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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
PUJOLS
Numéro
SIRET
: 21470215100017
POSTE
COMPTABLE
: VILLENEUVE/LOT
M14
COMPTE
ADMINISTRATIF
voté
par
nature
BUDGET
COMMUNE
DE
PUJOLS
ANNEE
2014 lil COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
SOMMAIRE
Pages
1. Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
compte
administratif
Il.
Présentation
générale
du
compte
administratif
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
compte
administratif- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
compte
administratif- Recettes
Ill. Vote
du
compte
administratif
A
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV.
ANNEXES
Jointes
Sans obiet
A
- Eléments
du
bilan
A
- Présentation
croisée
par
fonction
A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
A2.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A2.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etat
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Fonctionnement A7.1.2
- Etat
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-
Investissement A7.2.1
- Etat
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la TVA
- Fonctionnement
A7.2.2
- Etat
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à
la TVA
- Investissement
A7.3.1
- Etat
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
A7.3.2
- Etat
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
A10.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
A10.4
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10.5
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
A11
- Etat
des
travaux
en
régie
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Page
1
XX X X X x x x XX x x XX XX x »% x x XX X x »x »x » x x x x x
XX XX x COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
SOMMAIRE
IV.
ANNEXES
Jointes
Sans obiet
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à
des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Actions
de
formation
des
élus
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
C3.5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
C3.6
- Identification
des
flux
croisés
D
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
D1
- Décisions
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
D2
- Arrêté
et
signatures
XX XX XX x x x X X x X x »x x x
Page
2 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in fine)
Nom
de
l'EPCI
à fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
Jaieurs. parhab” (population DGF)
ons financières
-ratios(2).
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
2
Produits
des
impositions
directes/population
307,67
3
|
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
696,93
4
| Dépenses
d'équipement
brut/population
86,70
5
|
Encours
de
dette/population
58,42
6
DGF/population
179,74
7
|
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de fonctionnement
(2)
0,5902
8
|
Coefficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
(2)
8bis |
Coefficient
de
mobilisation
du
potentiel
fiscal
élargi(2)
(4)
9
|
Dépenses
de
fonct.
et remb.
de
la dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
0,8556
10
|
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de fonctionnement
(2)
0,1244
11
|
Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,0800
el
Dans l'ensemble des tableaux,
les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1)
Il
s'agit
du
potentiel
fiscal
et
du
potentiel
financier
définis
à
l'article
L
2384-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
la
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie sur
la base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
(2)
Les
ratios
1
à 6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3
500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7 à
11
sont
obligatoires pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf.
articles
L.2313-1,
L.2313-2,
R.2313-1,
R.2313-2
et
R.5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.2313-7,
R.5211-15
et
R.5711-3
du
CGCT.
(3)
Il convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération...)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
où
de
la
direction
générale
de
la
comptabilité
publique).
II s'agit
des
moyennes
de
la
dernière
année
connue.
(4)
Le
CMPF
élargi
est
applicable
aux
communes
appartenant
à un
EPCI
à fiscalité
propre.
Page
3 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
MODAL
POUR
MEMOIRE
1 - L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
chapitre
pour
la section
d'investissement,
- avec
les
chapitres
"opérations
d'équipement"
de
l'état
III B3,
- sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
Il
- En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
"opération
d'équipement".
Il - Les
provisions
sont :
- budgétaires
(délibération
n°
….
Page
4 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014 ire
“11 - PRESENTATION
GENERALE DU
COMPTE
ADMINISTRATIEN
nt
EXECUTION
DU
BUDGET DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
|
Section
de
fonctionnement |
A
2
551
790,04 |
G
2641
513,11
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)|
Section
d'investissement |
B
409
766,62
|
H
934
481,64
+
+
REPORTS
PR
nent té me
LE
594 782,53
RÉEXERGIGE
Robnr
An ESIon
N-1
d'investissement
(001)
D
J
7 823,38
TOTAL
(réalisations
+
reports)
2 AiB4C4D
2 961
556,66 |
_ Game
4
178
600,66
RESTES
A
Section
de
fonctionnement |
E
6 225,00 |
K
REALISER
A
REPORTER
EN |
Section
d'investissement
|F
139
197,00 |
L
37
695,00
N+1
(1)
Fr
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à reporter
en
N#1
= ÉxE
145
422,00 |
_ kan
37
695,00
Section
de
fonctionnement |
_ \,c4E
2 558
015,04 |
_ Guyix
3 236
295,64
RESULTAT
à
&
;
CUMULE
Section
d'investissement |
_B,p;r
548
963,62 |
ga
980
000,02
TOTAL
CUMULE
=asB+c+pspur
à
106
978,66 |
_ GiparegeiceL
4 216
295,66
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
Titres
restant
l'Art.
non
mandatées
à émettre
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
E
6
225,00 |
K
011
Charges
à caractère
général
6 225,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
139
197,00 |
L
37
695,00
101
MAIRIE
6
492,00
103
GROUPE
SCOLAIRE
2
141,00
104
ATELIER
23
000,00
107
TRAVAUX
BATIMENTS
COMMUNAUX
3 459,00
109
TRAVAUX
DIVERS
44
145,00
116
TRAVAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC
2
576,00
18
813,00
122
MALBENTRE
- P.U.P.
18
882,00
124
MONUMENTS
HISTORIQUES
57
384,00
(1)
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
(R.2311- 11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT).
Page
5 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IPRESENTATION
GENERALE
DU;COMPITE
ADMINISTRATIF.
Il
SECTION‘DE
FONCTIONNEMENT
=CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Crédits
Créditsemployés
(ou
restant
alemployer)
Chap:
libellé
ouverts
:
Crédits
(BRL
DM
Mandats
Charges
Fes
annulés
RARIN:1)
émis
rattachées
au
31/12
o11
Charges
à
caractère
général
699
944,00
498
631,81
6
225,00
195
087,19
012
Charges
de
personnel
et frais
assimil
1327
700,00|
1275
836,75
10
395,00
41
468,25
014
|Atténuations
de
produits
250,00
250,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
437
200,00
380
951,81
56
248,19
Totalldes"dépenseside
gestion
courante
2 465
094,00!
2155
420,37
10
395,00
6 225,00
293
053,63
66
Charges
financières
11
646,00
7
063,66
4
581,28
1,06
67
Charges
exceptionnelles
12
000,00
1 680,00
10
320,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
Dépenses
imprévues
180
000,00
Totalldesdépenses'réelles
de
fonct.
2668
740,00|
2164
164,03
14
976,28
6 225,00
303
374,69
023
Virement
à
la
section
d'investissement
112
843,00
042
|Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sectio
98 806,00|
372 649,73
-273 843,73
043
Opé.
d'ordre
à l'intérieur de
la sect.
fo
Totalldes
dépenses
d'ordre
de
fonct:
211
649,00
372
649,73
0,00
0,00.
-273
843,73
TOTAL
2 880
389,00|
2
536
813,76
14
976,28
6 225,00
29
530,96
Pour
i
i
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Chap:
Libellé
ouverts
=
Crédits
(BRik
DM
+
Titres
Produits
RES
à
annulés
RARN1)
émis
rattachés
HÉSISE au131/12
013
Atténuations
de
charges
32
000,00
49
693,38
-17
693,38
70
Produits
des
services,
domaine
et
ven
123
500,00
120
592,92
2
907,08
73
Impôts
et taxes
1214
000,00!
1 248
174,00
-34
174,00
74
Dotations,
subventions
et
participatio
888
023,00
913
470,52
-25
447,52
75
Autres
produits
de
gestion
courante
25
000,00
32
702,05
-7
702,05
Totalldes
recettes
de
gestion
courante
2282523,00|
2
364
632,87
0,00
0,00
-82
109,87
76
Produits
financiers
100,00
55,39
44,61
77
Produits
exceptionnels
50,00
273
891,50
-273
841,50
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
Motal.des
recettes
réelleside
fonct.
2282673,00|
2638
579,76
0,00
0,00
-355
906,76
042
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sectio
2 934,00
2 933,35
0,65
043
|Opé.
d'ordre à
l'intérieur de
la sect.
fo
Totalldes
recettes
d'ordretde
fonct.
2
934,00
2
933,35
0,00
0,00
0,65)
TOTAL
2
285
607,00|
2
641
513,11
0,00
0,00
-355
906,11
Pour
information
594
782,53
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Page
6 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU:COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION:D'INVESTISSEMENT.-
GHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Crédits
ouverts
Mandats
Restes
àlréaliser
Crédits
Chap:
Libellé
(BP + DM
+ RAR
N-1)
émis
au 31/12
annulés
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
(sf 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
opérations
d'équipement
1 019
622,00
328
282,84
139
197,00
552
142,16
Total
des
dépenses
d'équipement
1019
622,00
328
282,84
139
197,00
552
142,16
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf
165)
78
551,00
78
550,43
0,57
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
financières
78
551,00
78
550,43
0,00
0,57
45...
Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'invest.
1
098
173,00
406
833,27
139
197,00
552
142,73
040
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
2 934,00
2 933,35
0,65
041
Opérations
patrimoniales
Totalides
dépenses
d'ordre
d'invest.
2 934,00
2 933,35
0,00)
0,65
TOTAL
4101
107,00
409
766,62
139
197,00
552
143,38
Pour
information D 001
0,00
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Crédits
ouverts
Titres
Restes
à réaliser
Crédits
Chap.
Libellé
(BP
+ DM
+ RAR
N:1)
émis
au
31/12
annulés
010
Stocks
13
Subventions
d'investissement
reçues
(sf
138)
78
117,00
33
872,33
37
695,00
6
549,67
16
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf 165)
20
Immobilisations
incorporelles
(sf
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'équipement
78
117,00
33
872,33
37
695,00
6 549,67
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
(sf 1068)
50
837,00
49
277,96
1 559,04
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
478
681,00
478
681,62
-0,62
138
Autres
subv.d'investissement
non
transférables
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
26
Participations
et créances
ratt.
à des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
274
000,00
FE
RE
Total
des
recettes
financières
803
518,00
527
959,58
0,00
1 558,42
45...
Total
des
opé.
pour
le compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'invest.
881
635,00
561
831,91
37
695,00
8
108,09
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
112
843,00
040
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
sections
98
806,00
|
372
649,73
-273
843,73
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
recettes
d'ordre
d'invest.
211
649,00
372
649,73
0,00.
-273
843,73
TOTAL.
1 093
284,00
934
481,64
37
695,00
-265
735,64
Pour
information R
001
7
823,38
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
Page
7 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
B1
1 - Mandats
émis
(y compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT.
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
498
631,81
498
631,81
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
1 286
231,75
1 286
231,75
014
Atténuations
de
produits
60
Achats
et variations
de
stocks
65
Autres
charges
de
gestion
courante
380
951,81
380
951,81
656
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
66
Charges
financières
11
644,94
11
644,94
67
Charges
exceptionnelles
1
680,00
273
844,50
275
524,50
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
98
805,23
98
805,23
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
2
179
140,31
372
649,73
2
551
790,04
Pour
information
0.00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
?
INVESTISSEMENT.
Opérations
réelles | Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reçues
15
Provisions pour risques et charges
Fe
rs)
16
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf 1688
non
budgétaire)
78
550,43
78
550,43
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
RENE
ME
Total
des
opérations
d'équipement
328
262,84
328
282,84
19
Différences
sur
réalisations
d'immobilisations
fs
Se
er]
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
26
Participations
et
créances
ratt.
à
des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissements
des
immobilisations
2
933,35
2
933,35
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
Provisions
pour
dépréciation
45...
