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Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2022.01.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Bois et produits du bois,
Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 24 janvier 2022 Page 1/5
NOMBRE DE MEMBRES
Du Conseil Municipal : 11
En exercice : 11
-----------------------
DATE DE LA CONVOCATION
18 janvier 2022
-----------------------
Ont pris part aux délibérations : 11
1.
Travaux à la bibliothèque
et au café associatif
L'an deux mille vingt-et-un et le treize décembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le foyer communal, dans le respect des instructions sanitaires liées au coronavirus, sous la présidence de M. CASTELLVI Jean-Marie, Maire.
Présents : MM CASTELLVI Jean-Marie, IAQUINTA Antoine, Mme DUPONT Liliane, M HALLOSSERIE Laurent, MM LEICK Hervé, OSTERMANN Ole Peter, Mme GODEMENT DELMOTE Murielle et M RICO William.
Procurations : de Mme SMRCKA Nadine et de M. CASTALDI Stéphane à M. HALLOSSERIE Laurent et de Mme BÉJUI HUGUES Hélène à M. IAQUINTA Antoine. Secrétaire de séance : Mme GODEMENT DELMOTE Murielle.
Les questions inscrites à l’ordre du jour sont :
1. Travaux à la bibliothèque et au café associatif.
2. Bibliothèque – choix de dénomination, jours d’ouverture et horaires
3. Adjoint technique contractuel - Emploi vacant
4. Questions diverses.
Le Maire et le conseil municipal ont été interpellés par une administrée qui fait remarquer l’absence dans le compte rendu de séance du 13 décembre 2021 des suites données aux sujets abordés dans les « Questions diverses ».
Le Maire propose d’apporter les éléments de réponses au chapitre « Questions diverses » de la présente séance.
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.
Bibliothèque :
Pour mémoire, en séance du 1er juillet 2021, le Maire informait le conseil du coût des travaux évalué à 4 166.67 € HT soit 5 000 € TTC.
Au vu des offres des entreprises, la dépense s’élève à 5 330.06 € HT soit 6 396,07 € TTC, répartis comme suit :
Montants € HT Montants € HT
Peinture 1 603.33 1 924.00
Electricité 499.32 599.18
Plancher 1 589.43 1 907.31
Mobilier 1 637.98 1 965.58
5 330.06 6 396.07
Le Maire explique le dépassement du budget prévisionnel, dû pour partie à l’augmentation des produits Ikea, et d’autre part du choix d’un parquet en bambou au lieu d’un linoleum avec le coût de la pose de ce parquet. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 24 janvier 2022 Page 2/5 Après délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal,
APPROUVE les travaux d’aménagements de la bibliothèque pour un coût de 5 330.06 € HT soit 6 396.07 € TTC.
Mandate le maire pour signer les pièces du dossier.
Café associatif :
Dans le cadre de l’aménagement d’un café associatif dans l’enceinte du local technique de la route de Savignargues, le conseil municipal prend acte des dépenses engagées, à savoir :
Montants
€ HT
Montants
€ HT
Dépenses payées en 2021 12 191.46 14 629.75
• Cloisonnement et plafond 12 191.46 14 629.75
Dépenses engagées 16 150.89 16 985.69
• Achat carrelage et plinthes 1 306.25 1 567.50
• Pose carrelage 2 380.00 2 856.00
• Pose plinthes 204.00 244.80
• Eclairage Salle 391.89 448.89
• Electricité 7 183.50 7 183.50
• Plomberie 4 685.00 4 685.00
Dépenses restant à réaliser 10 941.66 13 130.00
• Comptoir 1 750.00 2 100.00
• Climatiseur 1 775.00 2 130.00
• Baies vitrées 4 333.33 5 200.00
• Main d’œuvre maçon 3 083.33 3 700.00
Coût total estimé 39 284.01 44 745.44
Après délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal,
APPROUVE les travaux d’aménagements d’un café associatif déjà réalisés pour un montant de 28 342.35 € HT soit 31 615.44 € TTC.
Mandate le maire pour signer les pièces du dossier.
Aucune subvention n'a été reçue, elles seront sollicitées pour le reste à faire (10 941.66 € HT).
Chauffage prévu : climatiseur réversible.
Ce point est débattu : Manque de cohérence avec les choix de la mairie (chaudière à granules installée à la mairie et volonté de s'inscrire dans le respect de l'environnement), estimer les coûts sur 10 ans et non uniquement sur le prix d'achat, chaleur inconfortable pour le public (O. Osterman, H. Leick, M Godement) mais intéressant en été (L. Hallosserie).
Travaux à venir :
A la demande de conseillers présents et représentés (HBH-MG -HL-WR-OO-AI) le Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 24 janvier 2022 Page 3/5
2.
Bibliothèque – choix de
dénomination, jours
d’ouverture et horaires
Maire charge l'Adjoint qui suit le Café associatif de fournir pour le prochain Conseil municipal du mois de mars une étude complète, comparative, chiffrée, et techniquement argumentée sur :
● le système de chauffage (climatiseur / bois / toute autre solution cohérente) ● les portes baies vitrées
● le comptoir
La question des évacuations et de l’assainissement sera traitée ultérieurement sur le même modèle, une fois obtenue la réponse de l’UDAF.
Ces points seront délibérés en conseil municipal.
Mises en conformité :
● Les fenêtres ouvertes sans autorisation d’urbanisme seront rendues fixes et opacifiées. Des blocs briques de verre ou vitres inamovibles cathédrale seront posés, sous réserve des possibilités techniques et financières, côté façade pour le rendu extérieur de ces ouvertures et rattraper ainsi la défiguration de la façade.
