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Conseil Municipal - cm 2023 2s drh 19
Conseil Municipal - cm 2023 2s daf 23
Conseil Municipal - cm 2023 2s dgs 18
Conseil Municipal - cm 2023 2s dcpa 16
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 2s dcpa 16)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
GUADELOUPE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
11
AVRIL
2023
L'An
Deux
Mille
Vingt-Trois,
le
Mardi
Onze
du
mois
d'Avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
à
le
salle
du
Conseil
municipal
en
séance
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Cédric
CORNET,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale.
ETAIENT
PRÉSENTS
: M.
Cédric
CORNET
—
Mme
Liliane
MONTOUT
-
M.
Guy
BACLET
—
Mme
Mégane
BOURGUIGNON
—
M.
Louis
ANDRE
—
Mme
Nanouchka
LOUIS
—
M.
Sébastien
THOMAS
-
Mmes
Rebecca
BELLEVAL
-
Elodie
CLARAC
—
M.
Emmery
BEAUPERTHUY
—
Mme
France-Enna
URBINO
—
M.
Michel
HOTIN
—
Mmes
Marie-Renée
ADÉLAÏDE
—
Sandra
MOLIA
-
Mévice
VÉRITÉ
—
M.
Jimmy
DAMO
—
Mme
Nina
PAULON
—
M.
Stéphane
URIE
—
Mme
Marguerite
MURAT
—
MM.
David
LUTIN
—
Julien
DINO
—
Mmes
Maguy
BORDELAIS
—
Jocelyne
VIROLAN.
ETAIENT
ABSENTS
: MM.
Teddy
BARBIN
—
Marcellin
ZAMI
—
Josy
LAQUITAINE
(excusé
;pouvoir
donné
à
M.
Cédric
CORNET)
-—
Mme
Sylvia
HENRY
—
M.
Jules
FRAIR
—
Mme
Wennie
MOLIA
-
M.
Lucas
ALBERI
(excusé
;pouvoir
donné
à
M.
Guy
BACLET
) -
Mmes
Nadia
CELINI
—
Yane
BEZIAT
—
MM.
Jean-Claude
CHRISTOPHE
(excusé
;pouvoir
donné
à M.
Julien
DINO)
-— Patrice
PIERRE-JUSTIN
—
Mme
Ghylaine
JEANNE.
Date
d'envoi
de
{a
convocation
: 5
avril
2023
Date
d'affichage
: 5
avril
2023
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 35
Nombre
de
Conseillers
présents
: 23
Absenits
: 12
Procurations
: 3
Appelés
à voter
: 26
Président
de
séance
: Monsieur
Cédric
CORNET
Secrétaire
de
séance
désignée
à
Funanimité
: Madame
France-Enna
URBINO
CM-2023-2S-DCPA-16
ACQUISITION
DU
LOGICIEL
AIRS
DELIB
VIA
LE
MARCHÉ
MULTI
ÉDITEURS
DE
L'UGAP
Vu
ie
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
code
de
la
commande
publique,
notamment
les
dispositions
des
articles
L.
2113-2
et
L.2113-4
relatives
aux
conditions
de
recours
aux
centrales
d'achat
:
Accusé de réception en préfecture 971-219711132-20230414-CM20232SDCPA16-DE Date de réception préfecture : 14/04/2023 Vu
le
mémoire
technique
et
financier
pour
la
fourniture
et
la
mise
en
place
d’un
progiciel
de
gestion
des
assemblées
;
Vu
la
proposition
financière
de
FUGAP
pour
la
réalisation
de
l'acquisition
des
licences
et de
prestations
associées
pour
la mise
en
œuvre
du
logiciel
AIRS
Délib
;
Considérant
l'intérêt
financier
de
bénéficier
de
services
de
centrales
d'achat,
proposant
des
services
etfou
prestations
à tarifs
avantageux
;
Considérant
qu'il y a lieu
d'assurer
un
fonctionnement
efficient
de
l'Administration,
sous
le
contrôle
du
conseil
municipal
en
matière
de
commande
publique
et
d'achat
;
Considérant
l'importance
d'optimiser
la
gestion
du
processus
des
assemblées
et
des
arrêtés
municipaux
pour
garantir
la qualité
et l'efficacité
de
l'action
publique
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
des
voix
exprimées
par
:
26
voix
pour
DECIDE
Article
1:
D’autoriser
le
maire
à
approuver
les
propositions
de
lUGAP
n°36877150
et
n°36877151
portant
acquisition
des
licences
et
réalisation
de
prestations
associées
pour
la
mise
en
œuvre
du
logiciel AIRS
Délib.