[Opérations
pour
compte
de
tiers
481
Charges
à répartir sur plusieurs
exercices
49
Provisions
pour
dépréciation
comptes
de
tiers
59
Provisions
pour
dépréciation
comptes
financiers
ds
Stocks
Dépenses
d'investissement
- Total
406
833,27
2
933,35
409
766,62
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
Page
8 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
B2
2 -
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT.
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
49
693,38
49
693,38
60
Achats
et
variations
des
stocks
FA
E FE
UE
À
]
70
Produits
des
services,
domaine
et
ventes
diverses
120
592,92
5
120
592,92
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
RE
72
Travaux
en
régie
73
Impôts
et
taxes
1
248
174,00
1
248
174,00
74
Dotations,
subventions
et
participations
913
470,52
913
470,52
75
Autres
produits
de
gestion
courante
32
702,05
32
702,05
76
Produits
financiers
55,39
55,39
TT
Produits
exceptionnels
273
891,50
273
891,50
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
2 933,35
2 933,35
79
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
2
638
579,76
2
933,35
2
641
513,11
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
594
782,53
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles | Opérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
(sauf
1068)
49
277,96
49
277,96
1068
|Excédents de fonctionnement capitalisés
478 681,62
SERRE
478 681,62
13
Subventions
d'investissement
reçues
33
872,33
33
872,33
15
Provisions
pour
risques
et
charges
PRE
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
(sf 1688
non
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
eu
ne =)
19
Différences
sur réalisations
d'immobilisations
A
a EE
5 ne
Us
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
273
844,50
273
844,50
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
26
Participations
et
créances
ratt.
à
des
particip.
27
Autres
immobilisations
financières
28
Amortissements
des
immobilisations
98
805,23
98
805,23
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
Provisions
pour
dépréciation
45...
|Opérations
pour
compte
de
tiers
481
Charges
à répartir sur plusieurs
exercices
:
49
Provisions
pour
dépréciation
comptes
de
tiers
59
Provisions
pour
dépréciation
comptes
financiers
E
Gus
Stocks
Recettes
d'investissement
- Total
561
831,91
372
649,73
934
481,64
Pour
information
7 823,38
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
Page
9 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap.
Libellé
Crédits.
Crédits
employés!(ourestant
à employer)
Crédits
l
CUVORS
Mandats
Charges
Restes
à
SALUE
Art.
RER
émis
tite
réaliser
au
31/12)
011
Charges
à
caractère
général
699
944,00
498
631,81
6 225,00 |
195
087,19
60611
|Eau
et
assainissement
15
000,00
11
483,71
3
516,29
60612
|Energie
- Electricité
140
000,00
77
931,82
62
068,18
60618
[Autres
fournitures
non
stockables
42,57
-42,57
60621
|Combustibles
3
000,00
3
660,00
-660,00
60622
|Carburants
42
000,00
7
149,34
4
850,66
60623
|Alimentations
75
500,00
67
164,03
8
335,97
60628
[Autres
fournitures
non
stockées
1 000,00
552,21
447,79
60631
[Fournitures
d'entretien
16
000,00
9
478,51
6
521,49
60632
[Fournitures
de
petit
équipement
18
000,00
18
815,99
-815,99
60633
[Fournitures
de
voirie
2 000,00
250,67
1 749,33
60636
[Vêtements
de
travail
7
000,00
5
678,88
1
321,12
6064
|Fournitures
administratives
10
000,00
5
506,24
4
493,76
6065
|Livres,disques,cassettes(bibliothèque,
5
000,00
2
743,80
2
256,20
6067
|Fournitures
scolaires
24
000,00
19
091,12
4
908,88
6068
|Autres
matières
et fournitures
3 000,00
3
180,87
-180,87
611
Contrats
de
prestations
de
services
3 000,00
7 593,33
-4
593,33
6122
|Crédit-bail
mobilier
25
000,00
19
175,30
5
824,70
61521
[Terrains
10
000,00
13
449,15
-3
449,15
61522
[Bâtiments
44
944,00
21
553,21
23
390,79
61523
|Voies
et
réseaux
9 000,00
802,90
8
197,10
61551
|Matériel
roulant
15
000,00
2 941,54
12
058,46
61558
[Autres
biens
mobiliers
35
000,00
67
968,98
-32
968,98
6156
[Maintenance
20
000,00
7
287,35
12
712,65
616
Primes
d'assurances
26
000,00
26
466,00
-466,00
617
Etudes
et
recherches
3
000,00
1
918,74
1
081,26
6182
[Documentation
générale
et technique
5 000,00
1 261,85
32,00
3 706,15
6184
|Versements
à des
organismes
de
for
5 000,00
2 005,00
2
995,00
6225
|Indemnités
au
comptable
et aux
régi
1 000,00
598,02
401,98
6226
[Honoraires
10
000,00
9
599,93
400,07
6227
[Frais
d'actes
et de
contentieux
30
000,00
2
802,75
27
197,25
6228
[Divers
4
000,00
4
000,00
6231
Annonces
et
insertions
5 000,00
2 732,87
2 267,13
6232
|Fêtes
et
cérémonies
51
000,00
29
466,15
21
533,85
6236
|Catalogues
et imprimés
1 000,00
674,68
325,32
6237
[Publications
500,00
500,00
6241
[Transports
de
biens
500,00
500,00
6247
[Transports
collectifs
13
000,00
11
025,24
6
193,00
-4
218,24
6251
|Voyages
et déplacements
1 500,00
1 735,62
-235,62
6256
|Missions
2
000,00
904,95
1
095,05
6261
|Frais
d'affranchissement
10
000,00
8 817,10
1
182,90
6262
|Frais
de
télécommunications
15
000,00
12
910,86
2 089,14
627
Services
bancaires
et assimilés
2 000,00
2 000,00
6281
|Concours
divers
(cotisations...)
10
000,00
6 825,06
3
174,94
63512
[Taxes
foncières
10
000,00
4
873,00
5
127,00
637
Autres
impôts taxes&vers.assimilés
(a
1 000,00
512,47
487,53
012
Charges
de
personnelet
frais
assim|
1327
700,00|
1
275
836,75
10
395,00
41
468,25
6218
[Autres
personnel
extérieur
29
000,00
22
893,50
6
106,50
6331
[Versement
de
transport
5
000,00
3
756,72
1
243,28
6332
|Cotisations
versées
au
FNAL
24,73
-24,73
6336
|Cotisations
au
centre
national
et
CNFP
22
000,00
23
002,31
-1
002,31
6338
[Autres
impôts taxes&vers.assimilés
su
2
500,00
2
228,12
271,88
64111
[Rémunération
principale
620
000,00
620
483,36
-483,36
Page
10 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IIL-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap.
Libellé
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
d
Sue
Mandats
Charges
Restes
à
AIIUIÉE
As,
FEES
émis
es
réaliser
au
31/12
64112
|NBI,supp.
fam.
de
traite.
&
indemnité
d
15
000,00
15
647,00
-647,00
64118
|Autres
indemnités
92
000,00
99
128,61
-7
128,61
64131
|Rémunération
100
000,00
61
294,71
38
705,29
64168
|Autres
emplois
d'insertion
25
000,00
27
043,15
-2
043,15
6451
|Cotisations
à
l'URSSAF
148
000,00
137
842,50
10
157,50
6453
|Cotisations
aux
caisses
de
retraite
190
000,00
194
450,81
-4
450,81
6454
|Cotisations
aux
ASSEDIC
8
000,00
5
914,47
2
085,53
6455
|Cotisations
pour
assurance
du
personr!
42
000,00
40
051,76
1
948,24
6456
|Versement
au
FNC
du
supplément
fam
3 000,00
1 222,00
1
778,00
6458
|Cotisations
aux
organismes
sociaux
2 000,00
2 426,00
-426,00
6475
|Médecine
du
travail,
pharmacie
200,00
200,00
6488
[Autres
charges
24
000,00
18
427,00
10
395,00
-4
822,00
014
Atténuations
de
produits
250,00
250,00
7396
|Reversement
sur
impôts
sur
les
spect
250,00
250,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
437
200,00
380
951,81
56
248,19
651
Redevance
pour
concessions,brevet
1 000,00
1
000,00
6531
[Indemnités
85
000,00
80
510,11
4
489,89
6532
|Frais
de
mission
3
000,00
997,09
2
002,91
6533
|Cotisations
de
retraite
4 000,00
3 056,34
943,66
6535
|Formation
15
000,00
1
420,00
13
580,00
65372
|Cotis.
au
fond
de
financ.
de
l'alloc.
fin r
500,00
500,00
6541
|Créances
admises
en
non-valeur
1 000,00
430,40
569,60
6553
|Service
d'incendie
117
000,00
116
397,89
602,11
6554
|Contributions
aux
organismes
de
regr
58
700,00
60
070,87
-1
370,87
6558
|Autres
contributions
obligatoires
20
000,00
4
125,79
15
874,21
657362|CCAS
15
000,00
15
000,00
6574
|Subv.fonct.aux
asso.&autres
pers.
de
€
116
000,00
98
590,81
17
409,19
658
Charges
diverses
de
la gestion
coura
1 000,00
352,51
647,49
656
Frais
de
fonctionnement
des
groupe
TOTAL
GESTION
DES
SERVICES
2
465
094,00
2
155
420,37
10
395,00
6
225,00 |
293
053,63
(a) = 011/+ 012
+ 014 +65
66
Charges
financières
(b)
11
646,00
7
063,66
4
582,34
66111
|Intérêts
réglés
à
l'échéance
12
062,00
12
061,19
0,81
66112
|Intérêts
- Rattachement
des
ICNE
ICNE
de
l'exercice
N
4 582,00
4
582,00
ICNE
de
l'exercice
N-1
-4
998,00
-4
997,53
-0,47
67
Charges
exceptionnelles
(c)
12
000,00
1 680,00
10
320,00
6714
|Bourses
et
prix
3
000,00
3
000,00
673
|Titres
annulés
(sur
excercices
antérieu
1 000,00
1
000,00
6745
|Subventions
aux
personnes
de
droit
p
8 000,00
1 680,00
6 320,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétair
022
Dépenses
imprévues
(e)
180
000,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
2
668
740,00
2
164
164,03
10
395,00
6
225,00 |
307
955,97
=satbtctdte 023
Virement
à
la
section
d'investisseme]
112
843,00
042
Opérations
d'ordre
de'transfert
ent
98
806,00
372
649,73
-273
843,73
675
Valeurs
comptables
des
immobilisati
273
844,50
-273
844,50
6811
|Dot.aux
amort.des
immo.incorporelles
|
98
806,00
98
805,23
0,77
Page
11 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
372
649,73
2 536
813,76
10
395,00
34
112,24
Pour
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
-4
997,53
-4
997,53
Page
12 J COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap:
Libellé
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
il
GENE
Titres.
Produits
Restes
à
SLLUIÉS
Art:
FENRES
émis
rattachés
réaliser
au
31/12]
013
|Atténuations
décharges
32
000,00
49
693,38
-17
693,38
6419
|Remboursements
sur
rémunérations
d
17
000,00
19
666,72
-2
666,72
6459
|Remb.
sur
charges
Sécurité
Sociale
et
15
000,00
30
026,66
-15
026,66
70
Produits
des
services,
domaine
etv.
123
500,00
120
592,92
2 907,08
70311
|Concession
dans
les
cimetières
(pro
1 000,00
2277,15
-1
277,15
70388
|Autres
redevances
et
recettes
diverse
2
000,00
4
781,06
-2
781,06
7062
|Redevances
&
droits
des
serv.
