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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 20 09 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 20 09 2022)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Environnement,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 13 septembre 2022
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 20 septembre 2022
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 20 septembre 2022 à 19h30
à
la salle des fêtes de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 20 septembre 2022 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2022.80 Règlement intérieur du service de transport scolaire intra-muros sur la commune déléguée de Malesherbes • 2022.81 Tarification du transport scolaire intra-muros sur la commune déléguée de Malesherbes – année 2022/2023 • 2022.82 Convention de mise à disposition d’un bâtiment à usage de garage entre la commune de Nibelle et la CCPG • 2022.83 Mise à disposition d’un véhicule appartenant à la commune de Beaune-la-Rolande pour assurer le service de restauration scolaire
• 2022.84 Convention d’utilisation partagée d’un bâtiment appartenant à la commune de Chambon-la-Forêt pour l’exercice de la compétence scolaire
• 2022.85 Modification de commissions thématiques
• 2022.86 Modification du règlement intérieur
• 2022.87 Avenant n°1 à la convention de service commun « Gestion des Ressources Humaines » • 2022.88 Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance statutaire • 2022.89 Modification du tableau des emplois : ajustement des temps de travail • 2022.90 Désignation du représentant au Collège Gutenberg du Malesherbois suite à la démission d’une élue communautaire
• 2022.91 Désignation du représentant au Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD) suite à la démission d’un élu communautaire
• 2022.92 Désignation d’un représentant à l’EPFLI Foncier Cœur de France suite à la démission d’un élu communautaire • 2022.93 Présentation du rapport d’activités 2020-2021 du SYMGHAV
• 2022.94 Instauration de la taxe GEMAPI
• 2022.95 Révision libre des attributions de compensation
• 2022.96 Créances éteintes – Budget principal
• 2022.97 Constitution d’une provision semi budgétaire pour le Budget Principal • 2022.98 Constitution d’une provision semi budgétaire pour le budget annexe du SPANC • 2022.99 Dissolution budget annexe école de musique du Beaunois
• 2022.100 Décision Modificative Budget Principal
• 2022.101 Décision modificative n°1 – Budget Annexe Logements Boissin • 2022.102 Attribution d’une subvention à l’Association LIVRAMI
• 2022.103 Convention de versement d’un fonds de concours à la commune de Nibelle pour la réalisation d’un audit énergétique et une étude de faisabilité de chauffage en géothermie
• 2022.104 Bilan 1ère année du Programme Local Habitat (PLH)
• 2022.105 Présentation du rapport d’activités du 1er semestre 2022 du Centre Instructeur du Nord Loiret • 2022.106 Convention relative à la gestion et la valorisation du domaine de Flotin suite à la labellisation ENS • 2022.107 Dossier de demande de labellisation IJ pour le Point Information Jeunesse de la CCPG – Projet sexennal 2022- 2028
• 2022.108 Convention de mise à disposition du Belvédère des Caillettes à Nibelle pour la pratique d’activités professionnelles du service FARN
• 2022.109 Contrat de location de locaux avec la société GDS
• 2022.110 Convention d’objectifs avec le Centre National des Arts et métiers • 2022.111 ZAC d’AUXY / Avenant n°2 à la convention de mise à disposition entre la CCPG et la SAFER du centre relative à des conventions d’occupation précaires