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Déliberation - 45 Versement de Subvention AUX Associations 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Déliberation - 45 Versement de Subvention AUX Associations 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
STRE DES DELIBERATIONS
1 J CONSEIL MUNICIPAL N4S l&c
Nombre de
Conseillers :
en exercice :
présents :
votants :
OBJET :
VERSEMENT DE
SUBVENTION AUX
ASSOCIATIONS
2026
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou Sous-Préfecture
le :
Publié ou Notifié
le : A lol lot.
L’an deux mille vingt six
le : vingt-sept avril
le Conseil Municipal de la Commune de SIMIANE
COLLONGUE,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de M. Philippe ARDHUIN, Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 avril 2026
PRESENTS : MM. TOUS EXCEPTES :
-PROCURATIONS :
- M. Franck CALDERINI à Mme Emilie COSSU
- M. Patrick GARGUILO à M. Robert CANAMAS
- M. Bernard NEDJAR à M. Philippe ARDHUIN
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses
articles L.1611-4 et L.2121-29 ;
Vu la loi du 1° juillet 1901 relative au contrat d’association et son
décret d’exécution du 16 août 1901 ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des
citoyens dans leurs relation avec les administrations ;
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour application de l’article
10 de la loi visée ci-dessus du 12 avril 2000 et relatif à la transparence
financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Le Conseil Municipal,
- DECIDE :
D'octroyer son aide financière aux associations suivantes au titre de
l’année 2026 pour un montant total de 92 150 €.
Accusé de réception en préfecture
013-211301072-20260427-45-AI
Date de télétransmission : 29/04/2026
Date de réception préfecture : 29/04/2026 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2026
, MONTANT DE LA SUBVENTION MONTANTDES NOM DE L'ASSOCIATION ACCORDEE 2026 AVANTAGES EN NATURE
Societé de chasse 5 000,00
Comité d'Œuvre Sociale 24 800,00
Anciens combattants 800,00
Simiane Commerce 1 500,00
Maison de la transition 0,00!
Souvenir Français 300,00
les Phénomènes 500,00 2 546,40|
Sant Aloï 21 500,00
Egali Terre 500,00! 561,60!
Foyer College 0,00
la brigade des chats 500,00
Etincelles 2000 500,00
prevention routière 400,00!
centre ressource 1 500,00
USSB 800,00 28 800,00!
HBS Grand Vallat 1 200,00 31 200,00]| Simiane Badmington 500,00 12 000,00! HOA 800,00 5 940,00] Simiane-Collongue Olympique 15 000,00 150 000,00! TISC 300,00 gymnase college! Taekwondo Club Simiane 2 000,00 7 800,00! 13 Escalade 1 250,00 exterieur et gymnase Les Randonneurs du Pilon du Roi
étoile d'Egypte 500,00
Pompiers de Gardanne 0,00 exterieur
cooperative scolaire - école élémentaire 10 000,00|
cooperative scolaire - école maternelle 2000,00!
TOTAL 92 150,00! 238 848,00]
POUR : 25
ABSTENTION : 1 MM (Marc VIGOUROUX)
NE PRENNENT PAS PART AUX VOTES (membres d’un bureau aux associations) : 3 MM
(Sarah ABDELALI - Jean-Michel CASTAGNETTI — Caroline GORA)
La délibération est adoptée.
Le Maire,
Philippe ARDHUIN