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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM13.03.23)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 MARS 2023 A 20H00
Date de convocation : 08 mars 2023
22 PLACE DE LA MAIRIE
40180 CLERMONT
Tel : 05.58.89.80.38
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, Mme BAYLAC Séverine, M. BIELECKI Patrice, M. GEFFARD Stéphane, Mme HOLVOET Angélique, Mme JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, Mme LAFOURCADE Stéphanie, Mme LASSERRE LARREY Céline, M. LAVIELLE Alexandre, Mme MANCIET Lucine, M. MENEGALDO Gilbert, Mme NAVARRE Béatrice.
Absents/ Excusés : Mme HOLVOET Rachel (pouvoir donné à Mme HOLVOET Angélique), Mme SINGUERLIN Judith, M. VIDAL Benoît (pouvoir donné à M. BIELECKI Patrice)
Madame LAFOURCADE Stéphanie a été désignée comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
NUMERO OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
2023-13 Demande de subvention DETR / CRTE Approuvée 2023-14 Tarif location des salles communales Approuvée Tarif et convention de location des salles communales par les
associations
Abrogée
2023-15 Modification des membres aux commissions communales Approuvée
2023-16 Délibération portant transfert de compétence au Sydec en matière de la maîtrise de la demande en énergie Approuvée
2023-17 Adhésion de la commune de Gaujacq à la compétence Assainissement non collectif du syndicat des Eschourdes - modification des statuts Approuvée
2023-18 Création d’emploi Approuvée Indemnité du maire Abrogée
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 16 mars 2023.