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Compte-Rendu - CR CM 2017 07 04
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Procès Verbal - PV CM 2024 07 04
Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 04 07 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM 04 07 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Mode, textile et habillement,
Vitrôlles Vivre ensemble
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 04 JUILLET 2024
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu icle L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° DES OBJETS DES DELIBERATIONS AVIS DU
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL.
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET APPROUVÉE
24421 PRINCIPAL
MISE À JOUR DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET APPROUVÉE 24122 FINANCIER DE LA COMMUNE DE VITROLLES
COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) - SOLDE | APPROUVÉE 24-123 SUBVENTION 2024
PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS, APPROUVÉE 24-124 TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES
PERSONNEL MUNICIPAL - REGLEMENT TEMPS DE | APPROUVÉE TRAVAIL - MODIFICATION DES DELIBERATIONS
24-125 N° 21-203 DU 8 DECEMBRE 2021 ET N° 22-50 DU
24 MARS 2022
PERSONNEL MUNICIPAL - PROTOCOLE DE APPROUVÉE
24-126 TELETRAVAIL - MODIFICATION DE LA
DELIBERATION N° 22-51 DU 24 MARS 2022
PERSONNEL MUNICIPAL - RECOURS AUX APPROUVÉE 24-127 CONTRATS D'APPRENTISSAGE
APPROUVÉE
REVALORISATION DES AIDES AU PAIEMENT DE
LA COMPLEMENTAIRE SANTE, DES CONTRATS DE
24-128 PREVOYANCE ET DES ALSH AU 01/01/2025
AINSI QUE L'ELARGISSEMENT DES
BENEFICIAIRES DES TICKETS RESTAURANT AU
LER SEPTEMBRE 2024
Conseil Municipal du 04 Juillet 2024 - Liste des délibérations24-129
CONVENTON TRIPARTITE VILLE DE
VITROLLES/CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES
BOUCHES-DU-RHÔNE/SDIS13 POUR
L'AMÉLIORATION DE LA PRÉVENTION INCENDIE
DANS LES BOUCHES-DU-RHÔNE
APPROUVEE
24-130
CONVENTION RELATIVE À LA REDEVANCE
SPÉCIALE SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS
COMMUNAUX
APPROUVÉE
24-131
CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE
MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LA MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA
RÉHABILITATION DE LA ZONE INDUSTRIELLE
DES ESTROUBLANS - 3ÈME TRANCHE - AVENUE
DE ROME, RUES DE VIENNE ET D'AMSTERDAM
APPROUVÉE
24-132
SUBVENTION ASSOCIATION FONCIERE DE
REMEMBREMENT - ANNEE 2024
APPROUVÉE
24-133
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE EN
PLACE D'UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES,
LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINTS
D'APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR
REUTILISATION/ REEMPLOI
APPROUVÉE
24-134
CONVENTION DE PARTENARIAT - REALISATION
D'ETUDES TERRAINS COMMUNAUX SECTEUR DES
BOUES ROUGES - COMMUNE DE VITROLLES /
SAS LA CRIQUE
APPROUVÉE
24-135
CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE
MISE A DISPOSITION LOGEMENT A TITRE
GRATUIT - SURVEILLANCE PLAGE DES
MARETTES - SAISON 2024 - COMMUNE DE
VITROLLES / SNSM
APPROUVÉE
24-136
APPROBATION DU NOUVEAU CONTRAT DE
VILLE 2024-2030
APPROUVEÉE
24-137
NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE
DE VITROLLES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DE L'ASSOCIATION MÉDIANCE 13
APPROUVEE
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX
ASSOCIATIONS - AMIS DU VIEUX VILLAGE DE
VITROLLES (LEZ DINDOULETO DOU ROUCAS)
APPROUVÉE
24-139
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX
ASSOCIATIONS - TENNIS CLUB DE VITROLLES
APPROUVEE
24-140
PROJET EDUCATIF VITROLLAIS - STRATÉGIE
POUR UNE ACTION EDUCATIVE CONCERTEE A
VITROLLES 2024-2034
APPROUVÉE
24-141
RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS
DE L'EDUCATION NATIONALE - RENTRÉE
SCOLAIRE 2024-2025
APPROUVÉE
24-142
RENOUVELLEMENT ADHESION SYNDICAT
NATIONAL DES SCENES PUBLIQUES (SNSP)
APPROUVÉE
Conseil Municipal du 04 Juillet 2024 - Liste des délibérations24-143
ORGANISATION DU CHARLIE JAZZ FESTIVAL DU
05 AU 07 JUILLET 2024 AU PARC DE
FONTBLANCHE - AVENANT N° 1 À LA
CONVENTION POUR L'ORGANISATION DU
CHARLIE JAZZ FESTIVAL
| APPROUVÉE |
24-144
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE
ET LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA
RESTAURATION DE LA TOUR SARRASINE ET DE
LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE VIE - MECENAT
AXA
APPROUVEE
24-145
AVENANT A LA CONVENTION DE LA FONDATION
DU PATRIMOINE DU 05 JUILLET 2018
APPROUVEE
24-146
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE -
CREATION D'UN « ORCHESTRE A L'ÉCOLE » EN
PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE HENRI BOSCO
APPROUVÉE
24-147
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE -
MISE EN PLACE D'UN AVOIR POUR LES ÉLÈVES
CONCERNÉS PAR LA SUPPRESSION DES COURS
DE FORMATION MUSICALE EN 2023/2024
APPROUVEE
24-148
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION BLOC N ROC ESCALADE ANNEE
2024-2025
APPROUVÉE
24-149
CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE
VITROLLES / INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES
FAUVETTES RELATIVE AU PRET DE LA BASE
NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE
“KAYAK" DESTINEE AUX ENFANTS DE CET
ETABLISSEMENT. RENOUVELLEMENT ANNEE
SCOLAIRE 2024-2025
APPROUVÉE
Malick SAHRAOUI
Secrétaire de séance
Fait à VITROLLES,
Le 05 JUILLET 2024
Mis en ligne le :
Conseil Municipal du 04 Juillet 2024 - Liste des délibérations