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Déliberation - liste des deliberations cm 14 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Le?
|
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
Vaina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
lundi
14
octobre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
P__
|
LECHARTIER
Sébastien
P_
|
STRUGALA
Philippe
P
PVR
.
PVR
s
DEBON
Anthony
oD
LEMOINE
Vincent
my
TETREL
Guylène
P
DEVILLE
Olivier
P
|
POULET
Sandrine
P
|
THÉAULT
Chantal
P
PVR
DOUBLET
Thierry
PVR
|
RENOUF
Pascal
TIMONNIER
Gillian
PME
CT
FF
CS
FAGUAIS
François
P
SAVARY
Chantal
P
Secrétaire
de
séance
:Elu
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT
:M.
FAGUAIS
François
Nombre
de
membres
en
exercice
:14
Nombre
de
membres
présents
:9
Nombre
de
suffrages
exprimés
:14
Convocation
:09/10/2024.
Affichage
:09/10/2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9
septembre
2024
Délibération
20241014-01
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
Transfert
des
archives
communales
aux
archives
départementales
Délibération
20241014-02
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3,
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la
commune
de
Vains
Délibération
20241014-03
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70,81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14/10/2024
Vaina
LISTE
DES
DELIBERATIONS
4,
Versement
d'une
subvention
à
l'association
4L
Trophy
Délibération
20241014-04
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5,
Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
du
CDG
50
Délibération
20241014-05
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
6.
Désignation
d'un
nouveau
suppléant
au
SDEM
50
Délibération
20241014-06
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
La
présente
séance
est
levée
à
vingt
et
une
heure
quarante
et
contient
6
délibérations
numérotées
20241014-01
à
20241014-06.
Fait
à
Vains,
le
15/10/2024
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70,81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr