Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 3 avril 2023
Procès Verbal - PV 7 fevrier signe
Procès Verbal - PV 9 mai 2023
Procès Verbal - PV du 1er avril 2026
Procès Verbal - PV DE SEANCE DU 3 AVRIL 2023
Procès Verbal - PV du 4 avril signe
Procès Verbal - PV du 4 avril signe
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 27 avril 2026
Procès Verbal - Proces Verbal du 9 decembre 2024
Procès Verbal - PV du 3 avril 2025
Procès Verbal - PV 3 avril 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Boupère.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 avril 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Justice et droit,
ET. à Commune de LE BOUPÈRE g— KR RM RENE
er Tupét Procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 3 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois le 3 avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune du Boupère,
dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Madame Anne BIZON, Maire, pour la séance ordinaire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 29 mars 2023
PRÉSENTS : Mmes, MM, BIZON A, BLANCHARD D, BLANCHARD S, CHENU P, DEMONCHY L, GUERY D, GUILLOTEAU R, LEGERON S, LESPIAUC M-L, LUXI V, MARIUZZA B, MERIGEAU M, MONNEREAU S, MOREAU E, POIRIER I, REZEAU C, REZEAU C, VILLENEUVE F.
EXCUSES : BERTRAND F; FONTENEAU E (pouvoir à Catherine): LORIEUX C (pouvoir à Freddy VILLENEUVE), MOREAUS,
SECRETAIRE : Bruno MARIUZZA
Madame le Maire ouvre la séance du conseil municipal en rendant hommage à Yves BOUCHET, conseiller municipal et conseiller communautaire, décédé récemment, Depuis son premier mandat en 1995 il n'a jamais cessé de travailler pour le bien de la commune et pour l'intérêt général. C'était un homme de conviction qui a su apporter son expérience et ses connaissances à tous tout en restant une personne attentive aux autres et ouverte au dialogue.
Elle demande au conseil municipal de se recueilli, une minute en silence, pour son souvenir.
L'ensemble du conseil municipal se lève pour cet hommage.
Madame le Maire reprend ensuite le déroulement de la séance du conseil municipal
e Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 mars est approuvé à l'unanimité.
e Décision du Maire prise par délégation du Conseil Municipal :
N° Décision OBJET Lieu Titulaire Acquéreur (s)
ue M Alwin
DM62025 2 | Rengnéation au La Daudière | M Bernard FORTIN RANGEARD Du 28 mars 23 | droit de préempter St Paul en Pareds
e Un point pourrait être ajouté à l'ordre du jour.
& Actualisation du plan de financement pour le projet Ecole-salle multifonctions, modification de la demande de fonds Leader et Feader.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal s'il accepte de rajouter ce point à l'ordre du jour
Le Conseil Municipal ayant accepté à l'unanimité, Madame le Maire aborde l'ordre du jour :
POINTS COMMUNAUTAIRES :
Mylène MERIGEAU intervient sur les thématiques suivantes :
Vivre et vieillir ensemble au Pays de Pouzauges
Une enquête va être distribuée avec l’Actu du pays de Pouzauges dans chaque foyer de la communauté de communes. L'objectif est de mieux identifier les besoins et les carences sur notre territoire. La solution n'est pas obligatoirement la création d'emplois publics mais pourrait être l'accueil d'entreprises de services répondant à ces besoins.
Page 1 sur 7 Maison France Service et les permanences au Boupère
Cette structure correspond réellement à un besoin de la population. Les permanences sur rendez vous au Boupère sont appréciées des personnes ne pouvant pas forcément se déplacer mais qui souhaitent cependant continuer à effectuer seules leurs démarches administratives.
Plan Mobilité :
Le groupe de travail communautaire a pris connaissance des propositions de circuits vélos qui pourraient être aménagés pour relier les communes entre elles et créer des accès aux principaux bassins d'emploi du Pays.
Il reste à chiffrer ces investissements et à discuter de la répartition des dépenses entre les différents acteurs, communes, communauté de communes. En fonction de ces éléments des priorités seront établies.
Dominique BLANCHARD
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah)
Monsieur Blanchard présente l'OPAH et explique que cette action a permis de rénover 250 logements. Les travaux pris en charge peuvent être pour l'amélioration énergétique, ou pour faciliter l'accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite. Ces aides sont accessibles aux propriétaires comme aux locataires.
Cet investissement représente 250 000 € par an pour la Communauté de Communes et si on ajoute les aides de l'Etat à celles de la Communauté de communes, cela couvre en moyenne 30% du montant des travaux pour les bénéficiaires.
Le montant global des travaux concernés par ces aides est d'environ deux millions par an principalement réalisés par les artisans locaux.
D2023-18 / OBJET : REVISION LIBRE DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu le Code Général des Impôts, et notamment son article 1609 nonies C,
Vu le rapport de la CLECT du 08 novembre 2022, notifié aux Communes par Monsieur le Président de
la CLECT le 16 novembre 2022,
Vu l'approbation du rapport de CLECT par les 10 Communes composant la Communauté de
Communes du Pays de Pouzauges,
Vu la délibération n° CC07022304 du Conseil de Communauté de la Communauté de Communes du
Pays de Pouzauges du 07 février 2023, proposant la révision libre des attributions de compensation
pour chacune des 10 Communes du Territoire,
Le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 08 novembre 2022 a été
notifié par Monsieur le Président de là C.L.E.C.T. le 16 novembre 2022 aux 10 Communes du
Territoire, Pour rappel, les conclusions du rapport portaient sur :
- Les charges constatées sur 2021 au titre de la mise en œuvre des services communs avec les dix
Communes du Territoire, pour les services Juridique / Systèmes d'information / Assistance à Maîtrise
d'Ouvrage (dans la continuité des conclusions des Rapports de la CLECT du 27 janvier 2020 et du er
juin 2021) ;
- L'annulation des charges au titre de la mise en œuvre d'un service commun gestion de la paie avec
la Commune du Boupère (service commun arrêté).
Les 10 Conseils Municipaux ayant approuvé ce rapport, le rapport de la C.L.E.C.T. du 08 novembre
2022 est donc considéré comme adopté, en application de l’article 1609 nonies C du Code Général des
Impôts.
Par application du V de l'article 1609 nonies C du Code Général des Impôts, le montant des
attributions de compensation peut faire l'objet d'une révision, notamment dans le cadre de la
procédure de révision dite « libre », qui nécessite un accord entre l'EPCI et ses communes membres.
La procédure de révision libre impliquant qu'une commune ne puisse voir le montant de son AC révisé
sans avoir au préalable donné son accord, les trois conditions cumulatives suivantes sont ainsi
nécessaires :
Page 2 sur 7 - une délibération à la majorité des deux tiers du conseil communautaire sur le montant révisé de l'AC ;
- que chaque commune intéressée délibère à la majorité simple sur ce même montant révisé d'AC ; - que cette délibération vise le dernier rapport élaboré par là C.L.E.C.T.
La Communauté de Communes du Pays de Pouzauges, par délibération prise par le Conseil de
Communauté le 07 février 2023, propose à chacune des 10 Communes du Territoire de réviser
librement le montant de leur attribution de compensation, sur la base du rapport de la CLECT du 08
novembre 2022 approuvé. Chaque Commune est donc invitée à se prononcer sur la révision libre des
attributions de compensation proposée.
Pour la fixation du montant de l’A.C. 2022, les charges en question seraient défalquées de la base des
attributions de compensation 2019 (soit la dernière année avant la prise de compétence M.A.R.P.A. et
la mise en œuvre des services communs). Etant précisé, l'exercice 2022 étant clos, qu'une
régularisation interviendrait sur le montant de l'AC 2023.
Sur la base dudit rapport, les attributions de compensation de chaque commune seraient donc
modifiées comme suit, à compter de l'année 2022 :
COMMUNE Attribution de
compensation 2022
CHAVAGNES-LES-REDOUX 18 134,33 €
LA MEILLERAIE-TILLAY 636 932,43 €
LE BOUPÈRE 259 466,13 €
MONSIREIGNE 6 477,13 €
MONTOURNAIS 7 892,67 €
POUZAUGES 1 398 678,66 €
RÉAUMUR 11 072,83 €
SAINT-MESMIN 39 341,50 €
SÉVREMONT 484 398,97 €
TALLUD-SAINTE-GEMME -5 661,19 €
TOTAL 2 856 733,46 €
Madame le Maire propose la modification de l'attribution de compensation de la Commune du Boupère
à l'approbation du Conseil Municipal, selon le mode de révision libre indiqué dans le tableau ci-dessus.
Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire, et après un vote à mains levées, à l'unanimité
Le Conseil Municipal,
* APPROUVE la révision libre des attributions de compensation proposées, à compter de
l’année 2022, sur la base des conclusions du rapport de la CLECT du 08 novembre 2022,
CHARGE Madame le Maire de notifier cette décision à la Communauté de Communes du Pays
de Pouzauges.
D2023-19 / OBJET: DEPENSES SUPPORTEES PAR LE BUDGET COMMUNAL A IMPUTER AU BUDGET LOTISSEMENT ILOT MARNE
Madame le Maire rappelle qu'une partie de la viabilisation des 3 lots situés place Gaby Chataigner, a été réalisée en même temps et sur le même marché public que le projet îlot Marne. Il n'a pas toujours été possible de distinguer les dépenses pendant les travaux mais ces derniers étant terminés il est maintenant possible de rétablir l'équilibre.