à
cara
500,00
576,00
-76,00
7066
|Redevances&droits
des
services
à ca
120
000,00
112
958,71
7 041,29
73
Impôts
et taxes
1214
000,00|
1 248
174,00
-34
174,00
73111
|Taxes
foncières
et d'habitation
1163
000,00!
1
164
854,00
-1
854,00
7321
[Attribution
de
compensation
8
000,00
8
664,00
-664,00
7325
[Fonds
péréquation
des
ressources
in
15
000,00
36
574,00
-21
574,00
7336
|Droits
de
place
3 000,00
3 795,00
-795,00
7381
[Taxe
addit.aux
droits
de
mut.ou
taxe
p
25
000,00
34
287,00
-9
287,00
74
Dotations,
subventions
et
participa
888
023,00
913
470,52
-25
447,52
7411
|Dotation
forfaitaire
534
173,00
534
173,00
74121
|Dotation
de
solidarité
rurale
49
000,00
49
537,00
-537,00
74127
|Dotation
nationale
de
péréquation
96
000,00
96
821,00
-821,00
746
Dotation
générale
de
décentralisation
300,00
300,00
74718
|Autres
500,00
9 273,63
-8
773,63
7473
|Départements
500,00
500,00
74741
|Communes
membres
du
GFP
10
000,00
4 876,67
5
123,33
74748
|Autres
communes
300,00
300,00
7478
[Autres
organismes
100
000,00
129
159,31
-29
159,31
7482
|Compes.perte
taxe
ad.aux
droits
mut
100,00
54,00
46,00
74832
[Attribution
du
Fonds
départemental
de
717,91
-717,91
74833
|Etat-Compens.au
titre
contrib.écon.t
2
000,00
2
096,00
-96,00
74834
|Etat-Compens.au
titre
exonérations
ta
20
000,00
20
000,00
74835
|Etat-Compens.au
titre
exonérations
ta
75
000,00
66
652,00
8 348,00
7488
|Autres
attributions
et
participations
150,00
110,00
40,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
25
000,00
32
702,05
-7
702,05
752
Revenus
des
immeubles
10
000,00
13
486,48
-3
486,48
758
Produits
divers
de
gestion
courante
15
000,00
19
215,57
-4
215,57
TOTAL
GESTION
DES
SERVICES
2282
523,00|
2
364
632,87
0,00
0,00 |
-82
109,87
(a)=013+70
+73 +74 #75
76
Produits
financiers
(b)
100,00
55,39
44,61
761
Produits
de
participations
100,00
55,39
44,61
77
Produits
exceptionnels
(c)
50,00
273
891,50
-273
841,50
7713
|Libéralités
reçues
50,00
50,00
7718
Autres
produits
exceptionnels
sur
op.
d
47,00
-47,00
775
Produits
des
cessions
d'immobilisatio
273
844,50
-273
844,50
78
Reprises
provisions
semi-budgétair.
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
2282673,00|
2638
579,76
0,00
0,00 |
-355
906,76
satb+c+d 042
|Opérations
d'ordre
de
transfert
ent
2 934,00
2 933,35
0,65
7811
|Rep.sur
amort.des
immo.incorporellesé
2 934,00
2
933,35
0,65
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
2 934,00
2 933,35
0,00
0,00
0,65
Page
13 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
2285
607,00|
2641
513,11
0,00
0,00 |
-355
906,11
Pour
information
R
002
Excédent
584
782:69
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
Page
14 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap:
Libellé
Crédits
ouverts
Restes
à
1
(BP+DM+RARN-1)
Mandats
réaliser
Crédits annulés
Art.
emIs
au
31/12
010
Stocks
20
Immobilisations’incorporelles
(hors
204
Subventions
d'équipementiversées
21
Immobilisations
corporelles!(hors
o
22
Immobilisations
reçues'en
affectat
23
Immobilisations'en
cours
(hors
op
Op.
Eq.
n°101
29
000,00
17
322,98
6
492,00
5
185,02
Op.
Eq.
n°102
5
000,00
5
000,00
Op.
Eq.
n°103
46
928,00
35
728,44
2
141,00
9
058,56
Op.
Eq.
n°104
30
000,00
776,40
23
000,00
6
223,60
Op.Eq.
n°105
1
000,00
1
000,00
Op:
Eq.n°106
13
000,00
10
409,28
2
590,72
Op.
Eq.n°107
28
000,00
6
478,30
3
459,00
18
062,70
Op:Eq.n°108
5
000,00
3
648,89
1351,11
Op.
Eq.
n°109
370
058,00
222
198,01
44
145,00
103
714,99
Op.Eq.n2110
1 000,00
1
000,00
Op.Eq.n°111
2 000,00
2 000,00
Op.Eq.n2116
33
813,00
2
683,77
2
576,00
28
553,23
Op.
Eq.n°117
2
000,00
2 000,00
Op.
Eq.
n°118
TRAVAUX
EGLISE
D
33
600,00
33
600,00
Op.
Eq.n°120
LOTISSEMENT
SOCIA
14
000,00
14
000,00
Op.
Eq.
n°122
MALBENTRE
- P.U.P.
15
000,00
14
882,72
117,28
Op.
Eq:.
n°124
MONUMENTS'HISTOR
88
025,00
4
554,05
57
384,00
26
086,95
Op.
Eq.
n°125
ZONE
D'ACTIVITESD
43
000,00
43
000,00
Op:Eq.
n°126
AP
MARPA
2014-2017]
259
198,00
9
600,00
249
598,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1
019
622,00
328
282,84
139
197,00
552
142,16
10
Dotations,
fonds
divers'et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reçu
16
Emprunts'et
dettes
assimilés
(sf 1
78
551,00
78
550,43
0,57
1641
Emprunts
en
euros
78
551,00
78
550,43
0,57
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
18
Compte
delliaison
:'affectation
(BA,
26
Participations
et créances
ratt.
à de
27
Autres
immobilisationsfinancières
020
Dépenses
imprévues
Totalldes
dépenses
financières
78
551,00
78
550,43
0,00
0,57
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
tiers
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
1
098
173,00
406
833,27
139
197,00
552
142,73
040.
Opération
d'ordre
transfert
entre
se
2 934,00
2 933,35
0,65
Charges
transférées
2 934,00
2 933,35
0,65
28031
Frais
d'études
2
934,00
2
933,35
0,65
041
Opérations
patrimoniales
Page
15 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
1101
107,00
409
766,62
139
197,00
552
143,38
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
0,00
Page
16 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill -VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Restes
à
1
(BP+DM+RAR
N°1)
Titres
réaliser.
Crédits annulés
Art.
emis
au
31/12
010
Stocks.
13
Subventions
d'investissement
reçu
78
117,00
33
872,33
37
695,00
6
549,67
1321
Etats
et
établissements
nationaux
16
824,00
28
588,62
-11
764,62
1323
Départements
21
560,00
21
560,00
1328
Autres
5
920,00
5
283,71
636,29
1346
Participations
pour
voirie
et
réseaux
33
813,00
37
695,00
-3
882,00
16
Emprunts
et dettes
assimilés
(sf1
20
Immobilisations
incorporelles
(sf2
204
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations'en
cours
Total
des
recettes
d'équipement
(sauf
138)
78
117,00
33
872,33
37
695,00
6 549,67
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
529
518,00
527
959,58
1
558,42
10222
FCTVA
26
362,00
22
670,65
3
691,35
10223
TLE
24
475,00
26
607,31
-2
132,31
1068
Excédents
de
fonctionnement
capita
478
681,00
478
681,62
-0,62
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférabl
165
Dépôts'et
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
‘affectation
(BA,
26
Participations
et créances/ratt.
à
de
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
dimmobilisa
274
000,00
Total
des
recettes
financières
803
518,00
527
959,58
0,00
1
558,42
Total
des
recettes
d'opérations
pour.
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
detiers
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
881
635,00
561
831,91
37
695,00
8
108,09
021
Virement
de
la
section
de
fonctionn
112
843,00
040.
Opérations
d'ordre
de
transfert
ent
98
806,00
372
649,73
-273
843,73
2111
Terrains
nus
273
844,50
-273
844,50
2802
Frais
liés
doc.
urbanisme
& numérisatil
6 516,00
6 516,31
-0,31
28031
Frais
d'études
5
906,00
5
906,08
-0,08
2804111
|Biens
mobiliers,
matériel
et études
4
000,00
4
000,00
2804133
|Projets
d'infrastructures
d'intérêt
natio
149,00
148,73
0,27
28041511
|Biens
mobiliers,
matériel
et études
14
372,00
14
371,53
0,47
28041513
|Projets
d'infrastructures
d'intérêt
natio
7 935,00
7 935,42
-0,42
2804181
|Biens
mobiliers,
matériel
et études
333,00
333,33
-0,33
28121
Plantations
d'arbres
et arbustes
151,00
150,57
0,43
281316
Equipements
du
cimetière
1 268,00
1 268,33
-0,33
28135
Install. géné.
,agencement,aménageme
1
438,00
1
437,60
0,40
281568
Autre
mat
et outil
d'incendie
et de
défe
787,00
787,45
-0,45
28158
Autres
install.,
matériel
et
outillage
tec
546,00
545,62
0,38
28181
Install. générales,agencement
&
amén
7
860,00
7
860,03
-0,03
28182
Matériel
de
transport
7 550,00
7 549,75
0,25
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
2
552,00
2
551,83
0,17
28184
Mobilier
10
575,00
10
574,47
0,53
28188
Autres
immobilisations
corporelles
26
868,00
26
868,18
-0,18
Page
17 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Libellé
211
649,00
211
649,00
1 093
284,00
934
481,64
37
695,00
-265
735,64
Pour
information
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
7 823,38 Page
18 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
GOMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
101
LIBELLE
: Opération
n°101
à
\
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
Chap.
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul:des
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/12
+
2014
DEPENSES
29
000,00
[A
17
322,98
6
492,00
5
185,02|B
1
002
890,32
20
Immobilisations
incorporelles:
9
100,00
2
100,00
2
100,00
4
900,00!
2
100,00
2051
Concessions
et droits
similaires
9
100,00
2
100,00
2
100,00!
4
900,00]
2
100,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
19
900,00
15
222,98
4 392,00
285,02)
139
520,34
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
11
400,00
11
631,79
1
199,00]
-1
430,79]
107
964,65
2184
Mobilier
6
500,00
3
069,19
2
671,00]
759,81
19
886,98
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
000,00
522,00
522,00
956,00
7
808,22
Autres
(21311,2135)
3
860,49
22
Immobilisations
reçues'entaffectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00]
0,00!
861
269,98
Autres
(2313)
861
269,98
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00
0,00|D
477
635,75
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
177
635,75
Autres
(1321,1323)
177
635,75
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
300
000,00
Autres
(1641)
300
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00]
0,00,
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-17
322,98
|D-B
-525
254,57
Page
19 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
102
LIBELLE
: Opération
n°102
à
2
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
Chap:
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumuldes
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N°1)
31/12
+ 2014
DEPENSES
5
000,00
|A
0,00
0,00
5
000,00/B
204
246,65
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
5 000,00
0,00
0,00
5 000,00
51
608,21
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
5
000,00
5
000,00!
Autres
(21318,2184)
51
608,21
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00]
152
638,44
Autres
(2313)
152
638,44
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/42
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00
0,00|D
109
922,03
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
69
922,03
Autres
(1321,1323)
69
922,03
16
Emprunts'et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
40
000,00
Autres
(1641)
40
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00]
0,00
204
Subventions
d'équipement
Versées
0,00
0,00
0,00!
