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Compte-Rendu - 1653859985 1596800110 CR DU 10 JUILLET 2020
Compte-Rendu - cr du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Montricher-Albanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
- 1 -
MAIRIE
De
MONTRICHER-ALBANNE
161, Rue de la Mairie
LE BOCHET
73870 MONTRICHER-ALBANNE
04 79 59 61 50
montricher.bochet@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DU 10 JUILLET 2020
L’AN DEUX MIL VINGT ET LE 10 JUILLET, à 16 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Sophie VERNEY, Maire.
Présents : Mme Sophie VERNEY, Maire, Mme Marielle EDMOND, Mme Claude CARRAZ, Mme Marilou BREYTON, Mme Alicia COUSYN, M. Michel TETAZ, M. Didier BUTTARD, M. Michel LEFEVER.
Absents :
M. Franck CHEVALLIER qui donne procuration à Mme Marielle EDMOND Mme Laure PASQUIER qui donne procuration à Mme Sophie VERNEY
M. Samuel CHAMBEROD qui donne procuration à Mme Alicia COUSYN
Secrétaire désignée par le Conseil Municipal : Madame Marielle EDMOND
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPLLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
Mise en place du bureau électoral : Madame Sophie VERNEY
Le maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du délégué et de ses suppléants (au nombre de 3) en vue de l'élection des sénateurs :
ELECTION DU DELEGUE :
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés 11
Nom et prénom du candidat Mme Sophie VERNEY
PROCLAMATION DU RESULAT :
Mme VERNEY Sophie a obtenu ………………………………………… onze voix (11)
Mme Sophie VERNEY a été proclamée au 1er tour et a déclaré accepter le mandat. - 2 -
ELECTION DES SUPPLEANTS :
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés 11
Nom et prénom du candidat M. Michel LEFEVER
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés 11
Nom et prénom du candidat M. Franck CHEVALLIER
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés 11
Nom et prénom du candidat M. Didier BUTTARD
PROCLAMATION DES RESULTATS :
En application de l'article L. 288 du code électoral, l'ordre des suppléants a été déterminé successivement par l'ancienneté de l'élection (élection au premier ou au second tour) puis, entre les suppléants élus à l'issue d'un même tour de scrutin, par le nombre de suffrages obtenus puis, en cas d'égalité de suffrages, par l'âge des candidats, le plus âgé étant élu :
M. Michel LEFEVER a obtenu ………………………………………… onze voix (11)
M. Franck CHEVALLIER a obtenu ………………………………………… onze voix (11)
M. Didier BUTTARD a obtenu ………………………………………… onze voix (11)
Tous ont été proclamés au 1er tour et ont déclaré accepter le mandat.
Le Maire,
Madame Sophie VERNEY.