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Procès Verbal - proces verbal 29 mars 2014 1
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Chouday.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 29 mars 2014 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal
de la Commune de Chouday en date
du samedi 29 Mars 2014 à 9h 30
Présents: Mrs et Mmes BRANCHEREAU Carole, BARDON Louis-Patrick BONNEFOY Joëlle, CHARPENTIER Isabelle, DIEZ DEL VAL Stéphane, DUHAMEL Stéphanie, DUBOIS DE LA SABLONIERE Yann, LE BIHAN Hervé, PERIOT Didier, PILLET Stéphane, ROUSSEAU André.
Convocation du conseil municipal du lundi 24 mars 2014.
Mme BONNEFOY Joëlle est désignée comme secrétaire de séance.
Rappel de l’ordre du jour :
Election du maire.
Détermination du nombre d’adjoints et élection des
adjoints.
Nomination des conseillers municipaux dans les
organismes extérieurs.
Création et nomination des conseillers municipaux dans
les commissions municipales.
1. Election du maire
Le doyen d’âge, ici représenté par M. Bardon Louis-Patrick, prend la présidence de la séance pour procéder à l’élection du maire à bulletin secret.
Mme Branchereau Carole propose sa candidature.
Elle est élue avec 10 voix pour et 1 bulletin blanc.
2. Détermination du nombre d’adjoints et élection
des adjoints
Mme Le Maire explique qu’elle souhaiterait réaliser un travail principal en binôme avec le 1er adjoint et des travaux plus ponctuels avec un 2ème adjoint.
L’ensemble du conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition et procède au vote. Mme le Maire propose la candidature de Louis- Patrick Bardon comme 1er adjoint et d’Hervé Le Bihan comme 2ème adjoint et invite les autres candidats à se faire connaitre.
Aucun autre candidat ne souhaite se présenter.
Après un vote à bulletin secret :
Louis-Patrick Bardon a été élu avec 10 voix pour et
1bulletin blanc pour le poste de 1er adjoint.
Hervé Le Bihan a été élu avec 10 voix pour le poste de
2ème adjoint.
Didier Périot a recueilli 1 voix pour le poste de 2ème
adjoint.
3. Nomination et vote des conseillers municipaux
dans les organisations extérieures
Mme le Maire présente les différentes organisations et leur rôle - qu’ils ont pu découvrir dans un guide « du conseiller municipal de la commune de Chouday » remis voilà quelque temps.
Elle rappelle que chaque candidature fera l’objet d’un vote à bulletin secret.
Sont élus dans les organisations suivantes :
Sictom : Titulaires : Hervé Le Bihan (10 voix) et Stéphane
Pillet (11 voix) – Suppléant : Didier Périot (10 voix)
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°2
SDEI : Titulaire : Hervé Le Bihan (10 voix)
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°3
Transports scolaires : Titulaires : Louis-Patrick Bardon (10
voix) et Stéphanie Duhamel (11 voix) – Suppléants :
Isabelle Charpentier (10 voix) et Stéphane Diez Del Val
(10 voix).
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°4
Syndicat des eaux du Cousseron : Titulaires : Carole
Branchereau (10 voix) louis-Patrick Bardon (10 voix) et
André Rousseau (7 voix). Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°5
Loisirs en Champagne Berrichonne : Titulaire : Stéphanie
Duhamel (10 voix) - Suppléante Joëlle Bonnefoy (10
voix)
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°6
Gestion Autonome : Titulaire : Louis-Patrick Bardon (10
voix) - Suppléante : Carole Branchereau (11 voix).
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°7
Contrat de solidarité territoriale : Titulaire : Carole
Branchereau (11 voix).
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°8
Représentant CNAS: Isabelle Charpentier (11 voix)
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°9
Représentant Défense: Louis- Patrick Bardon (11 voix)
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°10
4. Création des commissions et nomination des
conseillers municipaux dans les commissions
municipales
Délibération 2014-séance du 29/03/14 – n°11
Mme Le Maire expose que le conseil municipal peut créer des commissions de travail pour développer certains sujets avant de les soumettre au vote au conseil municipal. Elle précise qu’elle siège de droit dans chaque commission.
Elle expose également que 2 commissions sont obligatoires :
Commission d’appel d’offres : Stéphanie Duhamel,
Isabelle Charpentier, Louis-Patrick Bardon.
Commission communale des impôts directs : 20
personnes ont été désignées sur une liste de contribuables des impôts directs locaux, français, de
plus de 25 ans, connaissant la commune et étant
réparties équitablement sur le territoire dont 1 domiciliée
en dehors de la commune. Le service des impôts
choisira parmi cette liste, 6 titulaires et 6 suppléants.
Les commissions de travail facultatives suivantes ont été créées avec la participation des conseillers suivants :
Finances : Louis-Patrick Bardon, Yann Dubois de la
Sablonière, Hervé Le Bihan. La 1ere réunion aura lieu le
samedi 19 Avril 2014 à 10h30.
Travaux : Didier Périot, Stéphane Diez Del Val, André
Rousseau, Louis-Patrick Bardon, Stéphane Pillet. La 1ere
réunion aura lieu le samedi 12 Avril 2014 à 10h00.
Personnel : Isabelle Charpentier, Didier Periot, Louis-
Patrick Bardon.
Communication : Stéphanie Duhamel, Isabelle
Charpentier, Louis-Patrick Bardon.
Fleurissement : Joëlle Bonnefoy, Stéphanie Duhamel
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Yann Dubois de
la Sablonière, Hervé Le Bihan, Stéphane Diez Del Val,
Louis-Patrick BARDON.
L’ensemble des membres candidats ont été élus à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 h 00.