0,00]
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00]
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00]
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-94
324,62
Page
20 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
I11-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF.
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
103
LIBELLE
: Opération
n°103
Ë
n
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap.
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Art.
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
46
928,00|A
35
728,44
2
141,00
9
058,56]
B
1
017
548,94
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
1
913,60
Autres
(2031)
1
913,60
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
46
928,00
35
728,44
2
141,00
9 058,56]
453
952,46
21312
Bâtiments
scolaires
14
928,00
6
950,64
805,00
7
172,36]
99
476,43
2135
Instal.géné.,agencements,aménagement
20
000,00
18
655,80
1
344,20]
92
514,36
2158
Autres
install.,
matériel
et outillage
techni
7
000,00
7
044,00
-44,00
7
044,00
2181
Install.générales agencement
&
aménage
3
078,00
-3
078,00]
65
870,67
2184
Mobilier
5 000,00
1 336,00
3 664,00)
95
112,28
Autres
(2183,2188)
93
934,72
22
Immobilisations
reçues
'en affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00
561
682,88
Autres
(2313)
561
682,88
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
‘antérieures
N-1)
31/12
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00
0,00|D
482
569,16
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
432
569,16
Autres
(1311,1313,1321,1323)
432
569,16
16
Emprunts
et
dettes
assimilés:
0,00
0,00
0,00!
0,00
50
000,00
Autres
(1641)
50
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00]
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-35
728,44
|D-B
-534
979,78
Page
21 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
I
-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
104
LIBELLE
: Opération
n°104
ns
5
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap.
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Art.
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
30
000,00
|A
776,40
23
000,00
6223,60|B
190
319,04
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
30
000,00
776,40
23
000,00
6
223,60]
190
319,04
2188
Autres
immobilisations
corporelles
30
000,00
776,40
23
000,00
6
223,60]
93
739,61
Autres
(21318,2182)
96
579,43
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumul des
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00|C
0,00
0,00!
0,00!
D
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-776,40
|D-B
-190
319,04
Page
22 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
105
LIBELLE
: Opération
n°105
É
F
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
Chap.
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/12
+2014
DEPENSES
1 000,00
|A
0,00
0,00!
1000,00/B
101
410,48
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
4 000,00
0,00
0,00)
1 000,00!
44
986,95
2188
Autres
immobilisations
corporelles
1 000,00
1 000,00!
5 224,92
Autres
(21318,2135,2184)
39
762,03
22
Immobilisationsireçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00]
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00]
0,00]
56
423,53
Autres
(2313)
56
423,53
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations.
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/42
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00)
0,00!
D
9
146,94
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
9
146,94
Autres
(1323)
9
146,94
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00)
0,00)
0,00
204
Subventions!d'équipement
versées.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-92
263,54
Page
23 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IllL- VOTE
DU|COMPTE
ADMINISTRATIF.
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
106
LIBELLE
: Opération
n°106
"
=
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
Chap.
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul!des
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+ 2014
DEPENSES
13
000,00[A
10
409,28
0,00
2590,72]B
329
774,36
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00)
3
408,60
Autres
(2031)
3
408,60.
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
13
000,00
10
409,28
0,00!
2
590,72
55
813,25
21318
Autres
bâtiments
publics
1
884,00
-1
884,00
38
953,07.
2135
Instal.géné.
,agencements
aménagement
12
000,00
12
000,00]
2188
Autres
immobilisations
corporelles
1
000,00
8
525,28
-7
525,28]
11
189,50
Autres
(2184)
5
670,68
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00]
0,00
23
Immobilisations
entcours
0,00
0,00
0,00]
0,00]
270
552,51
Autres
(2313)
270
552,51
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00
0,00/D
188
833,33
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
108
833,33
Autres
(1321,1323)
108
833,33
16
Emprunts'et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00]
80
000,00
Autres
(1641)
80
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00)
0,00)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00]
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-10
409,28
|D-B
-140
941,03
Page
24 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
107
LIBELLE
: Opération
n°107
a
le
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
Chap:
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumuldes
Art,
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
28
000,00
|A
6 478,30
3 459,00
18062,70|B
334
375,03
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
5
713,79
Autres
(2031)
5
713,79
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6
478,30
3
459,00]
-9
937,30]
181
259,86
21318
Autres
bâtiments
publics
4
318,80
3
459,00]
-7
777,80
117
325,53
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
159,50
-2
159,50]
18
537,64
Autres
(2113,21316,2135)
45
396,69
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
28
000,00
0,00
0,00
28
000,00
147
401,38
2313
Constructions
28
000,00
28
000,00]
147
401,38
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
(Pour
information)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulides
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00|C
0,00
0,00!
0,00|D
31
552,40
13
Subventions'd'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00]
0,00]
31
552,40
Autres
(1311,1313,1321,1323)
31
552,40
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00)
0,00!
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-6 478,30
|D-B
-302
822,63
Page
25 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
IIL-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
108
LIBELLE
: Opération
n°108
,
;
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourimémoire
Chap:
Libellé
1
Grédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumuldes
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+2014
DEPENSES
5
000,00
|A
3 648,89
0,00!
1351,11]B
469
754,67
20
Immobilisations'incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
5
000,00
3
648,89
0,00
1351,11
56
807,84
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatiqu
2
798,64
-2
798,64]
8
946,93
2184
Mobilier
2
500,00
451,25
2 048,75
30
619,96
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
500,00
399,00
2
101,00
16
132,86
Autres
(21318)
1
108,09
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations'en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00)
412
946,83
Autres
(2312,2313,2315)
412
946,83
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
àll'exercice
Pourmémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumul
des
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
5 920,00|C
5 283,71
0,00)
636,29]
D
288
101,87
13
Subventions
d'investissement
reçues
5 920,00
5 283,71
0,00
636,29
206
711,87
1328
Autres
5 920,00
5 283,71
636,29
131
283,71
Autres
(1313,1321,1327)
75
428,16
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00!
0,00
81
390,00
Autres
(1641,1678)
81
390,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
1
634,82
|D-B
-181
652,80
Page
26 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
111 -VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
109
LIBELLE
: Opération
n°109
ë
È
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
Chap:
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul'des
Art,
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
370
058,00|A
222
198,01
44
145,00)
103
714,99|B
1
740
012,33
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
1
032,00
-1
032,00]
8 622,10
2031
Frais
d'études
1
032,00
-1
032,00]
4
436,10
Autres
(202)
4
186,00
204
Subventions
d'équipement
versées
172
578,00
166
459,90
0,00
6
118,10
285
491,14
2041513
[Projets
d'infrastructures
d'intérêt
national
172
578,00
166
459,90
6
118,10
285
491,14
21
Immobilisations
corporelles
197
480,00
55
738,11
11
963,00
129
778,89
496
059,50
2111
Terrains
nus
80
000,00
5
801,00
74
199,00]
295
794,10
2112
Terrains
de
voirie
45
480,00
47
533,48
-2
053,48]
47
533,48
2152
Installations
de
voirie
15
000,00
11
963,00]
3
037,00
79
241,33
2188
Autres
immobilisations
corporelles
57
000,00
2
403,63
54
596,37]
24
455,96
Autres
(2128,21316,2135,21568,2158)
49
034,63
22
Immobilisations
reçues
enaffectation
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
23
Immobilisations
encours
0,00
0,00
31
150,00]
-31
150,00]
949
839,59
2317
Immo.
corp.
reçues
au
titre
d'une
mise
à €
31
150,00]
-31
150,00]
Autres
(2312,2315)
949
839,59
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumulides
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
1 788,62
0,00
-1788,62|D
78
263,10
13
Subventions'd'investissement
reçues
0,00
1
788,62
0,00
-1
788,62]
78
263,10
1321
Etats
et
établissements
nationaux
1
788,62
-1
788,62]
9
788,62
Autres
(1323,13258,1343)
68
474,48
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00]
0,00!
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00]
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-220
409,39
|D-B
-1
661
749,23
Page
27 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
I11-VOTE
DUICOMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
110
LIBELLE
: Opération
n°110
=
=
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap.
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumulides
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
1 000,00|A
0,00
0,00
1000,00/B
118
815,49
20
Immobilisations
incorporelles.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
000,00
0,00
0,00
1
000,00
8
116,10
2135
Instal.géné.
,agencements
aménagement
1
000,00
1
000,00]
928,33
Autres
(2184)
7187,77
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00)
0,00!
110
699,39
Autres
(2313,2315)
110
699,39
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures.
N-1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,00|C
0,00
0,00)
0,00/D
50
943,33
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
50
943,33
Autres
(1321,1323)
50 943,33
16
Emprunts’et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-67
872,16
Page
28 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
I:-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
lil
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
111
LIBELLE
: Opération
n°111
:
>
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap.
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumulides
Art,
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/12
+
2014
DEPENSES
2 000,00
|A
0,00
0,00!
2000,00/B
78
564,20
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
2
000,00
0,00
0,00!
2
000,00
23
565,30
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
000,00
2
000,00]
22
026,22
Autres
(2128,2158)
1
539,08
22
Immobilisations
reçues
enjaffectation
0,00
0,00
0,00
0,00,
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
54
998,90
Autres
(2315)
54
998,90
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM#+RAR
au
antérieures,
N-1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00]
0,00|
D
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
22
Immobilisations
reçues
en)affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-78
564,20
Page
29 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
I-VOTE
DULCOMPTE
ADMINISTRATIF.
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
116
LIBELLE
: Opération
n°116
=
"
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap.
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes’à
Crédits
Cumul
des
Art,
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
34/12
+
2014
DEPENSES
33
813,00|A
2 683,77
2
576,00)
28
553,23|B
127
530,20
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
18
813,00
0,00
0,00!
18
813,00
2
231,00
204133
|Projets
d'infrastructures
d'intérêt
national
18
813,00
18
813,00]
2
231,00
21
Immobilisations
corporelles
15
000,00
2
683,77
2
576,00
9
740,23]
62
093,75
21534
Réseaux
d'électrification
15
000,00
2
683,77
2
576,00]
9
740,23]
62
093,75
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00!
0,00)
63
205,45
Autres
(2315)
63
205,45
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pournmémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumul
des
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
18
813,00|C
0,00
18
813,00)
0,00!
D
4747,10
13
Subventions
d'investissement
reçues
18
813,00
0,00
18
813,00]
0,00
4
747,10
1346
Participations
pour
voirie
et
réseaux
18
813,00
18
813,00
Autres
(1323)
4
747,10
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00)
0,00!
0,00
204.
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-2
683,77
|D-B
-122
783,10
Page
30 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
I-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
117
LIBELLE
: Opération
n°117
P
5
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
Chap:
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumullkdes
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N:1)
31/12
+2014
DEPENSES
2 000,00
|A
0,00
0,00
2000,00/B
91
388,64
20
Immobilisations
incorporelles
2
000,00
0,00
0,00
2
000,00!
91
388,64
202
Frais
liés
doc.
urbanisme
&
numérisation
2
000,00
2
000,00!
91
388,64
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à llexercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulides
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N:=1)
31/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00!
0,00]
D
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00]
0,00]
0,00
16
Empruntsetdettes'assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00,
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-91
388,64
Page
31 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Ill-VOTE
DU:COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
118
LIBELLE
: TRAVAUX
EGLISE
DU
MAIL
Ÿ
a
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap:
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul'des
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+*DMY+RAR
au
antérieures.
N-1)
31/12
+ 2014
DEPENSES
33
600,00
|A
0,00
0,00!
