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Déliberation - liste des deliberations cm 18 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 18 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/03/2024
Uaisa
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
18
mars
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
_
PVR
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
cr
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P'
STRUGALA
Philippe
P
PVR
DEVILLE
Olivier
P
|
LEMOINE
Vincent
_.
TETREL
Guylène
P
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
|
RENOUF
Pascal
P
|
TIMONNIER
Gillian
F
Secrétaire
de
séance
:Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
:M.
DOUBLET
Thierry
Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
présents
:
13
Nombre
de
suffrages
exprimés
:15
Convocation
:07/03/2024.
Affichage
:07/03/2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
janvier
2024
Délibération
20240318-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Convention
Intercommunale
d'Attribution
(CIA)
de
logements
sociaux
Délibération
20240318-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
3.
Orientations
budgétaires
2024
Délibération
20240318-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/03/2024
Dina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
.
Budget
lotissement
les
Domaines
: Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2023 Délibération
20240318-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
.
Budget
lotissement
les
Domaines
: Vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
20240318-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
.
Récupération
des
eaux
pluviales
des
bâtiments
communaux:
demandes
de
subventions Délibération
20240318-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
la
majorité.
.
Constitution
d’une
réserve
foncière
Délibération
20240318-07
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt-trois
heures
et
vingt
minutes
et
contient
7
délibérations
numérotées
20240318-01
à
20240318-07.
21/03/2024
-OTiVidr
DEVILLE
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
- mairiedevains@wanadoo.fr