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Déliberation - Liste des délibérations 24.11.2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 24.11.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023 A 20H00
Date de convocation : 20 novembre 2023
22 PLACE DE LA MAIRIE
40180 CLERMONT
Tel : 05.58.89.80.38
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, M. BIELECKI Patrice, M. GEFFARD Stéphane, Mme HOLVOET Angélique, Mme HOLVOET Rachel, Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, Mme LAFOURCADE Stéphanie, M. LAVIELLE Alexandre, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice, M. VIDAL Benoît.
Absents / Excusés : Mme SINGUERLIN Judith.
Madame HOLVOET Rachel a été désignée comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
NUMERO OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
2023 - 82 Délibération portant désaffection et aliénation d’un chemin rural après enquête Approuvée
2023 - 83 Détermination du nombre d’adjoint Approuvée 2023 - 84 Election d’un adjoint Approuvée 2023 - 85 Indemnité de fonction au Maire Approuvée 2023 - 86 Indemnités de fonctions des élus Approuvée 2023 - 87 Désignation des membres dans les commissions municipales Approuvée 2023 - 88 Désignation des membres au SYDEC Approuvée 2023 - 89 Désignation des membres au Syndicat des Eschourdes Approuvée 2023 - 90 Tarification du service périscolaire Approuvée 2023 - 91 Délibération autorisant le recours à un apprenti Approuvée 2023 - 92 Délibération portant création d’un emploi permanent Approuvée 2023 - 93 Vente de bois de chauffage communal Approuvée 2023 - 94 Passation de travaux de voirie Approuvée 2023 - 95 Passation de travaux de voirie Approuvée 2023 - 96 Passation de travaux de voirie Approuvée 2023 - 97 Passation de travaux de voirie Approuvée 2023 - 98 Passation de travaux sur le bâtiment - église Approuvée 2023 - 99 Passation d’un contrat d’assurance Approuvée 2023 - 100 Délibération relative au projet de périmètre pour un schéma d’aménagement et de gestion des eaux souterraines de Gascogne Approuvée
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 28 novembre 2023.