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Déliberation - liste des deliberations 16 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
ah.
LE “4
| 1
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16/01/2023
Vains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
16
janvier
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
B
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
ci
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
|
RENOUF
Pascal
P
|
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
Vincent
LEMOINE
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Convocation
:
10/01/2023
Affichage
:
10/01/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2022
Délibération
20230116-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
2.
Ressources
Humaines
:
choix
du
type
de
procédure
pour
la
mutuelle
santé
des
agents
-
amendement
de
la
délibération
n°2012
11
13-01
du
13/11/2012
Délibération
20230116-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
3.
Indemnités
de
gardiennage
de
l'église
Délibération
20230116-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16/01/2023
Dains
LISTE
DES
DELIBERATIONS
4.
Affaires
funéraires
: principe
de
reprise
des
concessions
en
état
d'abandon
Délibération
20230116-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
Affaires
funéraires
: procédure
de
reprise
de
concessions
et
opérations
associées
Délibération
20230116-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité
Fixation
du
montant
du
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
APEL
Saïnt
Michel
Délibération
20230116-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité
Fixation
du
montant
du
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
APE
Vains-Bacilly
Délibération
20230116-07
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
et
contient
7
délibérations
numérotées
20230116-01
à
20220116-07.
Fait
à
Vains,
le
2023
ire
DEVILLE o
À
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr