Conseil Municipal - CM 2014 11 28

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Conseil Municipal - CM 2014 11 28 Document publié le Vendredi 28 novembre 2014 par la commune de Lignerolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 11 28)Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies, Compte rendu du Conseil Municipal

Réunion du 28 Novembre 2014 à 19h30 en mairie

Convocation en date du 21 novembre 2014

L’an deux mil quatorze, le vingt-huit novembre, le Conseil Municipal de Lignerolles s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Thierry PENTHIER, Maire de Lignerolles. Présents : Mmes COSTA Chantale, MICHEL Josiane, VAUZELLE Martine, COLAZZO Ginette, JOUANDANE Juliette, MARAIS Michelle

Ms HORMIERE Pierre, VIALTAIX François, LESICKI André, MARAIS Eric, TINDILLERE Alain, PENTHIER Thierry, AUTIN Francis,

SIMONNET Jacques

Absents : REGERAT Sophie

Secrétaire de séance : JOUANDANE Juliette

Assistait : MAILLARY Marie, Secrétaire de Mairie

2014-11-57 Subvention au Centre social de Saint Martinien

Rapporteur : Thierry PENTHIER

Monsieur le Maire rappelle que le Centre Social de St Martinien gère l’accueil de Loisirs périscolaires pour le compte de la commune. Depuis la rentrée de septembre, l’accueil est ouvert les mercredis matins. De ce fait cette prestation a un coût supplémentaire de 150 € pour la période de septembre 2014 à décembre 2014 qu’il convient donc de régler.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- autorise Monsieur le Maire à verser un complément de 150 € au Centre Social de Saint Martinien (crédits au 6574).

Il est précisé qu’un rendez-vous sera programmé entre un représentant de la Direction Départementale de la Jeunesse et la Directrice du Centre Social de St Martinien au sujet de la règlementation des taux d’encadrement des CLSH (Centre de Loisirs Sans Hébergement). En effet, la fréquentation de l’accueil de Lignerolles est très faible et 2 agents sont présents en permanence. Ce dispositif a un coût pour la commune mais aussi pour le Centre Social de st Martinien, il convient donc de le revoir.

2014-11-58 Indemnité du Trésorier Principal

Rapporteur : M. PENTHIER

Monsieur le Maire expose au conseil que l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 fixe les conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs des services déconcentrés du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux.. Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat, Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissement publics locaux,

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 12

voix contre : 0abstention : 2 (Pierre HORMIERE et Francis AUTIN)

- demande le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptables définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983

- accorde l’indemnité de conseil au taux de 100% pour l’année 2014, aux conditions prévues par les articles 3, 4 et 5 de l’arrêté susvisé,

- dit que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à M. BURRI, Receveur Municipal.

2014-11-59 Remboursement de 2 factures à Mme Blandine MARLIAC Rapporteur Monsieur PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire explique que Mme Blandine MARLIAC, Directrice de l’école, a effectué des achats pour le compte de l’école qu’elle a réglés avec ses propres deniers. Elle a présenté une facture du Magasin AUCHAN pour 41.85 € et une autre du magasin Carrefour pour 44.55 €. Monsieur le Maire lui a rappelé que la commune paie les fournitures scolaires directement aux fournisseurs. Il propose donc de lui rembourser le montant de ces 2 factures.

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Autorise Monsieur le Maire à rembourser sur le compte 6067 (fournitures scolaires) les montants de 41.85 € et 44.55 € à Mme MARLIAC Blandine.

2014-11-60 Prise en charge des frais kilométriques de M. GANDILLON Fabien, Professeur des écoles

Rapporteur : M. PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire explique que Fabien GANDILLON, professeur des écoles à Lignerolles s’est proposé pour dispenser à l’occasion d’un TAP, une initiation au judo. Il demande que ses frais kilométriques (il habite dans la région Clermontoise) soient pris en charge par la commune. Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Autorise M. le Maire à prendre en charges les frais kilométriques de M. GANDILLON Fabien pour un aller-retour domicile- Lignerolles pour une activité d’initiation au Judo dans le cadre des TAP.

2014-11-61 Tarif du CACS

Rapporteur : PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire explique la nécessité de réformer les tarifs des locations du CACS notamment lorsque celles-ci concernent un jour férié tombant en semaine. Actuellement c’est le tarif semaine (location pour une soirée) qui est appliqué, alors que la location dure 3 jours du fait du jour férié et qu’elle peut être considérée comme une location de week-end. Il propose également de modifier les tarifs des associations « hors commune » et de les proposer comme pour les particuliers « hors commune ».

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Décident des tarifs ci-dessous, applicables au 01/01/15 :Du 1er avril au 31 octobre

Associations de la commune :

WE et jours fériés : 1ère, 4ème et suivantes : gratuites, autres 155 € (par année civile) Semaine : gratuite

Associations « hors commune » :

WE et jours fériés 300 €

Semaine : 155 €

Particulier de la commune :

WE et jours fériés : 220 €

Semaine : 85 €

Particulier « hors commune » :

WE et jours fériés : 300 €

Semaine : 155 €

Du 1er novembre au 31 mars

Associations de la commune

WE et jours fériés : 1ère, 4ème et suivantes gratuites ; autres : 105 € (par année civile) Semaine : gratuite

Associations « hors commune » :

WE et jours fériés : 200 €

Semaine : 155 €

Particuliers de la commune :

WE et jours fériés : 150 €

Semaine : 85 €

Particuliers « hors commune » :

WE et jours fériés : 200 €

Semaine : 155 €

Caution de 600 € sous forme de 2 chèques, l’un de 500 € pour d’éventuels dommages et un autre de 100 € si le nettoyage de la salle n’est pas fait.

Forfait chauffage : 90 €

Les membres des bureaux des associations de la commune n’habitant pas la commune bénéficient des tarifs « Particuliers de la commune ».

2014-11-62 Achat d’une partie des parcelles ZA 184 et 185 de M. STORTZ et Mlle LECHATELLIER

Rapporteur : PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire explique la nécessité d’acquérir 14 ca des parcelles ZA 184 et 185 appartenant à M. STORTZ et Mlle LECHATELLIER afin d’améliorer le carrefour de la route d’Argenty avec le Chemin du Ruisseau de Mont, notamment pour le passage des engins agricoles de M. PARCY. Cette acquisition sera faite pour l’euro symbolique.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Autorise M. le Maire à acheter pour l’euro symbolique 16ca des parcelles ZA 184 et 185.- Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget de la commune pour 2015 (achat + notaire) - Classe les 16 ca des parcelles ZA 184 et 185 dans le domaine public de la commune.

2014- 11-63 Achat des parcelles ZE 319 et 320 de M. THILL Serge Rapporteur : PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire explique que M. THILL avait fait borner deux parcelles Chemin de l’Alambic afin d’en améliorer la configuration pour la circulation. Ces 2 parcelles (ZE 319 et ZE 320) devant être rétrocédées à la commune, Monsieur le Maire propose de les acheter pour l’euro symbolique. Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Autorise M. le Maire à acheter pour l’euro symbolique les parcelles ZE 319 et ZE 320 de M. Serge THILL.

- Dit que les crédits nécessaires seront inscrits dans le budget de la commune pour 2015 (achat + notaire)

- Classe la parcelle ZE 320 dans le domaine public de la commune, garde la parcelle ZE 319 dans le domaine privé de la commune (en raison de son adjonction à la parcelle communale ZE 41)

2014-11-64 Délégué à l’ATDA (Agence Technique Départementale de l’Allier) Rapporteur : PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire rappelle que l’ADTA intervient sur les mises à jour et maintenance du logiciel de comptabilité de la commune. Cette agence a également une mission d’assistance en ingénierie (ATESAT) et pourrait également se voir attribuer la compétence d’instruction des autorisations d’urbanisme.

Les statuts de l’ATDA prévoient que 13 conseillers départementaux et 1 conseiller de chaque commune membre siègent au sein du Conseil d’Administration.

Monsieur HORMIERE Pierre propose sa candidature.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Nomme M. HORMIERE Pierre, représentant de la commune auprès du CA de l’ATDA.

2014-11-65 Recrutements temporaires

Rapporteur : PENTHIER Thierry

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1 ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels indisponibles ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire ;

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0- autorise Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels dans les conditions fixées par l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 précitée pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles.

Il sera chargé de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.