33
600,00|B
149
524,74
20
Immobilisations
incorporelles
1 000,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
2033
Frais
d'insertion
1
000,00
1
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
8
444,00
0,00
0,00)
8
444,00
2
889,73
21318
Autres
bâtiments
publics
8 444,00
8 444,00
2 843,18
Autres
(2113)
46,55]
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00]
0,00)
0,00
23
Immobilisations
encours
24
156,00
0,00
0,00!
24
156,00]
146
635,01
2313
Constructions
24
156,00
24
156,00
146
635,01
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumuldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/42
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
16
824,00|C
0,00
0,00!
16
824,00|D
93
263,75
13
Subventions
d'investissement
reçues
16
824,00
0,00
0,00
16
824,00
93
263,75
1321
Etats
et établissements
nationaux
16
824,00
16
824,00]
38
175,43
Autres
(1322,1323)
55
088,32
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00!
0,00]
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00]
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00)
0,00)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-56
260,99
Page
32 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
II
-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
119
LIBELLE
: MARPA
É
o
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap.
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumulldes
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
0,00|A
0,00
0,00)
0,00/B
43
136,01
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00!
43
136,01
Autres
(202,2031)
43
136,01
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00)
0,00]
0,00
22
Immobilisations
reçues'enaffectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00]
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
àl'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumul
des
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/42
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00
|C
0,00
0,00
0,00|
D
0,00
13
Subventions'd'investissementreçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntset
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00!
0,00]
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00)
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00]
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-43
136,01
Page
33 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
II-VOTE
DU:COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
120
LIBELLE
: LOTISSEMENT
SOCIAL
.
=
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Chap:
Libellé
Î
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Art,
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N°1)
31/12
+ 2014
DEPENSES
14
000,00|A
0,00
0,00
14
000,00!
B
33
540,56
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées.
14
000,00
0,00
0,00
14
000,00!
0,00
204172
|Bâtiments
et
installations
14
000,00
14
000,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
33
540,56
Autres
(21534)
33
540,56
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour
information)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumul
des
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/12
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00]
0,00|
D
32
957,10
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00!
32
957,10
Autres
(1346)
32
957,10
16
Emprunts
etidettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
Versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00]
0,00)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
-583,46
Page
34 COMMU
NE
DE
PUJOLS
CA
2014
11
-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
122
LIBELLE
: MALBENTRE
- P.U.P.
;
E
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
Chap:
Libellé
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumulides
Art;
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
15
000,00[A
14
882,72
0,00
117,28|B
38
727,28
20
Immobilisations
incorporelles:
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées.
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
15
000,00
14
882,72
0,00
117,28]
38
727,28
21534
Réseaux
d'électrification
15
000,00
14
882,72
117,28
38
727,28
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
23
Immobilisations
encours
0,00
0,00
0,00
0,00,
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumulides
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
15
000,00|C
0,00
18
882,00
-3
882,00|D
23
844,56
13
Subventions
d'investissement
reçues
15
000,00
0,00
18
882,00
-3
882,00!
23
844,56
1346
Participations
pour
voirie
et
réseaux
15
000,00
18
882,00]
-3
882,00]
23
844,56
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
23
Immobilisations
entcours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-14
882,72
|D-B
-14
882,72
Page
35 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IlL-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
124
LIBELLE
: MONUMENTS
HISTORIQUES
:
à
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
Chap.
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/42
+2014
DEPENSES
88
025,00
|A
4
554,05
57
384,00
26
086,95]
B
12
029,05
20
Immobilisations
incorporelles:
21
500,00
0,00
0,00!
21
500,00]
0,00
2031
Frais
d'études
20
500,00
20
500,00
2033
Frais
d'insertion
1
000,00
1
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
2
525,00
795,65
0,00!
1
729,35]
8
270,65
21318
Autres
bâtiments
publics
2
525,00
795,65
1
729,35
8
270,65
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
23
Immobilisations
encours
64
000,00
3 758,40
57
384,00
2 857,60)
3 758,40
2313
Constructions
64
000,00
3
758,40
57
384,00
2 857,60
3 758,40
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
àll'exercice
Pournmémoire
(Pouninformation)
Crédits
Titres
Restes\à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/42
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
21
560,00
|C
26
800,00
0,00
-5
240,00]
D
26
800,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
21
560,00
26
800,00
0,00
-5
240,00]
26
800,00
1321
Etats
et
établissements
nationaux
26
800,00
-26
800,00!
26
800,00
1323
Départements
21
560,00
21
560,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00]
0,00!
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
22
245,95
|D-B
14770,95
Page
36 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
I
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
125
LIBELLE
: ZONE
D'ACTIVITES
DE
LABADE
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
Chap.
Libellé
Su
1
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul!des
Art,
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N=1)
31/12
+
2014
DEPENSES
43
000,00
|A
0,00
0,00)
43
000,00!
B
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions'd'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
43
000,00
0,00
0,00
43
000,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
43
000,00
43
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
23
Immobilisations
encours
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pourmémoire
(Pourinformation)
Crédits
Titres
Restes
à
Crédits
Cumul
des
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
0,001C
0,00
0,00
0,00|
D
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00!
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en)affectation
0,00
0,00
0,00
0,00,
0,00
23
Immobilisations
en|cours
0,00
0,00
0,00!
0,00!
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
0,00
|D-B
0,00
Page
37 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IlL-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°
126
LIBELLE
: AP
MARPA
2014-2017
:
-
Eléments
afférents
äll'exercice
Pourmémoire
Chap.
Libellé
|
Crédits
Mandats
Restes
à
Crédits
Cumul
des
Art.
ouverts
émis
réaliser
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
31/12
+
2014
DEPENSES
259
198,00[A
9 600,00
0,00
249
598,00|
B
9
600,00
20
Immobilisations
incorporelles
259
198,00
9
600,00
0,00
249
598,00
9
600,00
2031
Frais
d'études
258
198,00
9 600,00
248
598,00
9 600,00
2033
Frais
d'insertion
1 000,00
1 000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
RECETTES
(répartition)
Eléments
afférents
à l'exercice
Pour
mémoire
(Pour information)
Crédits
Titres
Restes à
Crédits
Cumulldes
ouverts
émis
réaliser.
annulés
réalisations
(BP+DM+RAR
au
antérieures
N-1)
34/12
+ 2014
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00|C
0,00
0,00!
0,00]
D
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00]
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00!
0,00
Solde
du
financement
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
- Dépenses
C-A
-9
600,00
|D-B
-9
600,00
Page
38 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU.BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
01
0
1
2
Opérations
non
|
-Serv.généraux
des
Sécurité’et
salubrité
=
Enseignement
=
ventilables
administrations
publiques
formation
publiques
locale
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
…
385
642,87 |
1211
672,12
.…
40
454,11
…
549
857,68
Réalisations
. 385
642,87 |
……
1211
640,12
.
40
454,11
…
543
664,68
011
Charges
à
caractère
général
.
1
348,20
…
219
391,35
.…
3
621,91
.
162
960,91
012
Charges
de
personnel
et frais
assi
. 610
982,77
36
832,20
380
159,58
014
Atténuations
de
produits
65
Autres
charges
de
gestion
courant
_
66
Charges
financières
11
644,94
67
Charges
exceptionnelles
.
1 680,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétai
022
Dépenses
imprévues
023
Virement
à la section
d'investissem|
en
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
.
872
649,73
043
Op.
d'ordre
à l'intérieur de
la sectio
002
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
.…
6
193,00
RECETTES
.
597
715,88
2 045
390,72
.….
89
838,23
Réalisations
.
597
715,88
2 045
390,72
.….
89
838,23
013
|Atténuations
de
charges
ï
4 083,02
.…
19
583,55
70
Produits
des
services,
domaine
et \|
.
7 058,21
60
233,87
73
Impôts
et taxes
1 248
174,00
74
Dotations,
subventions
et
particip
773
757,87
. 5 796,81
75
Autres
produits
de
gestion
courant
12
262,23
. 4 224,00
76
Produits
financiers
55,39
77
Produits
exceptionnels
2
78
Reprises
provisions
semi-budgétair|
.
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
|.
043
Op.
d'ordre
à l'intérieur de
la
sectio|
.
002
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
.
212
073,01
833
718,60
-39
219,66
-460
019,45
Page
39 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV.-ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU:BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
3
4
5
6
Culture
Sportet
jeunesse
Interventions
Famille
sociales
et santé
FONCTIONNEMENT
DERENSES St
NON
25
812,21 |
13
331,69 |...
|...
268
673,51
Réalisations
.
25
812,21
.
13
331,69
268
673,51
.
13
400,00 |
…
011
Charges
à caractère
général
. 13
331,69
.
22
006,90
012
Charges
de
personnel
et
frais
assi
11
613,52 |
…
246
643,68
014
Atténuations
de
produits
65
Autres
charges
de
gestion
courant
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
.
68
Dotations
provisions
semi-budgétai]
.
022
Dépenses
imprévues
023
Virement
à la
section
d'investissem|
.
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
|.
043
Op.
d'ordre à
l'intérieur de
la sectio|
.
002
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
21
423,14
206
801,72
Réalisations
.
21
423,14|
.…
206
801,72
013
Atténuations
de
charges
.
6
363,82
.
18
808,54
70
Produits
des
services,
domaine
et \
.
576,00
52
724,84
73
Impôts
et taxes
74
Dotations,
subventions
et
particip
133
805,84
75
Autres
produits
de
gestion
courant
.
1 462,50
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
ie
78
Reprises
provisions
semi-budgétair|
.
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
|.
043
Op.
d'ordre
à
l'intérieur de
la
sectio|
.
002
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-4 389,07
-61
871,79
Page
40 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
ANNEXES
IV.
ELEMENTS
DU,BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
7
8
9
TOTAL
Logement
Aménagement
et
Action
économique
services
urbains,
environnement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
. 62
570,85
…
2558
015,04
Réalisations
. 62
570,85
.
2
551
790,04
011
Charges
à caractère
général
. 62
570,85
…
498
631,81
012
Charges
de
personnel
et frais
assi
1
286
231,75
014
Atténuations
de
produits
65
Autres
charges
de
gestion
courant
380
951,
66
Charges
financières
11
644,94
67
Charges
exceptionnelles
. 1
680,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétai
022
Dépenses
imprévues
023
Virement
à la section
d'investissem|
.
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
043
Op.
d'ordre
à l'intérieur de
la sectio
002
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
.…
6 225,00
RECETTES
273
891,50
3 236
295,64
Réalisations
273
891,50
3 236
295,64
013
Atténuations
de
charges
&
49
693,38
70
Produits
des
services,
domaine
et
\|
.
….
120
592,92
73
Impôts
et taxes
1 248
174,00
74
Dotations,
subventions
et particip
913
470,52
75
Autres
produits
de
gestion
courant
32
702,05
76
Produits
financiers
ces | anses
|
ennemi 55,39
77
Produits
exceptionnels
ss
273
891,50
273
891,50
78
Reprises
provisions
semi-budgétair|
…
.
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
|...
. 2 933,35
043
Op.
d'ordre
à l'intérieur de
la
sectio|
|...
1...
"Ts
002
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
211
320,65
. 678
280,60
Page
41 COMM
UNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
= ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
01
0
1
2
Opérations
non|
Serv'généraux
des
Sécurité
et salubrité|
M
Enseignement -
ventilables
administrations
publiques
formation
publiques
locale
INVESTISSEMENT
DERENSES
RIRE
RER
81
483,78 |
107
951,94 |
17...
37
869,44
Réalisations
81
483,78
.
78
459,94
35
728,44
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
ee
204
Subventions
d'équipement
versées|
.
