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Compte-Rendu - CR CM 13 12 17
Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 12 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
TM
AE
ville
de
lens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Sylvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire
de
Lens
Président
de la
Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
14
DECEMBRE
2017
d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel de Ville de LENS
|
17bis, Place Jean Jaurès
SEANCE DU
13 DECEMBRE 2017 À 18 H 00
62307
LENS
Cedex
|
Tél.
03
21
69
8686
ERRSSSEEE=S=
Fax
03
21
43
11
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITE-
ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire
suivie
par M.
GONZALEZ
Directeur territorial Réf. MG/TP
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
13
décembre,
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
|
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur convocation
en
date
du
7 décembre
2017.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
Mme
BOURDON,
M.
DAUBRESSE,
Mme
VINCENT,
M.
MARONI,
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mmes
LEFEBVRE,
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
DELSERT,
Mme
DAUTHIEU,
M.
MAZURE,
Mmes
DELPORTE,
DELELIS,
M.
MILLET
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°4),
Mme
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL
(n'ayant
pas
donné
pouvoir
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°5),
BOUKERCHA,
MANKOU,
Mme
CHOCHOI
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
LEFEBVRE
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°2).
|
Etaient
excusés
: Mme
FLAMENT
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DELSERT,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
Mme
LEDENT
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
DAUTHIEU,
M.
RUDYNSKI
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VINCENT,
M.
GAYANT
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DECOURCELLES,
Mme
BRETON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
Mme
TIMME
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZURE,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
NORMAND
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOEYKENS
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à la nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil,
Monsieur
Jean-François
CECAK,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées. Pôle
Vie
de
la Cité/MG/TP
14
DECEMBRE
2017
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2017
COMPTE-RENDU
RRMRR
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
22
novembre
2017.
©
Adopté
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
©
rapport
n°
1 : DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
2 : RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
RECRUTEMENT
D'AGENTS
RECENSEURS
ET DESIGNATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°3
: AVIS
SUR
LES
DEROGATIONS
EXCEPTIONNELLES
A
L'INTERDICTION
DU
TRAVAIL
DU
DIMANCHE
DANS
LES
COMMERCES
DE
DETAIL
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2018
©
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
.
2 (MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
Abstention
: ..
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
© rapport
n° 4:REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(INDEMNITE
DE
FONCTIONS,
DE
SUJETIONS
ET
D'EXPERTISE
ET COMPLEMENT
INDEMNITAIRE
ANNUEL)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
1/6 ©
rapport
n°
5:
RECOURS
AU
PERSONNEL
DES
ASSOCIATIONS
INTERMEDIAIRES
POUR
ES MISSIONS
ESS
OU
DES
ous
TRAVAUX
OCCASIONNELS
MOMIE
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
6 : DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES
-
VEHICULE
DE
FONCTION
-
ANNEE
2018 Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
© rapport
n°
7
: RAPPORT
ANNUEL
SUR
LA
SITUATION
EN
MATIERE
D'EGALITE
ENTRE
LES
CAMES
ET
FE
HOMMES
© SU
Ets
ET ORIENTATION
2017
©
Le
Conseil prend
acte,
après
débat,
du
rapportà
l'unanimité.
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
2 EEE
n° 8
: RAPPORT
D' HRENESASRE
BUDGETAIRES- ANNEE
2017
EUR
MONS
EASY
Van
ROBE
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Le
Débat
d'Orientations
Budgétaires
ayant
été
présenté
par
le
Maire,
le
Conseil
prend
acte
du
débat
qui a suivi à l'unanimité.
s2:
rapport
n°
9
: SUBVENTIONS
AUR
NON
LOCALES
-
ANNEE
2017
Avis
favorable
de
la commission
finances
©»
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil municipal
en
eut
délibéré.
530
1 (M.
DUCASTEL)
.
0
Contre
:
Abstention
: …
2/6 ©
rapport
n°
10
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
11:
GARANTIE
D'EMPRUNT
A
SIA
HABITAT
POUR
UN
MONTANT
DE
1737
650,00
€
(Rapporteur:
Madamelraure
MEPHU.N
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
…
2 (Mme
POSMYK-VAIRON,
M.
BOUKERCHA)
.
0
Abstention
:.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
12
: AUTORISATION
DE
CESSION
PAR
L'EP.F.
NORD-PAS-DE-CALAIS
AU
PROFIT
DU
S.M.T.
