Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listes des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Justice et droit,
Conseil Municipal
Séance du 16 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° OBJET RESULTAT DU VOTE
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Approuvé à la majorité
14/11/2024 (5 abstentions)
DCMO1 | Convention avec la CAPB réglant les effets de l’adhésion au service commun | Approuvé à l’unanimité Observatoire Fiscal Partagé »
DCMO? | Projet de schéma de mutualisation communautaire de la CAPB Approuvé à l’unanimité
DCMO03 | Adhésion à la convention de participation à l’adhésion facultative du CDG 64 Approuvé à l’unanimité
— Protection sociale complémentaire
DCMOA4 | Convention de gestion des flux des réservations OFFICE 64 de Approuvé à l’unanimité
l’Habitat/Commune de Briscous
DCMOS | Création de poste pour accroissement temporaire d’activité Approuvé à la majorité
(1 contre — 1 abstention)
DCMO6 | Avenant au contrat de bail commercial de la superette SPAR Approuvé à l’unanimité
DCMO7 | Modification des membres du comité consultatif « Affaires sociales » Approuvé à l’unanimité
DCMO8 | Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et | Approuvé à l’unanimité) d'assainissement
DCMO9 | Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des Approuvé à l’unanimité déchets ménagers et assimilés
DCM10 | Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 Approuvé à l’unanimité
DCM11 | Avance de subvention au CCAS Approuvé à l’unanimité
DCM12 | Décision modificative Approuvé à l’unanimité
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 20 décembre 2024
Le Maire,
Pascal JOCOU
BRISCOUS le 20 décembre 2024