- Prévoit à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

Monsieur le Maire indique qu’à la suite d’un arrêt de travail d’un des agents des services techniques, Messieurs Tindillère, Autin, Lesicki et Colazzo ont aidé l’agent PRIOT lors de la campagne de rebouchage des trous dans la voirie communale. En effet, cette campagne ne pouvait être différée en raison de la livraison de l’enrobé qu’il convenait d’utiliser au plus vite.

L’ensemble du Conseil remercie les bénévoles.

2014-11-66 Enveloppe IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité) Rapporteur : PENTHIER Thierry

Monsieur le Maire indique que les agents de la commune ne perçoivent pas de 13ème mois mais bénéficient d’une IAT versée au mois de décembre. Il indique avoir reçu les agents après son élection, qui ont tous eu des demandes. Il leur a indiqué leur avoir demandé un investissement maximum pour que l’IAT de fin d’année soit plus importante.

En suivant les règles de calcul de l’IAT brut annuel de chaque agent, l’enveloppe de base est de 2 106.36 €. Il propose aux membres du conseil de la multiplier par un coefficient de 2. Le coefficient maximum est 8.

Monsieur Eric Marais souhaiterait que l’enveloppe de base soit multipliée par 3. Monsieur Pierre Hormière demande une enveloppe plus importante pour les agents, car ils assurent parfois de missions que ne sont pas les leurs (notamment le remplacement d’une enseignante par les agents d’aide aux maternelles)

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Décide de multiplier l’enveloppe de l’IAT de 2 106.36 € par 2, soit 4 214.72 € à répartir entre les 6 agents.

- Décide d’attribuer une prime de fin d’année à l’agent recruté en CAE de 513.47 €

Il est rappelé que Monsieur le Maire est seul décisionnaire quant au montant attribué aux agents, dans la limite de l’enveloppe décidée par le Conseil Municipal.

2014-11-67 Rapport annuel 2013 sur le service public de l’assainissement de la CAM Rapporteur MARAIS Eric

Conformément au décret 95-635 du 6 mai 1995, le rapport annuel de l’exercice 2013 sur le prix et la qualité des services de l’Assainissement a été adopté par le Conseil Communautaire du18septembre2014.

Par courrier en date du 25 septembre 2014, Monsieur le Président de la CAM sollicite l’avis du conseil municipal de la commune de Lignerolles.

Après présentation du rapport par M. MARAIS

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Prend acte du rapport 2013 sur le prix et la qualité des services de l’Assainissement de la CAM2014-11-68 Avis de la commune sur le projet d’implantation d’un parc éolien sur les communes de Viersat et Quinssaines

Rapporteur : PENTHIER Thierry

Une enquête publique relative à l’exploitation d’une installation classée par la protection de l’environnement pour le projet d’implantation d’un parc éolien sur les commune de Viersat (Creuse) et Quinssaines (Allier) a été envoyée en mairie par les services de la Préfecture de l’Allier le 20 octobre 2014.

L’arrêté inter-Préfectoral (Creuse/Allier) fixe l’enquête publique du 12/11/14 au 12/12/14 inclus. La commune de Lignerolles étant située dans le périmètre des 6 kilomètres des lieux d’implantation, conformément aux dispositions de l’article R 512-20 du Code de l’environnement, elle doit se prononcer sur cette demande dès l’ouverture de l’enquête et faire connaitre son avis avant le 27/12/14.

Après présentation du dossier par M. le Maire

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour : 14

voix contre : 0

abstention : 0

- Donne un avis favorable à l’implantation d’éoliennes sur les communes de Viersat (Creuse) et Quinssaines (Allier).

Il est précisé que l’implantation de ces 8 éoliennes pourra couvrir les besoins en énergie de 19 000 foyers. Si l’impact sur la flore est inexistante, l’impact sur la faune est minime et ne concerne qu’une catégorie d’espèces : les chauves-souris.

Monsieur Simonnet précise qu’il n’y a aucune nuisance sonore, et qu’il est favorable aux énergies renouvelables au contraire de l’énergie nucléaire. Monsieur le Maire, quant à lui, explique qu’il serait judicieux d’accroitre l’offre de l’énergie renouvelable afin d’assurer l’indépendance de la nation et diversifier les types de production, surtout si celle-ci se trouve au plus près de l’utilisateur. Monsieur Hormière indique que les implantations des éoliennes doivent se faire à une distance de + de 500 mètres des habitations. Leur implantation génère des ressources financières pour la commune (impôts sur l’activité), mais déprécie la valeur du foncier. Il rappelle que l’énergie éolienne se substitue à l’énergie hydraulique seulement.

