Déliberation - oj 2007 03 26

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Déliberation - oj 2007 03 26 Document publié le Lundi 26 mars 2007 par la commune de Perpignan. Lien du pdf (Déliberation - oj 2007 03 26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement, file:///Z|/ordres/oj26032007.html[26/02/2015 08:59:10]

Ordre du jour du Lundi 26 Mars 2007 17h

Séance publique du Conseil municipal

en date du Lundi 26 Mars 2007 17h

I - INFORMATIONS : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. LE MAIRE M. PUJOL 1: FINANCES - BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE PERPIGNAN ET BUDGETS ANNEXES - EXERCICE 2007 :

A/ EXAMEN ET VOTE

B/ EMPRUNT GLOBALISE

C/ FIXATION DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

M. CARBONELL 2: EQUIPEMENT URBAIN - PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - AMENAGEMENT DE LA PLACE DES ESPLANADES - MARCHE NEGOCIE M. PUJOL 3: AMENAGEMENT URBAIN ET ARCHITECTURE - PROJET URBAIN DU SECTEUR GARE TGV - APPROBATION DU PROJET DE CREATION D'UNE ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD) DANS LE SECTEUR DE L'AVENUE RIBERE (ANCIENS ENTREPOTS QUINTA) - SAISINE DE M. LE PREFET DES P.O M. PUJOL 4: URBANISME OPERATIONNEL - QUARTIER SAINT- MATTHIEU - PROJET DE RESTRUCTURATION DES ILOTS DU CONSERVATOIRE - LANCEMENT DE LA CONCERTATION. M. PUJOL M. GARCIA 5: ILOT REMPARTS SAINT-JACQUES - DEMANDE D'OUVERTURE DES ENQUETES PUBLIQUES CONJOINTES D'UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE Mme SANCHEZ- SCHMID 6: ACTION EDUCATIVE ET DE L'ENFANCE - ANNEE 2007/2008 : A / MESURES DE CARTE SCOLAIRE

B / MODIFICATIONS DES PERIMETRES SCOLAIRES DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES JULES FERRY ET ANATOLE FRANCE

Mme SANCHEZ- SCHMID 7: SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ET DE TRANSPORT (SIST) : A / RETRAIT DE LA COMMUNE DE SAINT FELIU D'AMONT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL B / ADHESION DE LA COMMUNE DE PEYRESTORTES ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE PERPIGNAN - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

M. GARCIA 8: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - CREATION DE LA MAIRIE DE QUARTIER SUD - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ATTRIBUTION

Mme PAGES 9: CAMPLER (CENTRE ART ET MUSIQUES PERPIGNAN LANGUEDOC ROUSSILLON) - CREATION D'UNE REGIE MUNICIPALE - ADOPTION DES STATUTS - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR

Mme PAGES 10: CULTURE - MUSEE Hyacinthe RIGAUD - CONVENTION MUSEE RIGAUD / FONDATION DE FRANCE POUR LE DEPOT DE LA COLLECTION FRANCIS FABRE Mme PAGES 11: CULTURE - ASSOCIATION LES ESTIVALES

A/ ANNEE 2006 - BILAN DES AIDES ET CONCOURS

B/ ANNEE 2007 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE PERPIGNAN M. ROURE 12: CULTURE - ACCORD DE COLLABORATION ENTRE L'INSTITUT RAMON LLULL ET LA VILLE DE PERPIGNAN DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA PARTICIPATION DE LA CULTURE CATALANE COMME INVITEE D'HONNEUR AU SALON DU LIVRE DE FRANCFORT 2007 Mme FRENEIX 13: CULTURE - ASSOCIATION CASA MUSICALE - ANNEE 2006 - BILAN DES AIDES ET CONCOURS

Mme FRENEIX 14: ECOLE SUPERIEURE D'ART - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE PERPIGNAN DES FRAIS RELATIFS A L'ACCUEIL D'UNE DELEGATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES BEAUX ARTS DE LA VILLE DE SOUSSE (TUNISIE)

Melle BRUNET 15: CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE ENTRE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN, LE CLOUS ET LA VILLE DE PERPIGNAN POUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT D'UN ESPACE ETUDIANT CENTRE VILLE

Mme SANCHEZ- SCHMID 16: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - EXTENSION ETfile:///Z|/ordres/oj26032007.html[26/02/2015 08:59:10]

RESTRUCTURATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ATTRIBUTION : A / ECOLE MATERNELLE ANATOLE FRANCE

B / ECOLE MATERNELLE VERTEFEUILLE

Mme SANCHEZ- SCHMID 17: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - GROUPE SCOLAIRE CLAUDE SIMON ( MAS VERMEIL) - APPEL D'OFFRES OUVERT - AVENANT N°2 AU LOT 9B (COUVERTURE ZINC) M. ROURE 18: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - ECOLE LA BRESSOLA - REALISATION D'UN BATIMENT INDUSTRIALISE DE 2 CLASSES ET TRANSFORMATION D'UNE CLASSE EXISTANTE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AVENANT N° 1 - LANCEMENT DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

M. ROURE 19: RELATIONS EXTERIEURES - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE PERPIGNAN / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PERPIGNAN MEDITERRANEE SUR LA DELEGATION A BARCELONE - RENOUVELLEMENT

M. ROURE 20: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - DELEGATION DE LA VILLE DE PERPIGNAN A BARCELONE - TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET DE REAMENAGEMENT - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AVENANT N° 1

M. SALA 21: PATRIMOINE ET ARCHEOLOGIE - CENTRE ARCHEOLOGIQUE DE RUSCINO - PROGRAMME EUROREGIONAL 2007 - PROJET ARQUEOTUR : RESEAU DE TOURISME ARCHEOLOGIQUE DANS L'EURO REGION PYRENEES-MEDITERRANEE - ACCORD DE PRINCIPE Mme MALIS 22: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - CENTRE SOCIAL SAINT MARTIN - MARCHE DE GROS OEUVRE - AVENANT 1

Mme MALIS 23: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - EXTENSION DU CENTRE SOCIAL VERNET SALANQUE -DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE M. NAUDO 24: SPORTS - REALISATION D'UN STREET PARK - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AVENANT N°1

M. PUJOL 25: SUBVENTIONS - EXERCICE 2007 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS M. CARBONELL 26: REGIE MUNICIPALE DU PARKING ARAGO - BUDGET PRIMITIF 2007 - APPROBATION

M. CARBONELL 27: EQUIPEMENT URBAIN - PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - AMENAGEMENT ET RESTAURATION DES ESPACES PUBLICS DES CITES BALEARES / ROIS DE MAJORQUE ( VOIRIES - PARKINGS - ESPACES VERTS) - MARCHE NEGOCIE M. CARBONELL 28: EQUIPEMENT URBAIN - ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE - APPEL D' OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE

M. CARBONELL 29: EQUIPEMENT URBAIN - ACQUISITION DE FOURNITURES ELECTRIQUES - AVENANT N° 1 AU LOT 1 ET AVENANT N° 2 AU LOT 4

M. CARBONELL 30: EQUIPEMENT URBAIN - ENFOUISSEMENT DU RESEAU FRANCE TELECOM - CHEMIN DE LA FOSSELLA - CONVENTION VILLE DE PERPIGNAN / FRANCE TELECOM M. CARBONELL 31: EQUIPEMENT URBAIN - PROJET DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES EQUIPEMENTS ANNEXES ET DE CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE A CARACTERE URBAIN DES VOIES DU LOTISSEMENT DIDEROT M. PIGNET 32: EQUIPEMENT URBAIN - COMMISSION DES HOMMAGES PUBLICS - DENOMINATION DE L' ESPACE PUBLIC SITUE A L' EXTREMITE DU JARDIN LOUIS BAUSIL AU DROIT DE LA POSTE LONGEANT LA RUE PIERRE CARTELET : PLACE DU CAPITAINE Alfred DREYFUS

Mme SALVADOR 33: ENVIRONNEMENT - ETUDE ET REALISATION DES AMENAGEMENTS PAYSAGERS DES ABORDS DU TRONÇON DU FLEUVE TET TRAVERSANT LA COMMUNE DE PERPIGNAN - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE PERPIGNAN / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PERPIGNAN MEDITERRANEE - DESIGNATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES M. ZIDANI 34: ENVIRONNEMENT - PROPRETE - NETTOYAGE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES VERTS DES CITES CLODION 1ET 2, ROUDAYRE ET TORCATIS ET DES ESPACES VERTS DES CITES ST LOUIS, PETIT VIVIER ET MUCHART - APPEL D'OFFRES OUVERT - ATTRIBUTION M. ROIG 35: ENVIRONNEMENT - DEMANDE D' AUTORISATION REQUISE POUR L'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE RETRAITEMENT ET DE RECYCLAGE DE GRAVATS SUR LE TERRITOIRE DE PERPIGNAN PRESENTEE PAR LA SOCIETE CAMINALfile:///Z|/ordres/oj26032007.html[26/02/2015 08:59:10]

M. ROIG 36: COMMANDE PUBLIQUE - ABATTOIRS DE LA VILLE DE PERPIGNAN - REHABILITATION - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ATTRIBUTION

M. SALA 37: MAINTENANCE PATRIMOINE BATI - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'HOTEL DE VILLE - TRANCHE 1 - MARCHE NEGOCIE - ATTRIBUTION

M. SALA 38: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - PATRIMOINE HISTORIQUE - RESTAURATION ET MISE EN CONFORMITE DE L'HOTEL PAMS - MARCHE NEGOCIE

M. SALA 39: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - COUVENT DES DOMINICAINS - ACCES HANDICAPES VERS LA CHAPELLE DU TIERS ORDRE ET RESTAURATION DE LA PORTE SUD DE L'EGLISE : PHASE 2 - REFECTION DE LA CALADE DU PASSAGE ET DE L'ESCALIER - APPEL D'OFFRES OUVERT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 18/12/06 - ATTRIBUTION M. SALA 40: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - ANCIEN COUVENT DES CLARISSES - RESTAURATION GENERALE DE L'AILE SUD DE LA GALERIE SUD DU CLOITRE - APPEL D'OFFRES RESTREINT - ATTRIBUTION DU LOT 2

M. PUJOL 41: URBANISME OPERATIONNEL - PLAN D'ERADICATION DE L'HABITAT INDIGNE - OPAH - RU - MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE OPERATIONNELLE CHARGEE DE LA COORDINATION GENERALE DU PROJET ET DE L' ANIMATION - AVENANT 5

M. GARCIA 42: FONCIER - PARC DUCUP - CESSION D'UNE UNITE FONCIERE A LA SAFU M. GARCIA 43: FONCIER - RESIDENCE ROIS DE MAJORQUE - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE A MME MICHELE DOMENJO

M. GARCIA 44: FONCIER - RUE PASCAL MARIE AGASSE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PROSPECT AU PROFIT DE LA SCI CODIX

M. GARCIA 45: FONCIER - CREATION D'UNE PLACE A L'ILOT BERTON - TRAITE D'ADHESION : A/ VILLE DE PERPIGNAN / L'INDIVISION EL MOUJADDIDE

B/ VILLE DE PERPIGNAN / LES HERITIERS CARGOL FRANÇOIS

M. GARCIA 46: FONCIER - RUE DE PUYVALADOR - AUTORISATION DE DEPOTS DES AUTORISATIONS D'URBANISME

M. GARCIA 47: COMMANDE PUBLIQUE - TRAVAUX DE DEMOLITION DE DIVERS IMMEUBLES - MARCHE NEGOCIE - ATTRIBUTION

M. GARCIA 48: MAINTENANCE PATRIMOINE BATI - TRAVAUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE D'IMMEUBLES - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ATTRIBUTION A / 14 RUE DU SENTIER

B/ 59 RUE ARAGO

M. GARCIA 49: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - ANNEXE MAIRIE ST ASSISCLE - TRAVAUX D'INSERTION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - MARCHE DE MAITRISE D' OEUVRE - AVENANT 1 M. GARCIA 50: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - BATIMENT COMMUNAL - 16 AVENUE DE BELFORT - INSTALLATION D'UN MONTE PERSONNE - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AVENANT N°1

M. GARCIA 51: COMMANDE PUBLIQUE ET PARC AUTO - ACQUISITION DE VEHICULES DE MOINS DE 3,5 TONNES - ANNEES 2007/2008/2009 - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE PERPIGNAN / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PERPIGNAN MEDITERRANEE / OPAC PERPIGNAN ROUSSILLON / CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - APPROBATION DE LA CONVENTION ET DESIGNATION D'UN MEMBRE - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE M. GARCIA 52: TRAVAUX NEUFS PATRIMOINE BATI - REAMENAGEMENT DE LA STATION SERVICE ET DE L'AIRE DE LAVAGE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - MARCHE NEGOCIE M. GARCIA 53: COMMANDE PUBLIQUE ET PARC AUTO - ANNEES 2007/2008/2009/2010 - FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE GPL AVEC MISE A DISPOSITION DE LA CUVE DE STOCKAGE POUR LE PARC AUTOMOBILE - APPEL D'OFFRES OUVERT - ATTRIBUTION

Mme PUIGGALI 54: DEVELOPPEMENT SOCIAL ET JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA CREATION D'UN POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU SEIN DU COMMISSARIAT DE PERPIGNAN ET AUX MODALITES DE SES INTERVENTIONS

Mme PAGES 55: PERSONNEL COMMUNAL - ORGANISATION DU CONCOURS INTERNE, EXTERNE ET DE 3EME VOIE DE REDACTEUR TERRITORIAL PAR LE CENTRE DE GESTION 34 - CONVENTION D'EXECUTION ENTRE LE CENTRE DE GESTION 66 ET LA VILLE DE PERPIGNAN Mme PAGES 56: PERSONNEL COMMUNAL - ORGANISATION DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL DEfile:///Z|/ordres/oj26032007.html[26/02/2015 08:59:10]

REDACTEUR CHEF PAR LE CENTRE DE GESTION 34 - CONVENTION D'EXECUTION ENTRE LE CENTRE DE GESTION 66 ET LA VILLE DE PERPIGNAN

Mme PAGES 57: PERSONNEL COMMUNAL - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE LA JEUNESSE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE CENTRE SOCIAL Mme PAGES 58: PERSONNEL COMMUNAL - DIRECTION DE L'INFORMATIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION - RECRUTEMENT D'UN TECHNICIEN

Mme PAGES 59: PERSONNEL COMMUNAL - DIRECTION DE LA CULTURE - CONTRAT DU DIRECTEUR - AVENANT N°1