Article
2:
D'approuver
ie
budget
47
359,28
€
HT
{soit
51
384,82
€
TTC)
nécessaire
à
la
réalisation
de
cette
opération.
Article
3:
Le
maire
et la trésorière
de
Sainte-Anne
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
Fait
et
délibéré
à
Gosier,
le
11
avril
2023
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
Et publication
ou
notification
Pour
extrait
certifié
conforme
F ET. -France-Enna
URBINO
-
TE
AR
2023
La
secrétaire
de
séance
17 AR
203
Accusé
de réception en préfecture
971-219711132-20230414-CM20232SDCPA16-DE Date
de
réception
préfecture
: 14/04/2023 Délégation Territoriale de Rouen
Devis
n°
36877150
Haute-Normandie
du
27
mars
2023
23
rue
Kastler
BP
: 281
Edité
le 30
mars
2023
76136
MONT
SAINT AIGNAN
Cédex
Validité du 27 mars 2023 au
13 avril 2023
———
[Vos références
AIRS
Délib
——
du
23
mars
2023
Page
1 sur 2
J
\. Code
client
UGAP
: 97113060
Suivi
commercial
À
l'attention
de
:
Adeline
WARCOIN
Lea
PIERRE-JUSTIN
Tel : 02-35-12-27-70
Fax : 02-35-12-27-85
Courriel
: awarcoinQ@ugap.fr
MAIRIE
Sandrine
HEMARD
LE
BOURG
Courriel
: shemard@ugap.fr
|
97190
LE
GOSIER
Objet
: Logiciel-CS06815558
MAIRIE
- LE
GOSIER
PIERRE-JUSTIN
Digitech
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint fe devis
relatif à votre
demande
enregistrée
le
23.03.2023.
Bien
entendu,
nous
restons
à votre
disposition
pour
vous
apporter
toutes
les
précisions
complémentaires.
Nous
espérons
que
ces
informations
vous
seront
utiles
et
permettront
l'aboutissement
de
vos
projets
dans
les
meilleures
conditions.
Nous
vous
prions
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
nos
sentiments
dévoués.
info
: à compter
de ce jour,
l'Ugap
a choisi
d'afficher
les
prix
bruts
unitaires
avec
2,
3 ou
4 décimales
si
nécessaire. Compte
tenu
de
fortes tensions
que
rencontrent
les
industriels
sur
les approvisionnements
en
matières
premières,
nos
délais
de
livraison
sont
susceptibles
d'être
allongés.
De
même
certains
produits
pourront
subir
des
hausses
de
prix
qui
seront
encadrées.
Pour
plus
d'informations
connectez-vous
sur
ugap.fr,
les
impacts
sont
précisés
dans
les
rayons
concernés.
Sous
réserve
de
modulation
du
coût
de
l'éco-contribution,
en
vertu
des
articles
L.541-10-3,
L.541-10-20
et
L.541-10-21
du
code
de
l’environnement.
Le
coût
de
l'éca-contribution
facturé,
devant
être
répercuté à
l'identique
au
consommateur
final,
est
susceptible
d'évolution
sous
peine
de
sanction
définies
dans
le code
de
l'environnement Commentaires Commentaire
sur
le devis
: 2 OS
pour
2
phase
svpNumero
de
devis
fournisseur
:QT-3640539v1
L'usager
doit prendre
connaissance
des
Conditions
générales
de
vente
(CGV)
disponibles
sur
le site
Ugap.fr
et des
Conditions
générales
d'exécution
(CGE)
annexées
au
présent
devis,
L'acceptation
du
présent
devis
vaut
acceptation
des
CGY
ef des
CGE
pleinement
et sans
réserve,
Devise
EUR
Référence
;
Prix Brut
Montant
Remise
Montant
Taux
Poste
Descriptif
QÉ
Unitaire HT
BrutHT
en%
Nettit.s
dVA
ICE
i
LICENCE
PROGICIEL
1
phass
1 : 31
mai
2023
30
3 552 180
1
1 944,45
1 944,45
1 944,45
8,50
2
109,73
[PIGITECH]
- [DIGITECH]
Licence
serveur
A.LR.S.
Delib-Log
acquisition-paiement
unique-Terme
à échoir
-Ref Constr :
REF2009864_REF2009864
-Ref
Four
: 616567-0
104-336
Délai
prévisionnel
de
livraison
: 4 semaine(s)
ARTE
STE
ON SN TRSEUR
971-219711132-20230414-CM20232SDCPA16-DE Date
de
récepiion
préfecture
: 14/04/2023 Devis
n°
36877150
du
27
mars
2023
Edité
le 30
mars
2023
Vaiidité du 27
mars
2025
au 13 avi 2023
——
Vos références
AÏRS
Détib
du
23
mars
2023
Page
2 sur
2
L Code
client
UGAP
: 97113060
Référence
,
Prix
Brut
Montant
Remise
Montant
Taux
Poste
Descriptif
GÉ
Unitaire HT
ButHT
en%
RÉÉHP :
TVA
LOULITC
40
3 552 181
1
321,26
321,26
321,26
8,50
348,57
DIGITECH]
- [DIGITECH]
Licence
admin
4 utilisateur-Log
acquisition-paiement
unique-Terme
à échoir -Ref Constr
:
REF2009865_REF2009865
-Ref Four
: 616567-0104-337
Délai
prévisionnel
de
livraison
: 4 sémaine{s)
50
3 552
182
1
1 690,81
1 690,81
1
690,81
8,50
1 834,53
[DIGITECH]
- [DIGITECH]
Licence
web
illimitée-Log
acquisition-paiement
unique-Terme
à échoir
-Ref
Constr
:
REF2009866_REF2009866
-Ref Four : 616567-0104-338
Délai
prévisionnel
de
livraison
: 4 semalne(s)
60
3 552183
1
1 056,76
1 056,76
1
056,78
8,50
1
146,58
DIGITECH]
- [DIGITECHI]
Licence
module
eDélib-Log
acquisition-paiement
unique-Terme
à
échoir
-Ref
Consir :
REF2009867 REF2009867
-Ref Four
: 616567-0104-339
Délai
prévisionnel
de
livraison
: 4 semalne{s)
70
3 552 184
1
1 690,82
1 690,82
1
690,82
8,50
1
834,54
(DIGITECH]
- (DIGITECH]
Licence
module
connecteur
iparapheur-Log
acquisition-paiement
unique-Térme
à échoir
-Ref
Constr
: REF2009869_REF2009869
-Ref Four
: 616567-0104-340
Délai
prévisionnel
de
livraison
: 4 semaines)
1
phase
3
: 30
septembre
2023
90
3 562 185
1
1 763,28
1 763,28
1 763,28
8,50
1
913,16
[DIGITÉCH]
- DIGITECH]
Abonnement
eConvocation
année
1-Log
souscription-12
Mois-palement
unique-Terme
à
échoir -Ref Canstr
: REF2009870_REF2009870
-Ref
Four
: 616567-0104-341
Délai
prévisionnel
de
livraison
: 4 semaine(s)
Devis
/ Commande
issue
devis
fournis.
