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Convocation - Séance+du+17+janvier+
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Puylausic.
Lien du pdf (Convocation - Séance+du+17+janvier+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNE DE PUYLAUSIC
Séance du 17 janvier 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 17 JANVIER, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de
cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard BEYRIA.
Étaient présents : Mesdames et Messieurs Bernard BEYRIA, Patrice FEUILLET, Philippe
ARSEGUET, Pascal RIQUET, Chantal CARSALADE, Christian DELAS, Lionel ESPARBES,
Christian HUC-DUZAN, Thierry LACAZE, Raymond LAFFONT, Chyslaine MILLET.
Pascal RIQUET a été nommé secrétaire de séance
Date de convocation : 12 janvier 2024
Ordre du jour :
1. Droit de préemption sur la parcelle AM 84,
2. Discussion pré vote sur le PLUI,
3. Préparation de la cérémonie des vœux
4. Questions diverses
1/ Droit de préemption sur la parcelle AM 84
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
2/Concernant le PLUI nous attendrons la réunion qui doit avoir lieu le mercredi 14 février 2024 à Samatan en présence du Préfet du Gers
3/ Mise en demeure pour la démolition du bâtiment en ruine de Martine Laffont pour cause de danger imminent. Prise d’un arrêté de mise en péril
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 4/ Cérémonie des Vœux du Maire le dimanche 28 janvier 2024 à 16h00, rendez- vous 1 heure avant pour installation de la salle
5/ Questions diverses
Pas de questions
La séance est levée à 22 heures