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Déliberation - Liste deliberation approuvee
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Aménagement du territoire,
Vit rolles Vivre 162 r
Conseil Mu
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du
7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu'à l'article L. 2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales
N° DES OBJETS DES DELIBERATIONS AVIS DU
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU APPROUVEE 26-42 CONSEIL MUNICIPAL
INDEMNITÉS DE FONCTION DES MEMBRES DU APPROUVEE
26-43 CONSEIL MUNICIPAL
MAJORATION CHEF LIEU DE CANTON DES APPROUVÉE
26-44 INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION DES ELUS | APPROUVÉE 26-45
ze FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE APPROUVÉE
2647 DÉPENSES À CARACTERE PROTOCOLAIRE APPROUVÉE
CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS | APPROUVÉE 26-48 MUNICIPALES
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES — APPROUVÉE
26-49 CONSTITUTION ET COMPOSITION
COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS DES DSP APPROUVÉE
26-50 — CONSTITUTION ET COMPOSITION
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE APPROUVÉE
26-51 (CCAS) - NOMBRE DE MEMBS
COMPOSITION |
CAISSE DES ECOLES ESIENATON DES APPROUVÉE
26-52 REPRESENTANTS "|
CONSEILS DASMNRÉTRATONLES APPROUVÉE 26-53 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - DESIGNATION
DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
Conseil Municipal du 09 avril 2026 - Liste des délibérationsSOCIETE PUBLIQUE LOCALE APPROUVÉE
26-54 D'AMENAGEMENT DU « PAYS D'AIX
TERRITOIRES » (SPLA) —
DESIGNATION DU REPRESENTANT
AGENCE URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) = APPROUVÉE
26-55 DESIGNATION DE MEMBRES
MISSION LOCALE DE L'EST ETANG DE BERRE - APPROUVÉE 26-56 DESIGNATION DES MEMBRES
GROUPEMENT INTERET PUBLIC APPROUVEE
26-57 REHABILITATION ETANG DE BERRE (GIPREB) -
DESIGNATION DES MEMBRES
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA APPROUVÉE
COMMUNE AU SEIN DES ORGANES DE
26-58 GOUVERNANCE DE LA SOCIÉTÉ NOTRE ÉNERGIE
VITROLLES
COMMISSION CONSULTATIVE ENVIRONNEMENT | APPROUVÉE
26-59 AU VOISINAGE AEROPORT- DESIGNATION DE MEMBRES
APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET APPROUVEE 26-60 FINANCIER DE LA COMMUNE DE VITROLLES
4 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 APPROUVÉE
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT APPROUVÉE DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A
26-62 L'INVESTISSEMENT LOCAL 2026 POUR LES
TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU ROCHER DE
VITROLLES
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE APPROUVÉE 26-63 D'ÉGALITÉ FEMMES HOMMES
TARIFS 2026 DES SEJOURS ENFANCE ET APPROUVÉE 26-64 JEUNESSE EN BORD DE MER
Fait à VITROLLES,
Le 10 avril 2026
Mis en ligne le: { Q AVR. 2026
VA
Joris COPPENS Loïc GACHON Secrétaire de séance Mar fe Viroles
Conseil Municipal du 09 avril 2026 - Liste des délibérations