Devis
/ Commande
issu
d'un
devis
foumisseur
|
Taux TVA
ToialBrutHT
TotalNetHT
|
TotfTVA
|
ToiaitTiC |
8,50
8 467,38
8 467,38
718,73
9
187,11
Total Brut HT
TotalRemise HT
|
TotaiNetHT
Total TVA
Poule
8 467,38
0,00,
8 467,38
719,73]
9 187,11
IMPORTANT:
Les
conditions
générales
de
vente
sont
disponibles
sur
notre
site
ugap.fr
# Connectez-vous
sur
ugap.fr
afin
de
consulter
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offres,
réaliser
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et
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commandes,
consulter
les
conditions
de
SAV
# Nouveauté
: Accédez
à toutes
vos
factures
et avoirs
depuis
un
espace
dédié
sur
ugap.fr.
Ce
devis
a été
établi
au
regard
de
la situation
financière
connue
à ce
jour.
Accusé
de
réception
en
préfecture
971-219711132-29230414-CM20232SDCPA16-DE Date
de
réception
préfecture
: 14/04/2023 Devis
n°
36877151
Délégation
Territoriale
de
Rouen
du
27
mars
2023
Haute-Normandie 23
rue
Kastier
BP
: 281
76136
MONT
SAINT
AIGNAN
Cédex
Edité
le 30
mars
2023
Validité du 27 mars 2023
au
13 avril 2023
Vos références
ÂIRS
Délib
(au
23
mars
2023
Gode
client UGAP
: 87115060
Page
1
sur
2
Suivi
commercial
Adeline
WARCOIN
Tel : 02-35-12-27-70
Fax
: 02-35-12-27-85
Courriel
: awarcoin@ugap.fr
Courriel
: shemard@ugap.fr
À
l'attention
de
:
Lea
PIERRE-JUSTIN
MAIRIE LE
BOURG
97190
LE
GOSIER
Objet:
PRESTATIONS-CS0615558
MAIRIE
- LE
GOSIER
PIERRE-JUSTIN
Digitech
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint le devis
relatif à votre
demande
enregistrée
le
23.03.2023.
Bien
entendu,
nous
restons
à votre
disposition
pour
vous
apporter
toutes
les
précisions
complémentaires,
Nous
espérons
que
ces
informations
vous
seront
utiles
et
permettront
l'aboutissement
de
vos
projets
dans
les
meilleures
conditions.
Nous
vous
prions
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
nos
sentiments
dévoués.
Info
:à
compter
de
ce
jour,
l'Ugap
a
choisi
d'afficher
les
prix
bruts
unitaires
avec
2,
3
ou
4
décimales
si
nécessaire. Compte
tenu
de
fortes
tensions
que
rencontrent
les
industriels
sur
les
approvisionnements
en
matières
premières,
nos
délais
de
livraison
sont
susceptibles
d'être
allongés.
De
même
certains
produits
pourront
subir
des
hausses
de
prix
qui
seront
encadrées.
Pour
plus
d'informations
connectez-vous
sur
ugap.fr,
les
impacts
sont
précisés
dans
les
rayons
concemés.
Sous
réserve
de
modulation
du
coût
de
l'éco-contribution,
en
vertu
des
articles
L.541-10-3,
L.541-10-20
et
L.541-10-21
du
code
de
l'environnement.
Le
coût
de
l'éco-contribution
facturé,
devant
être
répercuté
à
l'identique
au
consommateur
final,
est
susceptible
d'évolution
sous
peine
de
sanction
définies
dans
le
code
de
l'environnement Commentaires. Commentaire
sur
le devis
: 3 OS
pour
3
phase
svpNumero
de
devis
fournisseur
:QT-3840654v1
L'usager
doit
prendre
connaissance
des
Conditions
générales
de
vente
(CGV)
disponibles
sur
te site
Ugap.fr
et des
Conditions
générales
d'exécution
(CGE}
annexées
au
présent
devis.
L'acceptation
du
présent
devis
vaut
acceptation
des
CGV
et
des
CGE
pleinement
et sans
réserve.