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reç
s
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
78
550,43
18
Compte
de
liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
ratt.
à d
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
à
040
Opérations
d'ordre
transfert
entre
s|
.
2 933,35
041
Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
. 29
492,00
.
859
154,73
. 51
066,58
RECETTES
ï
Réalisations
.
859
154,73
. 51
066,58
010
Stocks
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
.
204
Subventions
d'équipement
versées]
.
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations
en
cours
.
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
. 478
681,62
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférabl
18
Compte
de
liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
ratt.
à d
27
Autres
immobilisations
financières |
…
024
Produits
des
cessions
d'immobilisa|
…
021
Virement
de
la section
de
fonction
0]
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
.
872
649,73|
041
Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-56
885,36
-37
869,44
Page
42 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
3
4
5
6
Culture
Sportet
jeunesse
Interventions
Famille
socialestet
santé
INVESTISSEMENT
DEPENSES
.…
65
397,05
.
10
409,28
….
3
648,89
Réalisations
. 4 554,05
. 10
409,28
….
3
648,89
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
.
204
Subventions
d'équipement
versées|
..
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés
18
Compte
de
liaison
: affectation
(B
26
Participations
et
créances
ratt.
à
d
27
Autres
immobilisations
financières
020
|Dépenses
imprévues
040
Opérations
d'ordre
transfert
entre
s| .
041
Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
60
843,00
RECETTES
.
26
800,00
.
26
800,00
Réalisations
.5
283,71
010
Stocks
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
.
204
Subventions
d'équipement
versées|
…
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
|
.
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférabl
18
Compte
de
liaison
:affectation
(B
26
Participations
et
créances
ratt.
à d
27
Autres
immobilisations
financières
|
.
024
Produits
des
cessions
d'immobilisa|
.
021
Virement
de
la
section
de
fonction
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
041
Opérations
patrimoniales
001
Résultat
reporté
Restes
à
réaliser
au
31/12
SOLDE
-38
597,05
.
10
409,28
Page
43 COMM
UNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV:-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
:
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Aî
A1
- PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Libellés
7
8
9
TOTAL
Logement
Aménagementiet
|Action
économique
services
urbains,
environnement
INVESTISSEMENT
DEPBENSES
RE)
|
242
203,24 |...
|...
548
963,62
Réalisations
195
482,24
409
766,62
010
Stocks
20
Immobilisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
versées|
.
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
78
550,43
18
Compte
de
liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
ratt.
à d
27
Autres
immobilisations
financières
020
Dépenses
imprévues
à
040
Opérations
d'ordre
transfert
entre
s|
.
. 2 933,35
041
Opérations
patrimoniales
001
Résullatrepoités
fameuse
| monmmsenemmeneenemuss|Moscemrmesneemmnemns|
emmener
Restes
à
réaliser
au
31/12
…
46
721,00
.…
139
197,00
RECETTES
.
37
695,00
.…
980
000,02
Réalisations
942
305,02
010
Stocks
13
Subventions
d'investissement
reç
16
Emprunts
et dettes
assimilés
20
Immobilisations
incorporelles
.
204
Subventions
d'équipement
versées]
.
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectat
23
Immobilisations
en
cours
10
Dotations,
fonds
divers
et reserves
527
959,58
138
Autres
subv.
d'inv.
non
transférabl
18
Compte
de
liaison
: affectation
(B
26
Participations
et créances
ratt.
à d
27
Autres
immobilisations
financières |
…
024
Produits
des
cessions
d'immobilisa|
…
021
Virement
de
la section
de
fonction
ss
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
en
372
649,73
041
Opérations
patrimoniales
ss
Te
fiers
cesse
001
Résultat
reporté
ss
. 7 823,38
Restes
à
réaliser
au
31/12
37
695,00
.…
37
695,00
SOUDE
|
2204
508,24 |
ss
|'arsnss
431
036,40
Page
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31130 V1 30 1V13 - NV119 NQ SLNANA11
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SIXANNVY : AI
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S10fNd 30 ANNWNOO ÿs e6ed
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n aup-8-s0,0) exejduuoo 9 ‘ ediuis sjqeuea : À ! 8x4 : 4 : senbipu] (€) -(eBayueoinod ep juiod ue eeuuudxe eB1Eu eun,p je SoUSIeJe1 8p [ENSN XNE} UN,p UOHIPPE jdUuIS €] SLUWIOO IULSP JUSLUSINSS sed jse,u Inb sjqeHeA XNe} U 1006aU8I 8p ej2p E] 8 XNEL (2)
ÿLOC V9
S10fNd 34 ANNWNO9 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
OTA
Auprès
des
organismes
de
droit
privé
Caisse
du
crédit agricole
Caisse
des
dépôts
et consignations
Caisse
d'épargne
Crédit
Local
de
France
/ DEXIA
Crédit
Foncier
Crédit
Mutuel
Crédit
National
/ NATEXIS
Banques
étrangères
Organismes
d'assurances
Autres
prêteurs
divers
Auprès
des
organismes
de
droit
public
Néant
Dette
provenant
d'émissions
obligataires
(ex
: émissions
publiques
ou
privées)
Néant
(1)
Il s'agit
des
cas
où
une
collectivité
ou
un
établissement
public
accepte
de
prendre
en
charge
l'emprunt
au
profit d'un
autre
organisme
sans
qu'il y
ait
pour
autant
transfert
du
contrat
(2)
La
dette
en
capital
à l'origine
correspond
à la part
de
dette
prise
en
charge
par
la commune
(3)
Il s'agit des
intérêts
dûs
au
titre de
contrat
initial et comptabilisés à
l'article
66111
et des
intérêts
éventuels
dûs
au
titre du
contrat d'échange
et
comptabilisés à
l'article
668
A2.9
- AUTRES
DETTES
Dettes
pour
subventions
d'équipement
à verser
en
annuités
es
pour
travaux
en
plusieurs
pour
n
au
une
pour
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- ventes
pour
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es
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ou
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jueLueje;s un,p jelgo,
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‘eensuos efep uolsihoïd sun,p jueluepuoge no seljeanou SuoISIAOI (L)
S24IVL39QNS-INAS SNOISIAOd 1VLOL
INVAN
(z) uonersa1dep inod uoisiAo14
ATEN
(z) seBieuys je sonbsu 1nod “A0o14
‘(-"juewedinbs] sp suonesiiqouuu sep uoyelosidep inod suoisinoud :
SAHIVLI9QNS-INAS SNOISIAONd
'RRESRSE SI4IVLI9qN9 SNOISIAOUd 1VLOL INVAN
ENS en] (x) uonersaidep 1nod uorsiA014
INVIN
ÿLOC VO
S10fNd 34 ANNWNOI COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
ressources
propres
81 485,00
81 483,78
AtB 16
Emprunts
et dettes
assimilées
(A)
78
551,00
78
550,43]
1641
Emprunts
en
euros
78
551,00
78
550,43
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
2 934,00
2
933,35)
28031
Frais
d'études
2 934,00
2
933,35
020
Dépenses
imprévues
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
1
dépenses
de
D001
de
l'exercice
Il
l'exercice
précédent
précédent
(N-1)
{N-1)
Dépenses
à
couvrir
par
des
81
483,78
81
483,78
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
58 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV.
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
À
Crédits
de
l'exercice
Réalisations
AO)
Libellé (1)
(hors RAR)
{hors RAR)
(BP
+BS
+
DM)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a+b
1 289
167,00 |
Ill
626
764,81
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
803
518,00
527
959,58
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
274
000,00
10222
|FCTVA
26
362,00
22
670,65
10223
|TLE
24
475,00
26
607,31
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
478
681,00
478
681,62]
Ressources
propres
internes
(b)(2)
485
649,00
98
805,23
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
112
843,00
2802
Frais
liés
doc.
urbanisme
&
numérisation
cadastre
6 516,00
6
516,31
28031
Frais
d'études
5 906,00
5
906,08
2804111|
Biens
mobiliers,
matériel
et
études
4
000,00
4
000,00]
2804133|
Projets
d'infrastructures
d'intérêt
national
149,00
148,73]
2804151|
Biens
mobiliers,
matériel
et
études
14
372,00
14
371,53
2804151
Projets
d'infrastructures
d'intérêt
national
7
935,00
7
935,42
2804181|
Biens
mobiliers,
matériel
et
études
333,00
333,33
28121
Plantations
d'arbres
et
arbustes
151,00
150,57]
281316 |
Equipements
du
cimetière
1 268,00
1 268,33
28135
Install.géné.,agencement,aménagements
des
construc
1 438,00
1 437,60)
281568
|
Autre
mat
et
outil
d'incendie
et
de
défense
civile
787,00
787,45
28158
|
Autres
install.
matériel
et
outillage
techniques
546,00
545,62
28181
Install.générales agencement
&
aménagements
divers
7 860,00
7 860,03
28182
Matériel
de
transport
7
550,00
7
549,75]
28183
Matériel
de
bureau
et
informatique
2
552,00
2
551,83]
28184
|
Mobilier
10
575,00
10
574,47
28188
Autres
immobilisations
corporelles
26
868,00
26
868,18]
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
274
000,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
112
843,00
Opérations
de |
Restes
à
réaliseren
|
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
l'exercice
recettes
de
RO001
de
l'exercice
|
R1068
de
l'exercice
IV
il
l'exercice
précédent
précédent
Total
ressources
626
764,81
7 823,38
478
681,62
1
113
269,81
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à
couvrir
par
des
ressources
propres
Il
81
483,78
Ressources
propres
disponibles
IV
1
113
269,81
Solde
V=IV-1II(6)
1 031
786,03
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
sont
présentés
uniquement
si la commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(3)
Indiquer
le
signe
algébrique.
Page
59 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DUIBILAN
ETAT
DE
LA
REPARTITION
DE
LA
TEOM
A7.3,1
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
231
3-1)
A7.3.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
Article
Libellé
Montant
o11
Charges
à
caractère
général
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
65
Autres
charges
de
gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
014
Atténuations
de
produits
022
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
réelles
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
la
section
de
023
Virement
à la section
d'investissement
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.3.1
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
RECETTES
Article
|
Libellé
Montant
Recettes
issues
de
la TEOM
7331
[Taxes
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
Dotations
et participations
reçues
74
[Potations,
subventions
et
participations
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
70
Produits
des
services,
domaine
et ventes
diverses
75
Autres
produits
de
gestion
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
013
Atténuations
de
charges
Total
des
recettes
réelles
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
Opérations
d'ordre
à l'intérieur de
la section
de
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
Page
60 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
LA
REPARTITION
DE
LA
TEOM
A7.3.2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.
2313-1)
A7.3.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DEPENSES
DEPENSES
Article
Libellé
Montant
Remboursement
d'emprunts
et
dettes
assimilées
Acquisitions
d'immobilisations
Autres
dépenses
éventuelles
020
Dépenses
imprévues
Total
des
dépenses
réelles
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
A7.3.2
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
RECETTES
Article. |
Libellé
Montant
Souscription
d'emprunts
et
dettes
assimilées
Dotations
et
subventions
reçues
Autres
recettes
éventuelles
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
réelles
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
Opérations
patrimoniales
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
Page
61 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
NEANT
(1)
Correspond
au
montant
de
la charge
restant
à amortir
=
1 - (Il +
11l)
NEANT
(1)
Correspond
au
montant
de
la charge
restant
à
amortir
=
1 -
(Il +
Ill)
Page
62 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
A9
- CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détail)
(1)
N°
de
l'op.
:
Intitulé
de
l'op.
