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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFF CM 31.03.2026 19 heures)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
MONTCUQ EN QUERCY BLANC
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 31 Mars 2026 à 19H00
à la Mairie de Montcua en Quercy-Blanc
Affiché le 24/03/2026
Le Maire
Antoine RONY
ORDRE DU JOUR :
-Election du secrétaire de séance
-Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 20.03.2026
-Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
-Délégation au Maire de la compétence relative aux marchés publics à procédure adaptée
-Création et composition des commissions communales
-Désignation des délégués au Syndicat Eau Potable-Assainissement du Quercy-Blanc (SIAEP)
-Désignation des délégués au SIC TOM Les Marches du Sud Quercy
-Désignation des délégués au SYDED DU LOT — compétence eaux naturelles
-Désignation de référents environnement auprès du SYDED du Lot
-Désignation des délégués à Territoire Energie Lot (TE46)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU LOT
MAIRIE DE MONTCUS - 1 PLACE DES CONSULS - 46800 MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC
05 65 31 80 O5 - mairie.montcuqg@wanadoo!fr - www.mairie-montcug-en-quercy-blanc.fr-Désignation de délégués au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (SIFA)
-Désignation de délégués au Syndicat Départemental d’ Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL)
-Détermination du nombre de membres au Conseil d’administration du Centre Communal d’ Action Sociale
(CCAS)
-Election des membres du CCAS
-Election des membres de la Commission d’ Appel d'Offres et de la Commission marché publics à Procédure Adaptée (MAPA)
-Désignation de délégué au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
-Désignation de 3 membres au Conseil d’ Administration de l'EHPAD les Résidences du Quercy-Blanc
-Désignation de délégué au Conseil d’ Administration du Collège Jean-Jacques FAURIE
-Désignation du délégué Correspondant Défense
-Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
-Désignation d’un représentant au bureau de la Crèche Lou Pichou
-Désignation d’un représentant au Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPT)
-Désignation d’un représentant à l’ Agence Française des Chemins de Compostelle (ACIR)
-Désignation d’un délégué « Communes Forestières »
-Désignation d’un référent GEMAPI pour l’EPCI (Gestion des Milieux aquatiques et prévention des inondations)
-Indemnités de Fonctions des Elus
-Droit à la formation des Elus
-Questions diverses éventuelles.