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Déliberation - liste des deliberations cm 16 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 16 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
+
|
L
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16/10/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
16
octobre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
,
PVR
DEBON
Anthony
P
|
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
cr
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
B
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
|
POULET
Sandrine
P
|
THÉAULT
Chantal
P PVR
FAGUATS
François
P
|
RENOUF
Pascal
P
|
TIMONNIER
Gillian
oD
| |
Secrétaire
de
séance
:Élue
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
:Mme
THÉAULT
Chantal
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
présents
:
13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Convocation
:
11/10/2023
Affichage
:
11/10/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Proposition
d'ajout
d’un
point
non
prévu
à
l’ordre
du
jour
Délibération
20231016-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
septembre
2023
Délibération
20231016-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité,
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-—
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
si $:
L
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16/10/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
3.
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
d'eau
potable
2022
Délibération
20231016-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-deux
heures
trente
et
contient
3
délibérations
numérotées
20231016-01
à
20231016-03.
Fait
à
Vains,
le
17/10/2023
SR
DEVILLE
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr