ET
- Monsieur: Patissier Yves
Adresse : 64 rue Chaussas
n° SIRET : 51039612000014
n° maison des artistes :
ci-après dénommé l'Artiste PY
Il est convenu ce qui suit :
Article 1°" - Objet de la convention
Dans le cadre d'une exposition organisée par ses soins, l'exposant se voit confier des œuvres originales par l'artiste à titre gracieux.
Date : ler avril 2023 au 15 octobre 2023 (si la date est modifiée, l'exposant
s'engage à en informer immédiatement l'artiste en lui communiquant une
nouvelle date précise qui fera l'objet d'une annexe au présent contrat).
Les parties ne pourront prolonger ou écourter la période d'exposition que d'un commun accord écrit. Lieu : Salle d'exposition de l'Office de tourisme intercommunal,
4-6 Rue du Couvent, 82340 Auvillar
(si le lieu d'exposition est modifié, l'exposant s'engage à en informer préalablement l'artiste)
Article 2 - Propriété
L'artiste conserve ses droits d'auteur et son droit de propriété tel que définis par l'article L.111-1 du Code la propriété intellectuelle.
Le présent contrat est strictement limité à l'exposition publique de ces originaux. Aucune reproduction, sous quelque forme que ce soit (photographie, photocopie, etc. .) n'est autorisée sans un accord préalable de l'artiste.
Article 3 - Liste et descriptif des œuvres
Les originaux confiés par l'artiste à l'exposant font obligatoirement l'objet d'une liste annexée au présent contrat. (liste indiquant les titres, dates, dimensions, matériaux, techniques et prix de vente des œuvres).
La totalité des originaux figurant sur la liste est présumée être reçue en bon état par l'exposant. Dans le cas contraire, l'artiste doit en être informé dans un délai de 48h par lettre recommandée avec accusé de réception.
L'exposant s'engage à respecter toutes les précautions d'usage pour conserver en parfait état les œuvres confiées.
Article 4 — Transports, installation et entretien
L'artiste déposera ses œuvres ou les fera récupérer au lieu de l'exposition et les installera ou les fera installer avec l'exposant. L'artiste récupérera ou fera récupérer ses œuvres au lieu de
l'exposition.
Installation prévue la semaine du 27 au 31 Mars 2023 — Enlèvement et restitution des œuvres la semaine du 09 au 15 octobre 2025.
Article 5 - Assurance
L’exposant s'engage à assurer les œuvres du jour et du lieu de leur remise à l'exposant par
l'artiste au lieu et jour de leur restitution à l'artiste (assurance clou à clou) contre tout dommage causé aux œuvres exposées (perte, vol, détérioration, incendie...)
Le montant total déclaré de l'exposition faisant l'objet du présent contrat s'élève à (montant en chiffres et en lettres) :
16 900 euros, seize mille neuf cent euros, pour 25 œuvres.
L'exposant fournira une attestation d'assurance garantissant les engagements pris
Article 6 —- Communication L'exposant s'engage, par ailleurs, à assurer toute la communication et la
promotion de l'exposition auprès du tout public, Si un vernissage est organisé il
sera à Sa charge.
Article 7 - Vente
Durant l'exposition, les œuvres de l'artiste seront mises en vente. L'exposant
informera l'artiste des intentions d'achat.
À la fin de |’‘exposition, l'artiste pourra s ’ille souhaite faire don d’une œuvre qui
sera exposée de façon permanente à l'Office du Tourisme.
Article 8 - Résiliation
L'Exposant peut annuler avec un préavis de 30 jours l'exposition sans aucune
compensation vis-à-vis de l'artiste.
Article 9 - Signatures
Fait à Auvillar, en deux exemplaires,
LH Jo, 12222 Le Président de la Communauté de L'artiste,
Communes des Deux Rives,
Jean-Michei BAYLET | PY: Liste Exposition 01/64/23-10/16/28
N° INCOM Détail HAUTEUR Prix
1 [RÉFLEXION TERRE CUITE 42 1 400,00 €]
2 INDÉCISE TERRE CUITE | 35 750,00 €
I 3 ENFINIE TERRE CUITE 24 850,00 €
4 ISQUPIRE TERRE CUITE 28 650,00 €
5 |FRISSON TERRE CRUE| 37 650,00 €
6 [ISECRÈTE TERRE CRUE 42 750,00 €
7 [MALICE TERRE CRUE 44 750.00 €
8 [ÉMOTION |TERRE CRUE 42 850,00 €
9 (DÉVOTION TERRE CRUE | 47 960,00 €
_10 [ESPIÈGLE TERRECRUE| 41 750,00 €
| 11 (FUTÉE TERRE CRUE 15 350,00 €
12 (CAPRICE TERRECRUE| 27 | 65000€
13 JÉLÉGANCE TERRE CRUE 45 950,00 €
14 (REGARD TERRE CRUE 39 650,00 €
15 [SOUPCON TERRE CRUE 46 950,00 €
16 RÊVE TERRE CUITE 32 | 850,00€
17 INDÉFINI TERRE CUITE 35 880,00 €
18 INSOUCIANCE |TERRECUITE| 36 850,00 €
| 19 JMEDITATION [TERRECRUE] 20 | 2800€