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Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Courdimanche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 05 10 23)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Investissement et développement économique,
COURDIMANCHE CA JuW.ville-courdimanchefr 274
En application de l'article L2121-25 du CGCT
è 1 - G
N° OBJET VOTE DELIBERATION
Donner acte des décisions du Maire n°2023-059 à | (pas de vote) 2023-084
23-21-01 Mise à jour du tableau des effectifs et actualisation | Approuvé à l'unanimité È des postes
23-21-02 Mise à jour du règlement intérieur du cimetière Approuvé à l'unanimité |
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d'Oise : avis de la commune de Courdimanche
23-21-08 Subvention exceptionnelle en faveur du Maroc et Approuvé à l'unanimité de la Lybie
Courdimanche, le 9 octobre 2023