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Document publié le Jeudi 24 août 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 24.08.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 AOUT 2023 A 20H00
Date de convocation : 18 août 2023
22 PLACE DE LA MAIRIE
40180 CLERMONT
Tel : 05.58.89.80.38
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, Mme BAYLAC Séverine, M. GEFFARD Stéphane, Mme HOLVOET Angélique, M. LAVIELLE Alexandre, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice, M. VIDAL Benoît.
Absents / Excusés : M. BIELECKI Patrice (pouvoir donné à M. MENEGALDO Gilbert), Mme HOLVOET Rachel (pouvoir donné à Mme HOLVOET Angélique), Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia (pouvoir donné à Mme BAYLAC Séverine), Mme LAFOURCADE Stéphanie (pouvoir donné à M. LAVIELLE Alexandre), Mme MANCIET Lucine (pouvoir donné à Mme BASTIAT Mélanie), Mme SINGUERLIN Judith.
Madame HOLVOET Angélique a été désignée comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
NUMERO OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
2023 - 64 Détermination du nombre d’adjoint Approuvée Election d’un adjoint Sans objet 2023 - 65 Indemnités de fonctions Approuvée 2023 - 66 Désignation des membres dans les commissions municipales Approuvée 2023 - 67 Désignation des délégués auprès du syndicat : Eschourdes Approuvée 2023 - 68 Désignation des délégués auprès du syndicat : alpi Approuvée
2023 - 69 Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public l’Assainissement Non Collectif Refusée
2023 - 70 Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public l’Assainissement Collectif Refusée
2023 - 71 Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualité du Service public d’Eau Potable Refusée
2023 - 72
Délibération portant attribution d’un fonds de concours de la commune
de Clermont à la Communauté de communes Terres de Chalosse pour le
financement des études et des travaux de réfection du pont du Luy
Approuvée
2023 - 73 Délibération portant désaffectation et aliénation d’un chemin rural après enquête Approuvée
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 29 août 2023.