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Déliberation - Liste des deliberations examinees au CM 27.03.2025 Publiée le 01.04.2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au CM 27.03.2025 Publiée le 01.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Télécommunications et internet,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mars à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Montévrain, dûment convoqué le quatorze, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au sein de l’hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Christian ROBACHE, Maire.
Etaient présents :
M. Christian ROBACHE, M. Serge DUJARRIER, M. Thierry SERRES, Mme Christel HUBY, M. Vincent WEBER, Mme Cindy LABORIE, Mme Mariêtou SARR, M. Dominique MEIGNEN, M. Alioune DJIGO, Mme Nadia BOULAIRE, M. Tanguy LOHEZIC, Mme Félicie CHAINON, M. Jean-Louis DELATTRE, M. Sébastien LIBBRECHT, M. Philippe MONSCOURT, Mme Audrey CONAN, M. David ATHIS, M. Philippe ALLAIRE, M. Olivier PAJOT, M. Frédéric RIZZO, Mme Sylvie BLAISE, M. Philippe BES, M. Julien MARLIAC,
Absents ayant donné procuration :
Mme Ghyslaine COURET pouvoir à M. Thierry SERRES M. Olivier BADUREAU pouvoir à Mme Cindy LABORIE Mme Jocelyne BELLIARD pouvoir à Mme Christel HUBY Mme Chantal MILLET pouvoir à Mme Nadia BOULAIRE Mme Fatna MEKIDICHE pouvoir à M. Olivier PAJOT M. Tarik ASSAAD pouvoir à M. Philippe MONSCOURT Mme Stéphanie AUPETIT pouvoir à M. Christian ROBACHE M. Sébastien DUPLAN pouvoir à Mme Mariêtou SARR Mme Clémence CHUET pouvoir à M. Serge DUJARRIER Mme Sandrine FOUCHER pouvoir à M. Alioune DJIGO
Absents non-représentés :
NEANT
Conformément à l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, au début de cette séance, le Conseil Municipal nomme secrétaire de séance : Mme Christel HUBY
Nombre de conseillers en exercice : 33
Date d'affichage à la Mairie : 01/04/2025 - Date de mise en ligne sur le site Internet : 01/04/2025
Approbation du procès-verbal du 6 février 2025 : PAR 33 VOIX POUR
N° de
délibération OBJET Résultat du vote
2025.007 REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025
PAR 29 VOIX POUR, 2
VOIX CONTRE (M.
PAJOT, Mme
MEKIDICHE), 2
ABSTENTIONS (Mme
BLAISE, M. BES)
2025.008 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE L’ANNEE 2025
PAR 28 VOIX POUR, 4
VOIX CONTRE (M.
PAJOT, Mme BLAISE,
M. BES, Mme
MEKIDICHE, 1
ABSTENTION (M.
MARLIAC)
2025.009 FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
PAR 31 VOIX POUR, 1
VOIX CONTRE (M.
PAJOT), 1
ABSTENTION (Mme
MEKIDICHE) 2025.010
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE (C.C.A.S.) POUR L’ANNEE 2025
A l’UNANIMITE
2025.011 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
PAR 31 VOIX POUR, 2
ABSTENTIONS (M.
PAJOT, Mme
MEKIDICHE)
2025.012 MISE EN PLACE D’UNE MUTUELLE COMMUNALE – FRANCE MUTUELLE A l’UNANIMITE
2025.013
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
A L’« A.F.M.-TELETHON » (ASSOCIATION FRANÇAISE
CONTRE LES MYOPATHIES)
A l’UNANIMITE
2025.014 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION TEAM SOLIDAIRE 77 A l’UNANIMITE
2025.015
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
A L’ASSOCIATION SERRE ET HALLES AGRO-URBAIN DE
MONTEVRAIN (SHAUM)
PAR 30 VOIX POUR, 1
VOIX CONTRE (Mme
BLAISE), 1
ABSTENTION (M. BES)
2025.016 REGLEMENT INTERIEUR « MONTEVRAIN SPORTS ACADEMIE : LE STADE » A l’UNANIMITE
2025.017 MISE A JOUR DE LA PROCEDURE DE MISE A DISPOSITION DES MINIBUS MUNICIPAUX A l’UNANIMITE
2025.018
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE
FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE DES FRENES, A
COMPTER DU 01/04/2025
A l’UNANIMITE