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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Sécurité sociale,
Vit trolles QI ICS
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 09 JUILLET 2026
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du
7 octobre 2024 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu le L. 2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales
N° DES OBJETS DES DELIBERATIONS AVIS DU DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION D'UNE CONVENTION D'ADHESION | APPROUVÉE
A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL *
26-132 RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX” PROPOSEE PAR LE CDG13
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES APPROUVÉE
26133 PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DES USAGERS
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES | _ APPROUVEE
26-134 DECISIONS PRISES EN MATIERE DE MARCHES
PUBLICS
TARIFS PUBLICS - MISE À JOUR DES INDICES APPROUVÉE
INSEE ET HARMONISATION DES MODALITÉS DE
26-135 RÉVISION TARIFAIRE DU CONSERVATOIRE, DE
L'ÉCOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES
PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS, APPROUVÉE 26-136 TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES STATUTAIRES
EXTENSION DU DISPOSITIF DE APPROUVÉE
26-137 VIDEOPROTECTION
ADHÉSION À LA CONVENTION DÉPARTEMENTALE | APPROUVÉE
26138 DE PARTENARIAT POUR LA LUTTE CONTRE LES
FRELONS INVASIFS
CONVENTION DE SOUS-LOCATION DU TERRAIN APPROUVÉE
26-139 DIT PROPRIETE AMOR A L'ASSOCIATION LES
ATELIERS DE LA BIODIVERSITE
Conseil Municipal du 09 juillet 2026 - Liste des délibérations26-140
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT
DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA
CREATION, LA REALISATION ET L'EXPLOITATION
D'UN RESEAU DE CHALEUR ET DE FRAICHEUR -
N°2025L001
APPROUVEE
26-141
CONVENTION DE SERVITUDES PARCELLES AM
0026 ET 0027 PLACE DE PROVENCE
APPROUVÉE
26-142
|
BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS
OPEREES PAR LA COMMUNE DE VITROLLES AU
TITRE DE L'ANNEE 2025
APPROUVÉE
26-143
ADHÉSION À L'ASSOCIATION INITIATIVE PAYS
D'AIX 2026
APPROUVÉE
26-144
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
GRATUITE LOCAUX SIS AU GROUPE SCOLAIRE
LUCIE AUBRAC - COMMUNE DE VITROLLES /
ASSOCIATION LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE
APPROUVÉE
26-145
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-OUVERTURE
ESTIVALE DES CENTRES SOCIAUX
APPROUVÉE
26-146
CONVENTION CADRE DE PRET DE LOCAUX
ASSOCIATIFS "CRENEAUX HEBDOMADAIRES”
POUR LES ACTIVITES ASSOCIATIVES
APPROUVÉE
26-147
RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS
DE L'EDUCATION NATIONALE - ANNÉE SCOLAIRE
2026-2027
APPROUVÉE
26-148
AVENANT À LA CONVENTION TERRITORIALE
GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILLIALES DES BOUCHES DU RHONE DANS LE
CADRE DE LA CREATION D'UN ESPACE
PARENTALITE AU SEIN DE LA MEDIATHEQUE
BRASSENS
APPROUVÉE
26-149
CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LE CIAM
- “PATRIMOINE EN MOUVEMENT AU STADIUM"
LE 20 SEPTEMBRE 2026
APPROUVÉE
26-150
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION CHARLIE FREE - SAISON
2026/2027
APPROUVÉE
26-151
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE
GRACIEUX DE LOCAUX MUNICIPAUX AVEC
L'ASSOCIATION EVOHE POUR L'UTILISATION DE
L'ESPACE LAMY AU DOMAINE DE FONTBLANCHE
APPROUVÉE
26-152
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE -
APPROBATION de la MODIFICATION DU
REGLEMENT DES ETUDES POUR LA RENTREE
2026-2027
APPROUVÉE
26-153
MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION CADRE DE
PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET LES
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE VITROLLES
POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2026/2027 —
PARCOURS D'EDUCATION ARTISTIQUE ET
CULTURELLE
APPROUVÉE
Conseil Municipal du 09 juillet 2026 - Liste des délibérationsCONVENTION DE PARTENARIAT À TITRE APPROUVÉE
GRATUIT ENTRE L'ASSOCIATION
26154 “CONFÉDÉRATION MUSICALE DE FRANCE DES
BOUCHES DU RHÔNE” (CMF13) ET LA VILLE DE
VITROLLES
CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE APPROUVÉE VITROLLES / INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES
FAUVETTES RELATIVE AU PRET DE LA BASE
26-155 NAUTIQUE POUR LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE SKAYAK® DESTINEE AUX ENFANTS DE CET
ETABLISSEMENT. RENOUVELLEMENT ANNEE
SCOLAIRE 2026-2027
Fait à VITROLLES,
Le 10 juillet 2026
Mis en ligne le :
Joris COPPENS
Secrétaire de séance
A
Conseil Municipal du 09 juillet 2026 - Liste des délibérations