Devise
EUR
oo
ue
er
an
MN
are
1
PRESTATIONS
POUR
MISE
EN
OEUVRE
1
phase
1
: 31
mai
2023
30
5 826 415
1
3 586,96
3
586,96
3
586,96
8,50
3 891,85
{DIGITECH]
- [DIGITECH]
PR-ETUDE-SS
Etude
sur
site-Presta
exclusive-3
Jours-paiement
unique-Terme
échu
-Ref
Constr
: REF2012111_REF2012111
-Ref
Four
: 616567-0104-342
40
5 826 416
1
2 490,94
2 490,94
|
RE
EE
con
ROZ: 67
(IGITECHI - DIGITECH] PR-INST-HS Prestation d'installation hors site-Predla
exclusive-2.8 Jours-palement unique-
Terme
échu
-Ref
Constr
: REF2012112_REF2012112
-Ref
Four
: 616567-0104-343 Devis
n°
36877151
du
27
mars
2023
Edité
le 30
mars
2023
[Validité du 27 mars 2023 au 13 avril 2023
a
Vos
références
AIRS
Défb
(du 23 mars 2023
Page 2 sur 2
J
Code
client UGAP
: 87113060
Référence
:
Prix Brut
Montant
Remise
Montant
Taux
Poste
Descriptif
GÉ
Unitaire HT
BrutHT
en %
NetHT
TVA
TotaTTC
1
phase 2
: 30 juin 2023
60
5 826 417
1
11
956,52
11
956,52
11
956,52
8,50
12
972,83
[PIGITECH]
- [DIGITECH]
PR-PARAM-HS
Prestation
de
paramétrage
hors
site-Presta
exclusive-12
Jours-paiement
unique-Terme
échu
-Ref Constr
: REF2012113_REF2012113
-Ref
Four
: 616567-0104-344
70
5 826 420
1
7
173,91
7173,91
7173,91
8,50
7 783,69
IDIGITECH]
- (DIGITECH]
PR-GP-SS
sur site-Presta
exclusive-6
Jours-paiement
unique-Terme
échu
-Ref
Constr :
REF2012116_REF2012116
-Ref Four
: 616567-0104-347
80
5 826 421
1
1
992,75
1 992,75
1 992,75
8,50
2162,13
[DIGITECH]
- [DIGITECH]
PR-GP-HS
hors
site-Presta
exclusive-2
Jours-paiement
unique-Terme
échu
-Ref
Constr:
REF2012117_REF2012117
-Ref
Four
: 616567-0104-348
1
phase
3 : 30
septembre
2023
100
5 826 418
1
3 985,51
3 985,51
3 985,51
8,50
4 324,28
IDIGITECHI]
- [DIGITECH]
PR-PARAM-HS
Prestation
de
paramétrage
hors
site-Presta
exclusive-4
Jours-paiement
unique-Terme
échu
-Ref
Constr
: REF20121
14_REF2012114
-Ref
Four
: 616557-0104-345
110
5 826 419
1
2 391,30
2 391,30
2 391,30
8,50
2 594,56
[DIGITECH]
- [DIGITECH]
PR-ASSIST-SS
Prestation
d'Assistance
sur site-Presta
exclusive-2
Jours-paiement
unique-
Terme
échu
-Ref Consir
: REF2012115_REF2012115
-Ref
Four
: 616567-0104-346
120
5 826 422
1
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5 314,01
5 314,01
8,50
5 765,70
IDIGITECH]
- [DIGITECH]
PR-FO-SS
Formation
sur
site,
déplacement
inclus-Presta
exclusive-4
Jours-paiement
unique-Terme
échu
-Ref Constr
: REF20121
18_REF2012118
-Ref
Four
: 616567-0104-349
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Taux TVA
Total Brut HT
Total Net HT
Total TVA
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Totaf TTC
8,50
38 891,90
38
891,90
3 305,81
42
197,71
Total
Brut
HT
Total
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HT
Total
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|
Total
TTC
fs
7
pi
L
38
891,90
0,00
38
891,90
3 305,81
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