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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 05 11 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 05 11 2024)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Pithiverais scomnes
Gâtinais
Terre
Aludacievse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
5 NOVEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le cinq
novembre,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
vingt-neuf
octobre
deux
mille
vingt-quatre,
se
sont
réunis
au
Malesherbois,
sous
la Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 58
Présents
: 44
Votants
: 57
Étaient
présents
:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Bonniez,
M.
Burleraux,
M.
Bouteille,
M.
Catinat,
M.
Chanclud,
M.
Ciret,
Mme
Couillaut,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dugué (conseiller
suppléant
de
M.
Bougréau),
M.
Dujardin,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Gillet,
M.
Girard
Claude,
M.
Girard
Jean-Paul,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M.
Legendre
(conseiller
suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Luche,
M.
Mangeant,
M.
Masson,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Quelin,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
M.
Sureau,
M.
Thomas.
Était absent: M.
Citron,
Pouvoirs:
M.
Douillot
à
M.
Masson,
M.
Duverger
à
M.
Quelin,
Mme
Goffinet
à
M.
Léotard,
Mme
Marie
à
Mme
Ancile,
M.
Matignon
à
Mme
Pasquet,
M.
Nauleau
à
Mme
Herblot,
M.
Nebout
à
Mme
Pelhâte,
Mme
Pommier
Florence
à
M.
Luche,
Mme
Ragobert
à
M.
Barrier,
Mme
Saby
à
M.
Chanclud,
Mme
Sonatore
à
M.
Bouteille,
M.
Volkringer
à
M.
Burleraux,
M.
Wera
à
M.
Desbois.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1 et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage |
délibération
Conseil
1
2024-114
|Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
SPANC
-
Exercice
2024
Favorable (unanimité)
2
2024-115
|Admission
en
non-valeur
- Budget
principal
—
Exercice
2024
Favorable (unanimité)
3
2024-116
|Décision
modificative
n°3
du
budget
principal
—
Exercice
2024
Favorable (unanimité)
4
2024-117
|Versement
de
subventions
à
la
coopérative
scolaire
de
l'école
maternelle
Marcel
Pagnol
Favorable
du
Malesherbois
(unanimité)
5
2024-118
[Signature
du
marché
d'entretien
des
espaces
verts
— lot
n°5
réservé
SIAE
ou
équivalent
Favorable (unanimité)
6
2024-119
|Mise
en
place
de
la
prestation
d’action
sociale
en
faveur
du
personnel
de
l’établissement
Favorable
public
: allocation
aux
parents
d'enfants
handicapés
de
moins
de
20
ans
(APEH)
{unanimité)
7
2024-120
|Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Favorable (unanimité)
8
2024-121
|Avenants
au
protocole
d'accord
CMR
— Tarification
année
scolaire
2024/2025
Favorable (unanimité)
9
2024-122
[Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
informatique
à
usage
pédagogique
pour
Favorable
l’école
primaire
de
Beaune-la-Rolande
et l’école
élémentaire
de
Château
Vignon
{unanimité)
10
2024-123
[Convention
de
mise
à
disposition
d’un
jardin
pédagogique
pour
l’école
primaire
de
Favorable
Beaune-la-Rolande
(unanimité)
11
2024-124
|Modification
du
règlement
intérieur
de
la commission
d’attribution
des
places
en
crèche
Favorable
de
la CCPG
(unanimité)
12
2024-125
[Rapport
local
de
consommation
des
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers
(ENAF)
Favorable (unanimité)
13
2024-126
[Attribution
de
la concession
de
service
public
d'eau
potable
Favorable (majorité)
14
2024-127
{Attribution
de
la concession
de
service
public
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
Favorable (majorité)
Conseil
du
mardi
5 novembre
2024-— Le
Malesherbois
1 Le
secrétaire
de
séance,
Pierre
PETIOT
Beaune-la-Rolande,
le 5
novembre
2024
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
iquement
par
: Delmira
DAUVILLIERS
ure
: 06/11/2024
Conseil
du
mardi
5 novembre
2024
-— Le
Malesherbois
À