Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 20.03.2026
Procès Verbal - PV CM du 15.01.2025
Procès Verbal - PV CM du 20.03.2025
Procès Verbal - PV CM du 23.11.2023
Procès Verbal - PV CM du 05.03.2026
Procès Verbal - PV CM du 17.12.2025
Procès Verbal - PV CM du26.09.2024
Procès Verbal - PV CM du 12.10.2023
Procès Verbal - PV CM du11.05.2023
Procès Verbal - PV CM du 31.07.2025 1
Procès Verbal - PV CM du 31.03.2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Curciat-Dongalon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 31.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 MARS
L’an deux mil vingt-six et le trente-et-un mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Curciat Dongalon, dûment convoqué, s’est réuni en salle de conseil à la mairie de Curciat Dongalon. La séance est ouverte sous la présidence de Didier FLEURY, Maire de Curciat Dongalon.
Date de la convocation : 26/03/2026
Présents : Didier FLEURY, Géraldine RIGAUD, Françoise GONDOCS, Adrien ROUSSINE, Nicolas GALLET, Laurent JANVIER, Jean-Michel LEJEUNE, Christelle ROUDAUT, Frédérique BEAUDREY, Anaïs EVENO, Sébastien DARBON
Excusés avec procuration :
Absents :
Nombre de membres : en exercice : 11 – présents : 11 – votants : 11 Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
Secrétaire de séance : Christelle ROUDAUT
1. Mise en place des Commissions communales :
Conformément à l’article L2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal décide de constituer différentes commissions communales et procède à l’élection des membres de chacune.
Ont été élus à l’unanimité :
- Commission de la voirie : Géraldine RIGAUD (responsable), Laurent JANVIER, Jean-Michel LEJEUNE, Sébastien DARBON, Adrien ROUSSINE.
- Commission des bâtiments : Nicolas GALLET (responsable), Christelle ROUDAUT, Laurent JANVIER, Anaïs EVENO.
- Commission Fleurissement : Nicolas GALLET (responsable), Frédérique BEAUDREY, Françoise GONDOCS, Sébastien DARBON, Adrien ROUSSINE.
- Commission Action Sociale : Géraldine RIGAUD (responsable), Christelle ROUDAUT, Laurent JANVIER, Frédérique BEAUDREY, Jean-Michel LEJEUNE.
- Commission cimetière : Géraldine RIGAUD (responsable), Anaïs EVENO.
- Commission communication : Nicolas GALLET (responsable), Frédérique BEAUDREY, Anaïs EVENO, Adrien ROUSSINE.
2. Désignation des délégués au SIVOS :
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune est membre du SIVOS CURCIAT / ST NIZIER et qu’il convient de procéder à la désignation par le conseil municipal des représentants de la commune au sein du comité syndical. Conformément aux statuts du syndicat, la commune doit désigner quatre délégués titulaires et quatre délégués suppléants.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et après un vote à main levée dont le résultat est :
Pour : 11 - Contre : 0 - Abstention : 0 soit UNANIMITÉ des suffrages exprimés
Décide de désigner les délégués comme suit :
o Délégués titulaires : Didier FLEURY, Géraldine RIGAUD, Laurent JANVIER, Sébastien DARBON. o Délégués suppléants : Nicolas GALLET, Christelle ROUDAUT, Frédérique BEAUDREY, Adrien ROUSSINE.
3. Désignation des conseillers délégués représentant la commune au sein d’organismes extérieurs :
Monsieur le Maire explique aux nouveaux membres du Conseil que ce dernier doit désigner des conseillers délégués pour représenter la commune et assurer le lien avec des organismes extérieurs, tels que le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA), le syndicat d’eau Saône Veyle Reyssouze (SVR, fournisseur d’eau potable sur le territoire local) et aussi l’Établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE, aménagement des rivières).
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et après un vote à main levée dont le résultat est :
Pour : 11 - Contre : 0 - Abstention : 0 soit UNANIMITÉ des suffrages exprimés Décide de désigner les conseillers délégués comme suit :
o Délégués SIEA : Jean-Michel LEJEUNE (titulaire), Nicolas GALLET (suppléant), Géraldine RIGAUD (suppléante)
o Délégués syndicat d’eau SVR : Jean-Michel LEJEUNE (titulaire), Didier FLEURY (suppléant) o Délégués référent communal EPAGE : Didier FLEURY
4. Indemnités du maire et des adjoints :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à l’élection de la municipalité, le conseil municipal doit fixer le régime indemnitaire des élus et demande de façon expresse à bénéficier de l’indemnité du maire au maximum.
Vu l’article 92 2° de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019,
Vu l’article 5 de la loi n° 2016-1500 du 8 novembre 2016,
Vu les articles L 2123-23 et L 2123-24 du CGCT,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Fixe le montant des indemnités des élus dans une commune de moins de 500 habitants, comme suit :
Indemnité du maire : 28,10 % de l’indice brut 1027
Indemnité du 1er adjoint : 10,89 % de l’indice brut 1027 Indemnité du 2ème adjoint : 7,5 % de l’indice brut 1027
5. Questions diverses :
Le Conseil municipal est informé et discute des sujets suivants :
Confirmation de la date du prochain conseil municipal le mardi 28 avril 2026 à 20h30 pour le budget
Rappel réunion du CCAS qui aura lieu le 09 avril 2026 à 20h30 pour le repas des aînés du 18 avril 2026
Prochaine réunion du SIVOS pour les élections du nouveau président et du/des vice- président(s) qui aura lieu le 08 avril 2026 à 20h30
Le conseiller Jean-Michel LEJEUNE informe le conseil municipal qu’une association s’est plainte du nettoyage de la salle des fêtes, Monsieur le Maire répond que l’association doit en informer directement la Mairie car nous n’avons pas eu l’information.
Le conseiller Jean-Michel LEJEUNE informe que la table en béton du stade a disparu ; le Maire l’informe qu’elle a été déplacé au city-stade pour être repeinte.
À l’issue de ces échanges, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Pour extrait,
Procès-verbal approuvé le 28 avril 2026