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Compte-Rendu - 9 octobre 2015
Document publié le Vendredi 9 octobre 2015 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 octobre 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Réunion du 09 octobre 2015 à 20 heures 30
Convocation en date du 01 octobre 2015.
Sont présents :
M. BECARD Nicolas, M. BILLEPINTE Thierry, Mme CAMICAS Anne-Marie, M. DUCOURNAU Marc, M. FAUQUÉ Olivier, Mme GAYRIN Laure, M. GOMINON Jean-Marc, M. HARDUYA Franck, M. LABORDE Patrick, Mme LACASSIN Dominique, M. PAGES Lilian.
Absents : aucun.
Secrétaire de séance : Mme CAMICAS Anne-Marie.
Le quart d’heure citoyen étant écoulé sans que personne ne se présente, la réunion débute à 20 heures 45.
Le procès-verbal de la réunion du 27 août 2015 est lu, approuvé et signé par tous les conseillers présents.
ACCESSIBILITÉ des BATIMENTS COMMUNAUX
L’agenda de programmation des travaux pour l’accessibilité des bâtiments communaux est présenté en détail au conseil municipal et a été envoyé à la Préfecture.
PEUPLERAIE
Les membres présents du conseil municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour accepter et signer le devis de M. BERJOU de 6842 € TTC pour la replantation de la peupleraie et de la parcelle en dessous du tennis.
SERVICE des STATISTIQUES
Le recensement sera effectué entre le 21 janvier 2016 et le 20 février 2016. La coordinatrice sera Mme Evelyne CAPMARTIN et l’agent recenseur n’est pas encore recruté.
COMMISSION SOCIALE INTERCOMMUNALE
EPHAD
La caution relative aux frais de réalisation de l’établissement sera portée pour 90% par le département, les 10% restants par la communauté de communes.
Les travaux devraient débuter en février 2016, le permis de construire étant obtenu depuis septembre 2015. Le projet prévoit l’intégration du bureau du SIAD dans l’établissement.
CCAS
Le service devra être mis en place dans toutes les communes.
Un numéro vert sera créé pour toutes les urgences sociales.
Page 1 / 2 FONCTIONNEMENT
Les membres présents du conseil municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour effectuer un virement de 2300 € du compte 61522 (011) (Bâtiments) vers les comptes 6411 (012) (personnel titulaire) pour 1000 € et 6450 (012) (Charges de sécurité sociale) pour 1300 €.
Association des Communes Forestières du Gers
La cotisation annuelle de cette association s’élève à la somme de 100 € pour des ventes de bois de 0 à 3000 €. Après discussion, dix conseillers ont voté pour continuer à y adhérer, une abstention.
COMMUNAUTÉ de COMMUNES
Présentation de la réunion Prospective ;
Conformément à la loi « Notre », notre communauté de communes devrait fusionner avec une autre, sauf régime dérogatoire dont nous faisons partie.
FUSÉES PARAGRÊLE
35 fusées de l’ancien dispositif de prévention pour la grêle sont entreposées dans les locaux municipaux. Ces fusées sont périmées depuis 2011 et auraient dues être éliminées car elles représentent un réel danger. Un contact doit être pris avec la Protection Civile de Toulouse pour établir un rendez-vous et connaître la marche à suivre.
La réunion s’achève à 23 heures 30.
M. BECARD Nicolas M. BILLEPINTE Thierry Mme CAMICAS Anne-Marie
M. DUCOURNAU Marc M. FAUQUÉ Olivier Mme GAYRIN Laure
M. GOMINON Jean-Marc M. HARDUYA Franck M. LABORDE Patrick
Mme LACASSIN Dominique M. PAGES Lilian
Page 2 / 2 09/10/2015