● Extincteurs mis en place dans les normes
Plusieurs conseillers municipaux font remarquer au Maire qu’il faut rappeler que c’est la Mairie qui est le Maître d’œuvre et que le conseil municipal doit reprendre la main concernant la conduite et le déroulement des travaux.
Le Maire tient à préciser que les travaux intérieurs ne donnent pas lieu à autorisation d’urbanisme, que les travaux ont été réalisés suite à la signature de bons de commande en bonne et due forme, dans le respect du budget prévisionnel. Chaque conseiller avait la possibilité de se rendre sur place afin de constater le travail effectué, principalement celui des bénévoles.
Même séance
Mme GODEMENT qui s'est occupée de la mise en place de ce projet propose le nom choisi par l'équipe de bénévoles : Mme Evelyne FABRE qui est à l'origine de la première bibliothèque du village. A travers elle, c'est un hommage à tous les bénévoles qui permettent l'existence de ces lieux.
Les conseillers municipaux ont reçu une lettre envoyée par Mme ABRIL- HÉBRARD, bénévole de cette même équipe, faisant part de son incompréhension quant au nom choisi par ses collègues et qui demande que soit pris en compte le nom de Daniel HÉBRARD.
W. RICO propose que la bibliothèque porte le nom de C. de Florian puisqu'elle fait partie de l'espace éponyme.
Le Maire met la question au vote, et ont obtenu :
Evelyne FABRE 10 voix
Pierre Clarisse de Florian 1 voix ( W. Ricco)
La dénomination de la bibliothèque adoptée à la majorité est Evelyne FABRE.
Après délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal,
FIXE les jours et horaires d'ouverture :
• le mercredi (pour faciliter la venue des enfants) de 16h à 18h
• et le vendredi (pour faciliter la venue des adultes actifs) de 17h à 19h.
La bibliothèque ouvrira ses portes le mercredi 2 février. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 24 janvier 2022 Page 4/5
3.
Adjoint technique
contractuel
Emploi vacant
4.
Questions diverses
Même séance
Vu la délibération du conseil municipal du 23 octobre 2008, relative à la création de l'emploi contractuel d’adjoint technique de 2ème classe, à temps non complet, pour une durée de travail hebdomadaire variable selon les besoins du service, afin d’effectuer des travaux d'entretien des rues du village et des locaux administratifs ;
Considérant la démission de l’adjoint technique, à effet du 1er février 2022,
Le Maire informe le conseil d’une candidature à cet emploi. Le contrat de travail à durée déterminée fixera la durée hebdomadaire de l’agent à 2 heures.
Il sera rémunéré sur la base de l’échelon 1 de l’échelle C1 (indice brut 367, indice majoré 340). Son traitement sera prélevé à l'article 6413, rémunération du personnel non titulaire.
Même séance
Complément au compte rendu de séance du 13 décembre 2021, sur les questions diverses :
VOIRIE réaménagement de la traversée du village RD24
La municipalité est en réflexion sur le projet d’aménagement de la route d’Alès.
Dossier chenil – route de Quissac
La demande d’autorisation d’urbanisme pour un abri à l’emplacement où des chenils ont été bâtis a reçu une décision d’opposition.
Traversée eaux pluviales - route de Quissac
Des devis ont été sollicités.
Eaux pluviales rue de la Brasserie
Visite du site par des experts et attente de devis.
Informations sur un bien sans maître
Contacts avec le DGFIP en attente des suites données.
Avancement des travaux bibliothèque
Finalisation des travaux en cours.
Avancement des travaux Café associatif
Se référer au compte rendu du 13 décembre 2021.
Bungalow route de Sauve
Démontage demandé, délai au 31 décembre 2021.
Protection sociale complémentaire
Information donnée aux conseillers municipaux.
Nettoyage mairie
Recrutement en cours suite à la démission de Mme LEROY. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 24 janvier 2022 Page 5/5 Questions divers de la présente séance :
Compte rendu de séance de conseil municipal
M. IAQUINTA Antoine propose un mode opératoire des conseils municipaux afin que les comptes-rendus puissent être publiés dans les 8 jours. Le conseil adopte le principe.
Une implication plus importante du secrétaire de séance devrait permettre des délais de diffusion plus rapide.
Café associatif
La lettre recommandée non retirée par le Président de l’Association Café
associatif lui sera notifiée avant la fin du mois. Cette lettre concernait le percement de fenêtres sur les façades du hangar, elle avait été envoyée par courrier et mail.
Four à pain
Le chantier de réinsertion de St Hippolyte du Fort doit donner prochainement sa réponse pour la reprise de la construction.
Cimetière
Une ouverture menant de l'ancien cimetière vers le nouveau est à l’étude et des devis ont été demandés.
Tour de l'horloge
Les travaux consistant à un nettoyages des fientes de pigeons et à un renforcement des planchers des différents étages pour sécurisation, débuteront 1ère semaine de février.
Bois de Bagadès
Un second point d'eau et une table supplémentaire ont été installés.
Terrain de jeux
La remise en état du terrain de jeux des enfants derrière le foyer est à l'étude.
Le monument aux morts
Il a été nettoyé dans le cadre du contrat du prestataire.
Réseau pluvial
Le réaménagement du circuit hydraulique de la rue de la brasserie est à l'étude.
La séance est levée à vingt et une heures quinze minutes.