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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Attribution de la subvention 2024 au Comite des Fetes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 17/04/2024 Reçu en préfecture le 17/04/2024 Publié le 17/04/2024 ID : 039-213900137-20240410-DEL 24 04 08 27-DE VILLE D’'ARBOIS DEPARTEMENT DU JURA DEL 24.04.08-27 EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 AVRIL 2024 Nb de membres du PRESENTS : Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M. Conseil municipal : 23 POULET, Mme BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT GAIDIOZ, M. PETIGNY, Adjoints, Nb de conseillers en Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée, exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes CALONNE, BAILLY, LAMY, M. MOLIN, Mmes CHATEAU, PINGAT, JACQUET, MM. BRUNIAUX, Nb de conseillers présents | MEYNIER, Mme PORTERET, M. JABER, Mme HALLE, participants au vote : 19 conseillers municipaux. Nb de procuration :1 ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR : Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLY Convocation du : 02 / 04/2024 ABSENT : M. MARTI SECRETAIRE DE SEANCE: M. MEYNIER DÉLIBÉRATION N° 27 : Attribution de la subvention 2024 au Comité des Fêtes Suite à l'avis du comité consultatif « Associations culture sport et attractivité » réuni le 19 mars 2024 pour les associations (hors sport), Après que Christian TAUBATY et Evelyne CALONNE, tous deux membres de l'association, aient indiqués ne pas prendre part au vote, x or > Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide : D'ATTRIBUER pour 2024 la subvention suivante : - DIT que les crédits sont prévus au budget 2024 de la Ville SUBVENTION ACCORDÉE COMITE DES FETES (Service : FET 023) AN 2024 Subventions Annuelles - Cpt 65748 3 700,00 € Comité des Fêtes - Fonctionnement 3 700,00 € Pour copie certifiée conforme à l'original, Arbois, le 10 avril 2024 Le Secrétaire de Séance, . L/7 Pierre MEYNIER LG TT A Tr