ARTOIS-GOHELLE
D'UN
ENSEMBLE
IMMOBILIER
SIS
À
LENS
RUE
JEAN
LETIENNE (Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
13
: ACQUISITION
AUPRES
DE
MONSIEUR
CLAUDE
FERNAND
DUWEZ
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
NON
BATI
SISE A
LENS
RUE
LOUISE
MICHEL
— CIMETIÈRE
NORD
(Rapporteur:
Madame
Laure
MEPHUIN'GUIFO)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
14
: CESSION
AUPRES
DU
MINISTERE
DE
LA
JUSTICE
D'UN
ENSEMBLE
BATI
ET
NON
BATI
SIS
RUE
DE
L'HOSPICE
ET
RUE
ARTHUR
LAMENDIN
A
LENS
(Rapporteur:
MonsieurGeorges
POCHON)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
3/6 ©
rapport
n°
15
: CESSION
AUPRES
DE
MONSIEUR
ERIC
FREGY
D'UN
BIEN
NON
BATI
SIS
SQUARE
SEGHERS
À
LENS
(Rapporteur:
Monsieur
Georges
POCHON)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
16
: PROJET
DE
FUTUR
CENTRE
HOSPITALIER
— AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LE
DOSSIER
DE
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
17
: LEVEE
D'UNE
CONDITION
PARTICULIERE
A
LA
VENTE
DU
21
NOVEMBRE
1967
ENTRE
LA
VILLE
ET LA
S.A. « ENTREPRISE
DE
GENIE
CIVIL
ET TRAVAUX
PUBLICS
»
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
- REUSSITE
ET
SOLIDARITE
-
PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
18
: OUVERTURE
PARTIELLE
DE
LA
PISCINE
OLYMPIQUE
MUNICIPALE
—
EVOLUTION
DES
TARIFS
( Rapporteur
: Monsieur
Jean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
19
: CREATION
D'UNE
ECOLE
MUNICIPALE
DE
SPORT
—
TARIFICATION
—
CONTRATS
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICE
(R
eur :
Monsieur
Jean-Francois
CE
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
4/6 ©
rapport
n° 20:STAGES
SPORTIFS
DES
VACANCES
SCOLAIRES
-
TARIFS
DE
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
21
: SIGNATURE
DE
CONVENTIONS
AUTORISANT
LE
PAIEMENT
PAR
COUPON
SPORT
- ANCV
ET
PAR
TICKET
LOISIRS
JEUNES
POUR
LES
INSCRIPTIONS
AUX
ACTIVITES
ET
ANIMATIONS
DE
LA
DIRECTION
DE
LA
JEUNESSE
ET DES
SPORTS
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
22
: SEJOURS
VACANCES
—
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
— ANNEE
2018
(Rapporteur:
Madame
Naceira
VINCENT)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 23
: ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HERBEGEMENT
—-
MODALITES
GENERALES
D'ORGANISATION (Rapporteur:
Madame
Naceira
VINCENT)
Avis
favorable
de
la commission
services
à la
population
En
fin
de
délibération,
il
sera
indiqué
que
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
sont
autorisés
à
engager
les
démarches
nécessaires
ainsi
que
détaillées
dans
la délibération. ©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
24
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
- ANNEE
2017
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
5/6 ©
rapport
n° 25
: GRAFF
IN
LENS
— PRINCIPES
GENERAUX
(Rapporteur:Madame
Naceira
VINCENI)
Avis
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
services
à la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
26
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
10
décembre
2017,
M.
DUCASTEL
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le Conseil
municipal
du
13
décembre
2017 :
Question
1 (M.
DUCASTEL)
: Le
BHNS
et ses
travaux
perturbent
fortement
la circulation
et
l'activité
économique
de
nombreuses
villes
du
bassin
minier
et
de
Lens
en
particulier.
En
tant
que
Maire
de
Lens,
vous
êtes
membre
du
SMT
Artois
Gohelle
qui
pilote
les
travaux.
A
plusieurs
reprises,
des
initiatives
malheureuses
de
sens
de
circulation
ou
d'installation
de
nouveaux
feux
ont
provoqué
des
bouchons
et des
retards
importants
pour
les
usagers
de
la route.
À tel
point
que
vous
avez
même
dû
réagir
il y a quelques
jours
sur
ce
sujet
compte
tenu
de
la
pagaille
généralisée
dans
le
quartier
de
la
gare
jusqu'à
la
RN
43.
Ma
question
:
devant
ce
qui
semble
être
un
manque
de
concertation
ou
de
cohésion
pour
ces
travaux
dont
on
constate
de
plus
en
plus
les
nuisances
au
quotidien,
pouvez-vous
nous
expliquer
comment
ceux
ci
sont
décidés
en
amont
et
quels
services
de
la
mairie
sont
associés
au
préalable
aux
équipes
SMT
chargées
d'implanter
ces
travaux
en
ville
?
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
Question
2
(M.
DUCASTEL):
Le
BHNS
et
ses
travaux
ont
eu
pour
conséquence
entre
autres
de
faire
disparaître
les terrasses
de
la
rue
de
la gare
le plus
souvent
avec
des
pertes
pour
les commerçants
concernés.
Le
projet
que
nous
soutenons
de
rénovation
du
quartier
de
la
gare
et
de
l'Apollo
aura,
nous
l'espérons,
un
effet
positif
sur
le flux
allant
rue
de
la
paix
et
rue
de
la
gare.
Dans
ce
contexte,
quelle
sera
votre
politique
concernant
les
terrasses
en
ville
et
notamment
rue
de
la
gare
?
Il
nous
semble
essentiel
de
les
maintenir
et
de
les
développer
en
ville,
les
travaux
du
BHNS
rue
de
la
gare
peuvent
poser
question
sur
leur
avenir
au
vu
de
l'espace
restant
actuellement.
La
réponse
est
apportée
en
séance
par
M.
ROBERT.
La
séance
est
levée
à
19
heures
42.
6/6