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Arrêté - Clans Brocante Circulation
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Sermoise-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - Clans Brocante Circulation)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION POUR UNE VENTE AU DEBALLAGE
AR/2024-015
Le Maire de SERMOISE SUR LOIRE
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la route,
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre | — Huitième partie: signalisation
temporaire approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
CONSIDERANT que, pour permettre le bon déroulement de la vente au déballage sur le territoire de la Commune de SERMOISE SUR LOIRE, organisée le 2 juin 2024 par l'Association Culture Loisirs Animations Nevers Sud (CLANS), il y a lieu d'interdire la circulation et le stationnement de tous les véhicules sur certaines voies de là Commune,
ARRETE
Article 1 : Le 2 juin 2024 entre 6 et 20 heures, la circulation de tous les véhicules sera interrompue sur
la Rue du Bourg entre la Route de Peuilly et la Route des Tuileries. De plus, afin d'accroître la sécurité des exposants, la circulation des véhicules sera :
- interdite à la circulation Rue d’Ardy entre la Rue du Frondot et la Rue du Bourg, - interdite au stationnement entre la Route Départementale 13 et la Route des Tuileries sur chaussée et trottoirs,
- interdite au stationnement Route des Tuileries (côté non stabilisé de la route) jusqu’au n° 28.
Article 2 : La circulation de tous les véhicules sera déviée selon l'itinéraire suivant :
- Les véhicules venant de Plagny seront déviés par la Route de Peuilly, puis Rue d’Ardy et Rue de la Vallée Verte.
- Les véhicules venant du Bourg seront déviés par la Route des Tuileries, puis Rue de la Vallée Verte, Rue d’Ardy et enfin la Route de Peuilly.
Article 3 : Pendant la période de la vente au déballage, les droits des riverains seront maintenus.
Article 4: La signalisation temporaire sera conforme à l'instruction interministérielle — Livre | — Huitième partie et le jalonnement de la déviation sera mis en place par les organisateurs.
Article 5 : Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départemental,
Monsieur le Maire de la Commune de SERMOISE SUR LOIRE,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont ampliation sera adressée à Monsieur le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de la Nièvre et Monsieur le Président du Conseil Général de la Nièvre.
Pour copie certifiée conforme au registre,
SERMOISE SUR LOIRE, le 20 février 2024
Le Maire,
Manuel DE JESUS