Conseil Municipal - CM du18 janv 2021

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Conseil Municipal - CM du18 janv 2021 Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune d'Aubiat. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du18 janv 2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Bois et produits du bois, 1

CONSEIL MUNICIPAL du 18 Janvier 2021 à huis clos.

Sous la Présidence de Monsieur le Maire, BARDIN Stéphane.

Adjoints : FUENTES Carmen, ROCHE Philippe, AURIER Evelyne, QUINET Eliane. Conseillers Municipaux : ABAD Mickaël, BERGER Frédéric, BOSSARON Pascal, BAYLE Léa, BOUHIER Emmanuel, JAFFEUX Christine, MENDES Teddy, RAYNAUD Catherine, RICHARD Charles-Henri. Absente : PINON Sandra (Pouvoir BERGER Frédéric)

▪ BUDGET COMMUNE - INVESTISSEMENT.

➢ Lancement de consultation d’un maitre d’œuvre pour la réalisation d’une chaufferie bois place de l’église.

Les membres du conseil municipal ont été conviés à visiter une chaufferie bois plaquette à Saint Clément de Régnat. Cette chaufferie prend en compte les bâtiments des écoles, la mairie, les locaux techniques et un local pour les associations. Stéphane BARDIN a fait remarquer la proximité des bâtiments à chauffer.

C.RICHARD demande si les bâtiments visités étaient plus récents que les nôtres ?

S.BARDIN répond que non, ce sont des constructions qui datent de la même période.

Suite aux réunions de travail avec l’ADHUME, il convient de lancer une consultation d’entreprises afin de choisir un maitre d’œuvre. Monsieur Besson de l’ADIT a proposé 4 prestataires spécialisés dans la chaufferie bois. La municipalité devra solliciter une consultation auprès de ces fournisseurs et demander un devis. Le lancement de la consultation se fera le 20 janvier 2021, le 19 février 2021 les entreprises devront déposées leurs dossiers pour une livraison de la chaufferie en mars 2022.

T.MENDES demande si la décision est prise pour le choix des bâtiments à chauffer ?

S.BARDIN répond que les élus auront à se positionner sur les différents bâtiments à favoriser.

C.RAYNAUD demande si la chaufferie se situerait vers le local des services municipaux ?

S.BARDIN répond oui si c’est du bois granulé et si plutôt bois plaquette derrière les granges à l’extérieur

avec création d’un bâtiment.

T.MENDES trouve dommage de ne pas amener les tuyaux de chauffage jusqu’à l’école.

C.RAYNAUD dit qu’il faut se projeter dans l’avenir.

M.ABAD rétorque que l’école devra peut-être évoluer à long terme?

S. BARDIN répond qu’il y a des travaux à faire sur l’école mais que le réseau chauffage de l’école a été

refait. L’idéal serait de créer une nouvelle et grande école avec les autres communes des alentours, en 2010 un projet avait été lancé mais faute de financement de certaines municipalités l’idée a été abandonnée. Nous pouvons nous poser la question de quelle est la capacité de développement dans les prochaines années ? On ne sait pas, c’est une vision dans les 10 ans...Le fait d’amener un réseau chaleur au presbytère, à l’ancienne mairie pourquoi pas ; mais aller plus loin il faut se poser la question. C.RAYNAUD demande pourquoi ne pas prévoir d’aller au moins jusqu’au presbytère. S.BARDIN dit que ce sera un débat dans les mois à suivre pour le choix des bâtiments.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la nécessité de choisir un maitre d’œuvre et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour instruire ce dossier.

▪ BUDGET COMMUNE - FONCTIONNEMENT.

➢ VEOLIA - ONYX AUVERGNE RHONE ALPES. Données d’exploitation définitives année 2020 et Révision des prix année 2021.

Stéphane BARDIN présente la plateforme ONYX aux nouveaux élus et porte à leurs connaissances un courrier de cette Société où figurent les données d’exploitation définitives pour l’exercice 2020 des déchets verts pour un loyer tonne entrante d’un montant de 18 830.28 € et d’un loyer annuel ferme d’un montant de 10 349.34 € soit un loyer total de 29 179.62 €, des bois recyclage d’un loyer 2020 pour un montant de 2 192.32 €.

Prévisions pour l’année 2021 : Plate-forme de compostage de déchets végétaux pour un loyer annuel ferme 9 504.27 €, soit 792.02 €/mois. Plate-forme de compostage de déchets végétaux pour un loyer prévisionnel à la tonne entrante d’un montant de 6 500 tonnes/an, soit 542 tonnes/mois x 1.15 €HT, soit 623.30 €/mois. Plate forme de broyage de bois pour biomasse pour un loyer prévisionnel à la tonne2

entrante pour un montant de 2 000 tonnes/an, soit 167 tonnes/mois x 0.48 € HT, soit 80.16 €/mois. Après délibération, le Conseil Municipal, approuve les données d’exploitation définitives pour l’exercice 2020, approuve les décomptes relatifs aux loyers à la tonne entrante pour l’exercice 2021 et autorise Monsieur le Maire à émettre les titres de recettes correspondants.

▪ PERSONNEL- Tableau des effectifs.

➢ Changement des heures pour 1 employé école.

Monsieur le Maire propose de créer 1 emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet à raison de 28/35ème et de supprimer 1 emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet à raison de 26/35ème. Le tableau des effectifs ainsi modifié est joint en annexe de la délibération N° 03/2021. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adopter les modifications du tableau des emplois proposées. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget, chapitre 012.

▪ DIVERS.

➢ Commission Appel d’Offres :

25 janvier à 16h00, ouverture des plis pour consultation.

Présence de Monsieur Firkowski de l’ADHUME pour accompagnement à l’étude technique pour le choix de 2 ou 3 M O (maitrise d’œuvre).

26 janvier réunion d’échange avec les M O choisis.

01 février Conseil Municipal pour délibérer du choix d’un M O.

➢ Dates des prochaines Commission.

Commission cadre de vie : 27/01 à 18h00

Commission jeunesse : 03/02 ou 04/02 à 18h30 - 2 sujets : Aire de jeux et consultation pour la restauration.

Commission communication : 24/02 à 18h30 – Bulletin municipal (nouvelle version). Commission Développement Durable : 16/02 ou 23/02 avec présentation de l’association Terre de Limagne.

➢ Un courrier pour une voirie en mauvais état, rue du chemin neuf, a été adressé au Maire et à ses conseillers. Une réponse sera envoyée aux administrés en spécifiant qu’il y a des travaux en cours effectués par le SIEG et que de nouvelles constructions vont se faire prochainement. Pour l’instant les trous seront comblés par des cailloux jusqu’à la rénovation de la chaussée qui est prévue après réalisation de tous les travaux.

➢ Prochaines dates des conseils municipaux à 20h30.

01/02/ 2021.

08/03/2021 et 30/03/2021 (vote du budget).

26/04/2021.

21/05/2021.

28/06/2021.