Madame le Maire donne le détail des dépenses et explique le mode de calcul des charges. Elle présente le décompte total qui est le suivant :
Page 3 sur 7 Nature Critère retenu pour la répartition Montant HT Eaux usées Suivant le nombre de branchements 955€ Eaux Pluviales Au prorata de la surface 5 592,67 € Branchements Montant précisé sur le marché de travaux 3 820€ Part proportionnelle au montant des
Maitrise d'œuvre travaux 5,5% du montant global des 1 980 € dépenses
Part fixe : au prorata de la surface 1 014,28 €
SyDEV Totalité de | la part liée aux 4 665€ télécommunications
TOTAL 26 623,95 €
Madame le Maire précise que ces dépenses seront réaffectées sur le budget lotissement en faisant abstraction de la TVA qui sera récupérée par le budget communal.
Puis Madame le Maire demande au conseil son avis sur la réaffectation de ces dépenses.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
AUTORISE Madame le Maire à transférer les dépenses ci-dessus énoncées du budget communal au budget lotissement Ilot Marne.
D2023-20 / OBJET : TARIFS DES SALLES — ASSEMBLEES GENERALES
Madame le Maire rappelle la délibération D2022-76 du 5 décembre 2022 fixant le tarif de location des salles communales.
Elle propose d'étendre la gratuité pour l'utilisation de la salle du Bocage, aux associations ayant leur siège social au Boupère, pour réunir leurs assemblées générales annuelles, quand celles-ci réunissent plus de 60 personnes.
Pour les associations sportives du Boupère, en entente avec d'autres communes, l'assemblée générale annuelle pourra se tenir gratuitement dans la salle du Bocage en alternance avec les autres communes concernées.
Elle précise que ces Assemblées Générales annuelles ne seront pas suivies de repas. Dans le cas contraire la location des cuisines sera facturée 60 €.
Puis Madame le Maire répond aux questions qui lui sont formulées et demande ensuite au conseil son avis sur cette gratuité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à dix-neuf voix pour et une contre,
# ACCORDE la gratuité pour l'utilisation de la salle du Bocage pour la tenue d'une Assemblée Générale par an pour les associations ayant leur siège social au Boupère et n'organisant pas à l'issue de celle-ci un repas.
FIXE le tarif de la location de la cuisine à 60 €
D2023-22 / OBJET : MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE
Madame le Maire explique qu'il est nécessaire d'augmenter le régime indemnitaire du groupe 1 du cadre d'emplois des « attachés territoriaux ». Actuellement il est caiqué sur celui de rédacteur principal 1° classe, alors que le cadre d'emploi n'est pas le même et que les responsabilités assumées nécessitent d'être prises en compte dans le régime indemnitaire.
Elle propose la modification suivante qui sera soumise pour avis consultatif au prochain Comité Social Territorial.
IFSE montant maximum Brut mensuel de 500 € à 1 500 €, la fourchette actuelle étant de 300 € à 500 €.
Page 4 sur 7 Attachés territoriaux :
. Montant brut || ;Ece_ Montant brut | CIA-— Montant brut Groupe Emplois annuel à ne : mensuel maximal annuel pas dépasser
Groupe 1 Direction Générale des
services 42 600 € De 500 € à 1500 € 4 500 €
Secrétariat Général
Groupe 2 Adjoint de direction 37 800 € De 300 € à 500 € 4 000 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
*_ VALIDE la modification du régime indemnitaire telle qu'elle vient de lui être présentée, sous réserve de l'avis du Comité Social Territorial.
D2023-23 / OBJET: VALIDATION DES CONVENTIONS POUR LA GESTION DES SENTIERS DE RANDONNEE DU BEUGNON ET DE LA FORET
Madame le Maire présente les conventions qui ont pour objet de définir les modalités de partenariat entre le Département et la collectivité, dans le cadre de la labellisation de sentiers pédestres au label du Département de la Vendée.
Elle rappelle les obligations de la commune, énoncées dans l’article 3, notamment l'obligation de réaliser les aménagements éventuels nécessaires à la circulation des randonneurs (passerelles, barrières, signalisation, etc...) et celle de garantir le respect des critères qui ont permis aux sentiers l'attribution du label départemental
Elle précise que les conventions sont signées pour 3 ans et qu'elles sont renouvelables une fois par tacite reconduction pour la même durée.
Elle demande ensuite au conseil municipal son avis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
*__ DONNE SON ACCORD à la signature des conventions présentées.
