Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Proces verb
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste delib
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 20 09 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 20 09 2022)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Environnement,
1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES - CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 20 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt septembre à 19h30, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais, dûment convoqués le treize septembre deux mille vingt-deux, se sont réunis à Puiseaux, sous la Présidence de Mme Delmira DAUVILLIERS.
En exercice : 58 Présents : 43 Votants : 52 Étaient présents : Mme Ancile, M. Bauer, M. Beaudeau, M. Berthelot Michel, Mme Berthelot Christine, M. Bougréau, M. Bonniez, M. Brichard, M. Bouteille, M. Catinat, M. Chanclud, M. Citron, Mme Dauvilliers, M. Desbois, M. Dujardin, M. Duverger, M. Gainville, M. Gaurat, M. Gillet, M. Girard Claude, M. Girard Jean-Paul, Mme Goffinet, M. Haby, Mme Herblot, M. Huré, M. Léotard, Mme Lévy, Mme Marie, M. Masson, M. Matignon, M. Nauleau, M. Nebout, Mme Pasquet, Mme Pelhâte, M. Petiot, Mme Pommier Florence, Mme Ragobert, M. Rivière, Mme Roullet, Mme Sonatore, M. Sureau, M. Thomas, M. Wera.
Etaient excusés : Mme Couillaut, M. Crissa, M. Volkringer.
Étaient absents : M. Burleraux, M. Ciret, Mme Saby.
Pouvoirs : M. Barrier à M. Berthelot (jusqu’à 20h27), M. Bercher à Mme Sonatore, M. Douillot à M. Masson, M. Laroche à M. Gaurat, M. Luche à Mme Ragobert, M. Mangeant à Mme Pasquet, Mme Montebrun à Mme Dauvilliers, M. Pierron à Mme Pelhâte, Mme Pommier Marie-Thérèse à M. Desbois.
Pierre Petiot a été élu secrétaire de séance.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application des articles L. 5211- 1 et L.2121-7 du Code général des collectivités publiques.
Ordre de
passage
Numéro
délibération
Intitulé de la délibération Avis du
Conseil
1 2022.80 Règlement intérieur du service de transport scolaire intra-muros sur la commune déléguée de Malesherbes
Favorable
2 2022.81 Tarification du transport scolaire intra-muros sur la commune déléguée de Malesherbes – année 2022/2023
Favorable
3 2022.82 Convention de mise à disposition d’un bâtiment à usage de garage entre la commune de Nibelle et la CCPG
Favorable
4 2022.83 Mise à disposition d’un véhicule appartenant à la commune de Beaune-la-Rolande pour assurer le service de restauration scolaire
Favorable
5 2022.84 Convention d’utilisation partagée d’un bâtiment appartenant à la commune de Chambon-la-Forêt pour l’exercice de la compétence scolaire
Favorable
6 2022.85 Modification de commissions thématiques Favorable 7 2022.86 Modification du règlement intérieur Favorable 8 2022.87 Avenant n°1 à la convention de service commun « Gestion des Ressources Humaines » Favorable 9 2022.88 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance statutaire
Favorable
10 2022.89 Modification du tableau des emplois : ajustement des temps de travail Favorable 11 2022.90 Désignation du représentant au Collège Gutenberg du Malesherbois suite à la démission d’une élue communautaire
Favorable
12 2022.91 Désignation du représentant au Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD) suite à la démission d’un élu communautaire
Favorable
13 2022.92 Désignation d’un représentant à l’EPFLI Foncier Cœur de France suite à la démission d’un élu communautaire
Favorable
14 2022.93 Présentation du rapport d’activités 2020-2021 du SYMGHAV Favorable 15 2022.94 Instauration de la taxe GEMAPI Favorable 16 2022.95 Révision libre des attributions de compensation Favorable 17 2022.96 Créances éteintes – Budget principal Favorable 18 2022.97 Constitution d’une provision semi budgétaire pour le Budget Principal Favorable 19 2022.98 Constitution d’une provision semi budgétaire pour le budget annexe du SPANC Favorable 20 2022.99 Dissolution budget annexe école de musique du Beaunois Favorable 21 2022.100 Décision Modificative n°1 du Budget Principal Favorable 2
22 2022.101 Décision modificative n°1 – Budget Annexe Logements Boissin Favorable 23 2022.102 Attribution d’une subvention à l’Association LIVRAMI Favorable 24 2022.103 Convention de versement d’un fonds de concours à la commune de Nibelle pour la réalisation d’un audit énergétique et une étude de faisabilité de chauffage en géothermie
Favorable
25 2022.104 Bilan 1ère année du Programme Local Habitat (PLH) Favorable 26 2022.105 Présentation du rapport d’activités du 1er semestre 2022 du Centre Instructeur du Nord Loiret
Favorable
27 2022.106 Convention relative à la gestion et la valorisation du domaine de Flotin suite à la labellisation ENS
Favorable
28 2022.107 Dossier de demande de labellisation IJ pour le Point Information Jeunesse de la CCPG – Projet sexennal 2022-2028
Favorable
29 2022.108 Convention de mise à disposition du Belvédère des Caillettes à Nibelle pour la pratique d’activités professionnelles du service FARN
Favorable
30 2022.109 Contrat de location de locaux avec la société GDS Favorable 31 2022.110 Convention d’objectifs avec le Centre National des Arts et métiers Favorable 32 2022.111 ZAC d’AUXY / Avenant n°2 à la convention de mise à disposition entre la CCPG et la SAFER du centre relative à des conventions d’occupation précaires
Favorable
Beaune-la-Rolande, le 20 septembre 2022
Le secrétaire de séance, La Présidente, Pierre PETIOT Delmira DAUVILLIERS
#signature#