:
Date
de
délibération
:
DEPENSES
(a)
NEANT
RECETTES
(b)
NEANT (1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
pour
compte
de
tiers.
(2)
Inscrire
le chapitre
et
la nature
des
travaux.
(3)
Le
chapitre
45
doit être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes.
(4)
Indiquer
le chapitre.
Page
63 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
\GGCT)
-ENTREES
A10.1
VARIATION:DUIPATRIMOINE
(article
R:
2313-3
du
GGCT)
- SORTIES
A10:2
A10.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
=
me
Re
.
Valeurd'acquisition
Cumul.des
Durée
de
MOGRNES
QSEATENON
Désignation|du
bien
ou
Heat)
nn
tescnets
l'amortissement
Acquisitions
à titre
onéreux
ACHAT
DE
TERRAIN
GRUELLES/COMMUNE
260686/SL
Allée
2
300,00
ACQUISITION
MATERIEL
399,00
1
ACQUISITION
MATERIEL
ATELIER
776,40
8
ACQUISITION
MATERIEL
GROUPE
SCOLAIRE
7 044,00
10
ACQUISITION
MATERIEL
- TERRAIN
DE
RUGBY
8
525,28
8
ACQUISITION
MATERIEL
BATIMENTS
COMMUNAUX
2 159,50
8
ACQUISITION
MATERIEL
INFORMATIQUE
2 798,64
3
ACQUISITION
MATERIEL
INFORMATIQUE
8 127,60
5
ACQUISITION
MATERIEL
INFORMATIQUE
693,19
5
ACQUISITION
MATERIEL
INFORMATIQUE
2 619,00
5
ACQUISITION
MATERIEL
INFORMATIQUE
192,00
1
ACQUISITION
MATERIEL
MAIRIE
522,00
8
ACQUISITION
MOBILIER
CRECHE
451,25
8
ACQUISITION
MOBILIER
MAIRIE
2
346,79
8
ACQUISITION
MOBILIER
MAIRIE
722,40
8
ACQUISITION
PANNEAUX
DE
RUES
1 048,31
8
ACQUISITION
PANNEAUX
DE
RUES
1
355,32
8
ACQUISITION
TERRAINS
AFFAIRE
GAYRAUD
/ COMMUNE
3 500,00
ACQUISITION
VOIES
RESEAUX
ESPACES
"SOUS
CHAYS"
1,00
CREATION
SITE
INTERNET
2
100,00
INSTALLATION
MATERIEL
CANTINE
3 078,00
MARCHE
DE
MAITRISE
D'OEUVRE
518,40
PROJET
MARPA
ASSSITANCE
TECHNIQUE
9
600,00
REFECTION
TOITURE
EGLISE
STE
FOY
3 240,00
SUBVENTION
EQUIPEMENT
VERSEE
112
578,00
15
TRAVAUX
BATIMENTS
COMMUNAUX
921,60
TRAVAUX
BATIMENTS
COMMUNAUX
254,40
TRAVAUX
BATIMENTS
COMMUNAUX
2 888,40
TRAVAUX
BATIMENTS
COMMUNAUX
-
254,40
TRAVAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC
826,76
TRAVAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC
1
857,01
TRAVAUX
EGLISE
DE
CAMBES
795,65
TRAVAUX
GROUPE
SCOLAIRE
6
043,80
TRAVAUX
GROUPE
SCOLAIRE
3
693,60
TRAVAUX
GROUPE
SCOLAIRE
1
393,20
TRAVAUX
GROUPE
SCOLAIRE
6
950,64
TRAVAUX
GROUPE
SCOLAIRE
7
525,20
TRAVAUX
PARKING
MAIRIE
6
516,00
TRAVAUX
PARKING
MAIRIE
41
017,48
TRAVAUX
RUE
POIL
ROUGE
41
558,66
15
TRAVAUX
RUE
POIL
ROUGE
12
323,24
15
TRAVAUX
SALLE
OMNISPORT
- TERRAIN
DE
BASKET
1
884,00
Acquisitions à
titre
gratuit
|
Mise
à disposition
|
Affectation
|
Mises
en
concession
ou
affermage
|
Page
64 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R:2313-3
du
CGCT)
- ENTREES
A10;1
VARIATION
DU
PATRIMOINE:(article
R:
2313-3
du
CGCT)
- SORTIES
A10.2
Modalités
d'acquisition
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Cumul
des
amortissements
Durée
de
l'amortissement
Divers
|
TOTAL
GENERAL |
313
400,12
A10.2
- ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Valeur
Cumul
des
Valeur
nette
Plus
où
Modalités
de
sortie
Désignation
|d'acquisition|
Durée
de
ARE
comptable |
Prix
de
More
du
bien
(coût
l'amort. | htérieurs
|eUjoUr de
la)
cession |
Les
historique)
cession
Cessions
à titre
onéreux
ACHAT
DE
TERRAIN
DIDUAN/COMMUNE/MOURGUE
273
844,50
273
844,50 |
273
844,50
Cessions
à titre gratuit
|
Mise
à disposition
|
Affectation
|
Mises
en
concession
ou
affermage
|
Mise
à
la
réforme
|
Destruction
|
Divers
|
TOTAL
GENERAL |
273 844,50
Page
65 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A10.3
- OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Crédits
ouverts
Pour
mémoire
(BP
+
DM)
chapitre
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
274
000,00
Produit
des
cessions
Réalisations
compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
273
844,50
compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
273
844,50
Page
66 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Charges
à
caractère
général
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
65
Autres
charges
de
gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
014
Atténuations
de
produits
042
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
TOTAL
GENERAL
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la collectivité.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
20
Immobilisations
incorporelles
21
Immobilisations
corporelles
23
Immobilisations
en
cours
45...
Opé.
c/ de
tiers
TOTAL
GENERAL
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
et
par
immobilisation
créée
ou
par
opération.
(3)
Les
montants
à
renseigner
correspondent
aux
mandats
émis
imputés
au
chapitre
040.
RATIO
Recettes
042
(l)
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
2
638
579,76
Recettes
042
/ Recettes
réelles
de
fonctionnement
0,00
%
Page
67 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
FONDS
EUROPEENS
RECUS
ET
REVERSES
PAR
LA
COLLECTIVITÉ
GESTIONNAIRE
Libellé
du
fonds
européen
géré
:
1- AU
TITRE
DES
MESURES
GEREES
SOUS
FORME
DE
SUBVENTIONS
GLOBALES
RECETTES
(fonds
versés
par
l'Etat
à
la
collectivité
gestionnaire)
NEANT
”
DEPENSES
(aides
communautaires
versées
directement
aux
bénéficiaires)
En
cas
de
recouvrement
de
sommes
indues,
les
faire
apparaître
en
dépenses
négatives
Titre de,
| Béné
.
Mibellédes
|.
Article
Jaimesure,
|
(1) A
détailler
conformément
au
plan
de
compte.
(2)
Les
informations
seront
extraites
de
PRESAGE.
(3)
Les justificatifs
aux
dépenses
peuvent
provenir
de
plusieurs
émetteurs
pour
la même
opération.
(*)
La
collectivité
gestionnaire
(commune
ou
EPCI)
peut
être
bénéficiaire
des
fonds
lorsqu'elle
est
maître
d'ouvrage.
(*)
Hors
dépenses
d'assistance
technique.
(1)
Dans
ce
cas,
la collectivité
gestionnaire
est
bénéficiaire
des
fonds.
Page
68 69 e6ed
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S10fNd 20 ANNNWNOO COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
B1.2
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
B1.2
- CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l'article
L.
2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à échoir
dans
l'exercice
(1)
A
4
292,82
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(2)
C
90
611,45
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
I=A+B+C-D
94
904,27
Recettes
réelles
de
fonctionnement
Il
2
638
579,76
Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
%
(3)
HIT
* 100
3,60
(1)
Hors
opérations
visées
par
l'article
L.
2252-2
du
CGCT.
(2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(3)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
représenter
plus
de
50%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice.
Page
71 À! <1 ebed
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INVIN
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Al SAXANNY : AI
ÿLOC VO
S10fNd 24 ANNWNOO £z eBeq
ÿLOC VO
S10fNd 34 ANNNWWOO COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV=ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ETRECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1:7
B1.7 - LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A DES TIERS EN NATURE
OU
EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1
du CGCT)
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fond
de
concoursiou
dela
subvention
(numéraire)
Prestations'en
nature
Personnes
de
droit
privé
101
373,81
Associations,
entreprises,
personnes
physiques
et autres
101
373,81
ASSAD.
PUJOLS
7
8000,00
|
ADAPEI
200,00
ADPEP
47
PUPILLES
ECOLES
PUBLIQUES
150,00
AMICALE
DES
MAIRES
904,00
ASS
PUJOLS
FORME
ET
LOISIRS
500,00
ASS
BASKET
CLUB
PUJOLAIS
3 000,00
ASS
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
450,00
ASS
KIYA
DANSE
ET
CREATION
792,00
ASS
MODELISME
FERROVIÈERE
PUJOLAIS
ET
VILLEN
450,00
ASS
P ART
AGE
PUJOLAIS
1 025,00
ASS
STE
DE
CHASSE
DE
PUJOLS
500,00
ASS
VISITE
MALADES
HOPITAL
chez
PACHES
Danièle
150,00
ASS.
CLIMATOLOGIQUE
MOYENNE
GR
100,00
ASS.
DES
4
CANTONS-RADIO
4
450,00
ASS.
LOISIRS
JEUNESSE
30
874,61
ASS.
PUJOLS
XIII
3 200,00
ASS.
VOLLEY
LOISIRS
300,00
ASS.SPORT.CLUB
PUJOLAIS
TENNIS
1 000,00
ASSOCIATION
DES
COLLINES
250,00
ASSOCIATION
NATIONALE
DES
ANCIENS
COMBATTAI
250,00
BANQUE
ALIMENTAIRE
DE
LOT-ET-G
1 000,00
CAUE
47
MAISON
DES
MAIRES
140,00
CENTRE
DE
LOISIRS
DE
CASSENEUIL
2 783,00
CLUB
OMNISPORTS
BOULE
PUJOLAIS
400,00
CLUB
OMNISPORTS
DE
PUJOLS
COURSE
CYCLISTE
11
000,00
COMITE
DES
FETES
DE
PUJOLS
3 800,00
COMITE
DU
MARCHE
DE
PUJOLS
800,00
CONSEIL
LOCAL
PARENTS
(FCPE)
250,00
COOP
SCOL
MATERN
PETIT-TOUR
4
500,00
CULTURA
ITALIANA
450,00
F.N.A.C.A.
DE
VILLENEUVE/LOT
250,00
FED
NAT
ACCID
TRAVAIL
(FNATH)
200,00
GROUPE
CYCLO
PUJOLAIS
650,00
HARMONIE
ET
BIEN
ETRE
500,00
LA
PREVENTION
ROUTIERE
200,00
LES
AINES
DU
MONT
PUJOLS
600,00
LES
AMIS
DE
PUJOLS
900,00
LES
PLUS
BEAUX
VILLAGES
DE
FRANCE
6 233,00
Les
Restaurants
du
Coeur
400,00
MAISON
DES
FEMMES
900,00
MVCG
MIDI-PYRENEES
150,00
OCCE
COOPERATIVE
SCOLAIRE
6 500,00
PING
PONG
CLUB
VILLENEUVE
503,00
PROFESSION
SPORT
LOISIR
47
519,20
PUJOLS
INITIATIVES
900,00
PUJOLS
RANDO
NATURE
47
1 000,00
Page
74 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
"ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
REGUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
B1.7
B1.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OU
EN
SUBVENTIONS
(article
L. 2313-1
du
CGCT)
Nom
des
bénéficiaires
Montant
du
fond'de
concours
ou
dela
subvention!(numéraire)
Prestations
enlnature
PUJOLS
SPORT
SENIOR
SANTE
500,00
SECOURS
CATHOLIQUE
47
400,00
SECOURS
POPULAIRE
FRANCAIS
400,00
SOLIDARITE
MISSIONNAIRE
300,00
SOS
SURENDETTEMENT
900,00
UNION
CYCLO
SPORT
PUJOLS
800,00
Personnes
de
droit
public
15
000,00
Etat
ES
Régions
NEANT
Départements
eo
Communes
NEANT
Etablissements
public
(EPCI,
EPA,
EPIC....)
