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Déliberation - 25. Subventions 2025 au 13
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 25. Subventions 2025 au 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le 09/04/2025 ET
ID : 039-213900137-20250403-DEL2025040325-DE
VILLE D’ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 25.04.03-25
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2025
Nb de membres du PRESENTS : Mme DEPIERRE Maire, Mme
REGALDI M. Conseil municipal : 23
POULET, Mme BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT GAIDIOZ,
M. PETIGNY, Adjoints,
Nb de conseillers en Mme BOUDRY, conseillère mu nicipale déléguée,
exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes GRESSER, CALONNE, LAMY,
M. MOLIN,
Mmes CHATEAU, PINGAT-CHANEY, MM. MARTI, MEYNIER,
Nb de conseillers présents | Mme HALLE, M. ROBERGET, conseillers municipaux.
participants au vote : 18
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Nb de procuration : 4 Mme BAILLY pouvoir à Mme GRESSER
M. BRUNIAUX pouvoir à Mme PINGAT-CHANEY
Convocation du : Mme VERNIER pouvoir à Mme DEPIERRE
28 / 03/ 2025 M. JABER pouvoir à M. TAUBATY
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme HALLE
DÉLIBÉRATION N° 25:
Attribution de la subvention 2025 au 13
Suite à l’avis du comité consultatif « Associations culture sport et attractivité » réuni le 12 mars 2025 pour les associations (hors Sport),
Après que Philippe ROBERGET ait indiqué ne pas prendre part au vote pour éviter tout conflit d'intérêt,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
DÉCIDE D'ATTRIBUER pour 2025 une subvention de 8 500 € au 13 répartie ainsi :
SUBVENTIONS PROPOSEES LE
13 (service : Le 13) AN 2025
Subventions Annuelles - Cpt 65748 6 500,00
€ Subvention
de fonctionnement 6 500,00 €
Subventions Evènementielles - Cpt 65748 2 000,00 €
Fresque murale mur cour 13 Grande rue 500,00 €
Samedi vert 1 500,00 €
TOTAUX 8 500,00 €
- DIT que les crédits sont prévus au budget 2025 de la Ville
Pour copie certifiée conforme à l'original,
Arbois, le 7 avril 2025
La Secrétaire de Séance,
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Valérie DEPIERRE Cathy HALLE