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Déliberation - D2025 111 DM1 STOCKS LOTISSEMENTS Les Vallons Saint Michel
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 111 DM1 STOCKS LOTISSEMENTS Les Vallons Saint Michel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2025
\
Publié le
LL
ID : 025-212505788-20251204-D 2025
111-BF
ville
d
S
VA
LDA
HON
République
Française
-
Département
du
Doubs
1 rue
de
l'Hôtel
de
Ville
CONSEIL
MUNICIPAL
25800 Valdahon
Extrait
du
Registre
des
délibérations
Séance
du
4
décembre
2025
Publication
sur
le
site
de
la
ville
le
: 11
décembre
2025
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
27
novembre
2025,
s'est
réuni
à
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
—
25800
Vaidahon,
sous
la
présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h02
et
levée
à 21h15.
Étaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT
(départ
à
20h18),
M.
Morgan
PERRIN
(arrivé
à
20h15),
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
Mme
Christiane
KÔNIG,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Bernard
LAPOIRE,
M.
Didier
MOULIN,
M.
Bruno
DIRAND,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Noël
PERROT,
M.
Éric
GIRAUD,
Mme
Agnès
MARGUET,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Guy
BRUCHON.
Étaient
absents
:
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDIJEAN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Morgane
OUDOT,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
Mme
Martine
COLLETTE,
M.
Didier
DUMONT,
M.
Bernard
ANDREZ,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND.
Procurations
de
vote
Mandant/Mandataire
: S.
KURT/M.
PERRIN
(à
partir
de
20h18)
; R.
LORIN
CART-GRANDIJ
EAN/S.
LESCURE
; F.
MANZONI/B.
DIRAND
:
G.JOBERT/P.
BENOIT
;
M.
COLLETTE/G.
BRUCHON
; D.
DUMONT/B.
LAPOIRE
; B. ANDREZ/D.
GUILLEUX.
DM]
- STOCKS
LOTISSEMENTS
«
Les
Vallons
Saint
Michel
»
Afin
de
constater
le
stock
final
2025
du
lotissement
« Les
Vallons
Saint
Michel
» par
opération
d'ordre
budgétaire,
il
convient
d'ouvrir
des
crédits
supplémentaires
selon
le tableau
suivant
:
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
Imputation
Montant
Imputation
Montant
75138-
Vallons
Saint
|
D
3355-040
60
000
€
R
7133-042
60
000
€
Michel
Au
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
DM
n°1.
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour
: 23
Contre
: O0
Abstention
: O
Pour
extrait
conforme,
Délibération
n°
2025-1711
(+