15
000,00
C.CAS.
DE PUJOLS
45 000,00 |
Autres
PNEANT Indéterminé
57
287,87
COMMUNAUTE
AGGLOMERATION
DU
GRAND
VILL
3 618,00
S.I.
DU
G.U.
VILLENEUVE
BIAS
PUJOLS
9
773,00
SDEE
47
793,54
SIAAV
39
135,63
SIVU
CHENIL
FOURRIERE
DE
LOT
ET
GARONNE
CAUI
3 967,70
TOTAL
GENERAL
173
661,68
Page
75 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS'DE
PAIEMENT
B22
ETATS
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
B3
B2.1
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
N°
ou
Pour
Révision
|| Total
cumulé
Crédits
de
Crédits
de
Crédits
de
Restes
à
intitulé
de
|mémoire
AP |
de
l'exercice|
(toutes
les
paiement
paiement
paiement
financer
l'AP
votée
y.
2014
délibérations
y
antérieurs
ouverts
au
titre
[réalisés
durant |
(exercices
compris
compris
pour |
(réalisations
de
l'exercice.
|
l'exercice
2014 |
“au-delà
de
ajustement
2014)
cumulées
au
2014
(2)
2015)
01/01/2014)
(1)
AP
MARPA|
2 284
198,00
2 284
198,00
259
198,00
9 600,00|
2 274
598,00
(1)
Il s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis
(2)
Il s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
B2.2
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AE
Montant
des
CP
N°ou
Pour
Révision
|
Total
cumulé
Crédits
de
Crédits
de
Crédits
de
Restes
à
intitulé
de | mémoire
AE |
de
l'exercice].
(toutes
les
paiement
paiement
paiement
financer
l'AE
votée
y.
2014
délibérations
y
antérieurs
ouverts
autitre |
réalisés
durant |
(exercices
compris
compris
pour |.
(réalisations
de
l'exercice.
|
l'exercice
2014 |.
au-delà
de
ajustement
2014)
cumulées
au
2014
(2)
2015)
01/01/2014)
(1)
NEANT (1)
Il s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis
(2)
Il s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
B3
- ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
Libellé
de
la recette
:
Reste
à employer
au
01/01/2014
:
Recettes
Chapitres
|
Articles
Libellé
de
l'article
Montant
|
NEANT
Total
Recettes
:
Dépenses
Chapitres
[
Articles
Libellé
de
l'article
Montant
|
NEANT
Total
Dépenses
:
Reste
à employer
au
31/12/2014
:
TOTAL
Reste
à employer
au
01/01/2014
:
TOTAL
Recettes
TOTAL
Dépenses
TOTAL
Reste
à employer
au
31/12/2014 :
Page
76 MIO
CAEN AMEDdNES :
SORTIES SMENO CENTRES
SAN INONL
AMEL
SNERNMREEI
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INIOTOY
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ALLVALSININGY LNIOPAY
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2 jeUo9 un,p Sesiemng juos Inb sjueBe se] enb Isue ‘86 1elAuef oz np c-p8.U lo] e] ep 2h Je 8€ ‘E-€ ‘Z-€ ‘L-E SOJOIUE SEP JUSWUSPUOI 8] INS SeJNIOSU SeuleIN}} LOU sjuee se] ‘ejeLo]Lue} enbljgnd uopouo] e] ep jueueuued lojduus un juedno00 (9) (sepie senuoo : Xe) uoisisaid eun,p jefqo, juouel j9 ,seune / v,, SeSiIèqe] 81e JUOJASp Sielnomed Sequoo se7 (1{O) SSUIULS}2pUI SIN € JEHUOS Un,p no (GO) SSUIUISIEP SSUNP E JEHUOO UN,p 40 js es jueBe, !S senbipul (c) Lesiogud) senne : y
snj2,p Sednou ep sin8}210q81109 : L-OLL
sjeuige ap sinaje10q||09 OLL SJOHE : OLL
UOJ SIoIduUS ANS SJO8JIp SJUSLUSNOI /+ JOUE : Jp
9 euoBeyeo sedeoipueu sinalleAen 8e ajoiue : 8
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SHANOE,P S1EJOdUIS} JUSLESSIOI09E : ESUIIE LOL € SOIR : .8-C
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8910d : Mid
UOREULIUY : NINY
1e1mn9 : L1N9
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enbluU98}-COIPaN : LIAI
IDOS-09IPSI : SIA
180$ : S
(Ureqin jueusBeueuue juop) swusIuEqun : gun
enbluUoaL : HOZL
JReRSIUIUPY : NY HNILOZS (c)
93% 8 'V:S340931v9 (1)
sjeuur
jIuJeyeuu ‘alpeleui) 2[qluodSIpuI no |
(errenuue uopeisunuel e] ep suelueje sep elqwesus | en synig sjenuue soins ue no enbljgnd Uonouoy ej ap (iniq 201pi
ÿLOC VO
S10fNd 30 ANNWNOO COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
C1.2
- ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2014
(1)
SAINT
PHLOUR
MICHELE
Réforme
des
rythmes
scolaires
e
e
l'élu au
se
organi
rer
et
animer
une
réunion
rer un
get
de
rer et
animer
une
réunion
rendre la
parole
et
convaincre
(1) Articles
L. 2123-12
et L. 2123-14-1
du
CGCT.
Page
81 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
FINANCIER
(articles
L.
23
M
Ces Organism
Délégation
de
service
public
(3)
NEANT
Détention
d'une
part
du
capital
NEANT
Garantie
ou
cautionnement
d'un
emprunt NEANT
Subventions
supérieures
à 75000
euros
ou
représentant
plus
de
50%
du
produit]
figurant
au
compte
de
‘ésultat
de
l'organisme
NEANT Autres NEANT
(1)
Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et
siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicat
etc...
et
autres
lieux
publics
désignés
par
la
commune
ou
l'établissement; (2)
Indiquer
la date
de
la décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
l'exécutif);
(3)
Préciser
la nature
de
la délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée
….).
Page
82 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
C3:1
- LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
D
ON!:D
®
NIS
ODE*D
ï
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale |
——
——
_—
Un
NEANT
Autres
organismes
de
regroupement
Æ
#1
COMMUNAUTE
AGGLOMERATION
DU
GRAND
VILLEN
CONTRIBUTION
3
618,00
S.I.
DU
G.U.
VILLENEUVE
BIAS
PUJOLS
CONTRIBUTION
9
773,00
SDEE
47
CONTRIBUTION
793,54
SIAAV
CONTRIBUTION
39
135,63
SIVU
CHENIL
FOURRIERE
DE
LOT
ET
GARONNE
CAUBEY
CONTRIBUTION
3
967,70
(1)
Indiquer
si
le
financement
est
fait
par
TPZ,
TPU,
TPU
+ fiscalité
additionnelle,
fiscalité
additionnelle
ou
sans
fiscalité
propre.
C3.2
- LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
PAR
LA
COMMUNE
(1)
(CATEGORIE
D!ETABIISSEMENTS
INTITULE
LOBJETN
;
DEIETABLISSEMENT:
CE Régie
personnalisée
"(D
ou
créés
par
l'établissement
public
ou
le
groupement."
C3.3
- LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Régie
à seule
autonomie
financière Lotissement Service
social
et médico-social
C3.4
- LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
MINTITULE /OBJ
Page
83 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IVÆANN
‘ C3,5
- PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
1
- BUDGET
PRINCIPAL
Réalisations
SECTION,
(Créditstouverts
Mandats
ottites
(Grédits annulés,
(BP+DM+RARIN:1)
(1)
INVESTISSEMENT DÉPENSES
1 101
107,00
409
766,62
139
197,00
552
143,38
RECETTES
1 101
107,00
942
305,02
37
695,00
121
106,98.
FONCTIONNEMENT DÉPENSES
2 880
389,00
2 551
790,04
6 225,00
322
373,96
RECETTES
2 880
389,00
3 236
295,64
-355
906,64
(1) Y
compris
les
rattachements
3 - PRESENTATION
AGREGEE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
DES
BUDGETS
ANNEXES
INVESTISSEMENT DÉPENSES
1
101
107,00
409
766,62
139
197,00
552
143,38
RECETTES
1
101
107,00
942
305,02
37
695,00
121
106,98
FONCTIONNEMENT DÉPENSES
2 880
389,00
2 551
790,04
6 225,00
322
373,96
RECETTES
2 880
389,00
3 236
295,64
-355
906,64
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
3 981
496,00
2 961
556,66
145
422,00
874
517,34
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
3 981
496,00
4178
600,66
37
695,00
-234
799,66
(1) Y
compris les
rattachements
Page
84 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
1 -
FLUX
RECIPROQUES
ENTRE
LE
GROUPEMENT
A
FISCALITE
PROPRE
ET
LES
COMMUNES
(cf.
liste
des
opérations
en
annexe
de
la
M.
14)
Crédits
ouverts
(BP
+|
Réalisations
-
Restes
à
réaliser
;
«
SESTION
DM
dont
RAR
N-1)
|
mandats
ou
titres
au
31/12
Geais
ennuis
INVESTISSEMENT
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
2
- PRESENTATION
CONSOLIDEE
DU
GROUPEMENT
A
FISCALITE
PROPRE
ET
DES
COMMUNES
(après
la
neutralisation
des
flux
réciproques)
Crédits
ouverts
(BP
+
Réalisations
-
Restes
à
réaliser
PAT
k
SEGTIEN
DM
dont
RAR
N-1)
|
mandats
ou
titres
au
31/12
Crédits
annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
Recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
(1)
Cet
état
doit
être
rempli
uniquement
pour
les
groupements
à fiscalité
propre.
Page
85 COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
Page
86
Taxe
d'habitation
4 960 000,000
0,000
%|
11,100
%
0,000
%|
550 560,000
0,000
%
TFPB
3 238 000,000
0,000
%
17,200
%
0,000
%|
556 936,000
0,000
%
TFPNB
86 900,000
0,000
%|
64,930
%
0,000
%|
56 424,000
0,000
%
CFE
0,000
%
0,000
%
0,000
%
TOTAL
8 284 900,000
0,000
%
Re
ee)
1 163 920,000
0,000
% COMMUNE
DE
PUJOLS
CA
2014
IV - ANNEXES
ARRÊTÉ
ET
SIGNATURES
Nombres
de
membres
en
exercice
:
Nombres
de
membres
présents:
Nombres
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
-
Pour
:
Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 22/04/2014
Présenté
par
le Maire,
Yvon
VENTADOUX
,
A
PUJOLS,
le 29/04/2014
le
Maire,
Yvon
VENTADOUX
,
Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
en
session
Ordinaire
A
PUJOLS,
le 29/04/2014
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
Yvon
VENTADOUX,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-préfecture,
le
/
1
, et de
la
publication
le
1
L
A
PUJOLS,
le 29/04/2014
Page
87 li