D2023-24 / OBJET: MODIFICATION DU MONTANT A SOLLICITER AUPRES DU FEADER- LEADER
Madame le Maire explique que la partie éco-construction bois et paille, correspondant au lot 3 du marché de construction de la salle et de l'école, entre dans le champ des aides Feader — Leader.
Elle précise que la commune pourrait solliciter 40% du montant HT du reste à charge des dépenses éligibles. Le montant de l’aide pourrait atteindre 389 000 €, au vu des éléments connus à ce jour.
Madame le Maire présente le nouveau plan de financement au conseil municipal :
Dépenses Recettes
Nature Montant HT Nature Montant HT % Acquisition du foncier 125 053,80 DETR -DSIL 600 000,00 20,48
Fouilles archéologiques 150 988,51 | ps QEontret LUcE 50 000,00 1,71
Bureaux de contrôle 18 442,80 . Contrat Vendée | ;59 990,00 5,12 Territoire Maitrise d'œuvre 206 210,69
Assistant à maître d'ouvrage 89 774,61 Fonds Leader 389 000,00 13,28
Travaux 2 338 900 Autofinancement 1 740 370,14 59,41 2 929 370,41 2 929 370,4 100% 1
Page 5 sur 7 Puis elle interroge le conseil municipal pour savoir s'il accepte de solliciter les fonds Leader-Feader dans les conditions indiquées ci-dessus.
Elle demande à l'Assemblée de confirmer que la Commune s'engage à respecter les conditions d'attribution fixées par les financeurs et à les informer des éventuels changements pouvant intervenir dans la réalisation des travaux ou dans le plan de financement de ceux-ci.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
* CONFIRME qu'il souhaite réaliser ce projet en valorisant la sobriété énergétique et en mettant en avant les matériaux biosourcés;
Ÿ _ SOLLICITE le fonds LEADER pour ce projet ;
* _ ADOPTE le plan de financement actualisé qui vient de lui être présenté.
QUESTIONS DIVERSES :
Anne BIZON
Binôme de communes :
La communauté de communes organise des réunions d'échanges entre les élus des différentes
collectivités qui la composent. Ces temps d'échanges sont animés de manière conviviale et ludique et
sont délocalisés dans les différentes communes du Pays. Le but est de permettre aux élus d'apprendre
à se connaitre et de découvrir l'ensemble du territoire. Madame Le Maire précise qu'il faudrait deux
élus référents par commune. Dominique GUERY et Ivan POIRIER seront les interlocuteurs pour le
Boupère.
Veille foncière à la Sillière :
L'Etablissement Public Foncier de la Vendée assure une veille foncière sur les terrains dans le secteur
de la Sillière. Madame le Maire rappelle au conseil municipal que, dans cette perspective, il est
possible que l’EPF interroge les propriétaires sur leurs intentions en matière de vente.
Remplacement de la secrétaire générale :
Madame le Maire informe le conseil municipal qu'il a été proposé à Lilian HERBRETEAU d'assurer le remplacement de la secrétaire générale en attendant l'arrivée de M Fabien BOUCHET.
Travaux aux Bougeries :
La route va être refaite entre les deux ronds-points. Les 2-3-4 et 5 mai, la circulation sera alternée. Les 9 et 10, la route sera totalement fermée mais le passage par là CAVAC sera à nouveau possible, notamment pour les poids lourds.
Cyril REZEAU
Travaux école-salle :
Les travaux avancent bien, le planning établi est respecté et aucun retard n'est à déplorer pour le moment.
Lotissements :
Le nombre de ventes a ralenti, ce qui permet de ne pas enclencher, dès à présent, les études pour la création d'un nouveau lotissement.
Freddy VILLENEUVE
Paysagement rues des Venelles et Oasis :
Les agents de la commune ont terminé la pose des supports et les plantations sont faîtes. Il faut attendre le développement de la végétation pour avoir une idée du rendu final.
Catherine REZEAU
CME :
La soirée disco des enfants à été une réussite et le groupe se laisse un peu de temps pour choisir l'association à laquelle ils reverseront les bénéfices.
L'après midi jeux à la Charmille est programmée.
La course solidaire est également un projet que les jeunes du CME veulent organiser. Ils vont se rapprocher de la Boup'Handi-Sport
Page 6 sur 7 Sébastien MONNEREAU :
Le Boupère fait sa guinguette :
Cette manifestation se tiendra en septembre au Verger et la commune sera aidée du Comité des Fêtes nouvellement constitué.
Bruno MARIUZZA :
Démontage du parquet :
Une réunion d'information est prévue avec les bénévoles qui participeront au démontage du parquet existant, salle du Lavoir.
Avant de clore la séance Madame le Maire précise que la prochaine réunion du Conseil aura lieu le :
> Mardi 9 mai_2023
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE À 22H25
Affiché le 7 avril 2023
Page 7 sur 7