Informations

- Trail des Gorges du Cher : il aura lieu le 22 février. M. Tindillère fait partie des membres bénévoles actifs pour l’organisation.

- Bulletin Municipal : les photos des conseillers sont à refaire. Les encarts publicitaires arrivent en mairie, ils totalisent pour l’heure environ 1 000 € de recettes. La commission est en attente des articles des associations. Le fil conducteur du BM est « Lignerolles avec Vous ».

- Rapport de l’activité de Kéolis : M. Marais rend compte d’une réunion avec M. Chirac, directeur de Kéolis en charge du transport des personnes sur la CAM. Cette société qui a le marché du transport en DSP (Délégation de Service Public), cherche des solutions d’économies financières (suppression du transport à la demande au profit d’une prise en charge en taxi, suppression de 2 postes de chauffeurs …).

- SDE03 : M. Hormière a commandé une étude sur l’éclairage public de la commune et une étude sur la consommation en électricité des bâtiments communaux.

- Projet RAM (Relais d’Assistantes Maternelles) : Porté par la commune de Prémilhat, les communes de Teillet-Argenty, Quinssaines, Lamaids, et Lignerolles sont sollicitées. Une étude financière est en cours avec l’aide de la CAF. La participation des communes souhaitant adhérer au service du RAM serait calculée en fonction du nombre d’habitants. Ce projet nécessite, entre autre, le recrutement d’un agent d’animation à mi-temps. La commune de Lignerolles se prononcera en fonction de la charge financière qu’elle devra supporter.- Colis et repas du 3ème âge : 40 colis seront distribués le 20/12/14 par les conseillers municipaux. 39 repas seront servis le 14/12 au CACS.

- Bilan de la saison touristique de l’Office du Tourisme : 9220 pers renseignées, 1237 étrangers, 37 Visites guidées/468 participants, Journée du patrimoine : 605 pers , Agglo rando : 142 personnes. L’Edition des guides est très couteuse, l’OT va vers des guides payants. - 7ème rendez-vous de l’Allier : L'Allier vient de s'engager pour six ans dans un plan d'amélioration de l'accessibilité des services au public. Onze départements sont impliqués dans cette expérimentation qui associe conseil général et Etat. 14 réunions publiques avec la population sont organisées autour d’ateliers du 11 septembre au 11 décembre 2014. Le conseil général a recueilli les attentes des Bourbonnais lors des 14 étapes des Rendez-vous de l’Allier 2014. La restitution départementale aura lieu à Montmarault le Jeudi 11 décembre à 18h30 à l’espace Capdevielle. - Vallée de Montluçon et du Cher : Le Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher est en phase d’élaboration de sa candidature LEADER, programme de soutien à l’initiative locale en milieu rural, ce pour la période 2014-2020. Dans ce cadre-là, la commune de Lignerolles souhaite présenter un projet à caractère touristique. La présentation à Madame Dubillon (Directrice du Pays de la Vallée de Montluçon et du Cher) des premières idées du groupe de travail via un diaporama (Nature du projet : Valorisation et développement de l’attrait touristique des gorges du Cher ; Atouts/faiblesses de notre territoire ; Objectifs : faire connaître notre territoire, générer une économie ; Actions : parcours dans les arbres, tyrolienne, vélo-rail ; Communes : Montluçon, Lignerolles, Mazirat, Teillet Argenty, St Genest, SteThérence, Lavault Sainte Anne).

Le projet de la commune serait potentiellement recevable mais elle a souligné plusieurs points, réfléchir à un projet ayant une vue d’ensemble du territoire (travailler le projet dans sa globalité), réfléchir à la valeur ajoutée du projet, à sa singularité : qu’est-ce qui va faire que le public va venir dans la Vallée du Cher… ?, travailler sur l’offre d’hébergement touristique, penser en termes de clientèle (famille, sportifs, scolaires, etc), peut être travailler par thématique : Randonnée, Randonnée nocturne, Parcours de pêche, L’eau (valoriser un parcours Faune et Flore en liaison avec Natura 2000 ?). Mme Dubillon invite la commune à prendre contact avec l’ALT (Agence Locale de Tourisme) qui accompagne les porteurs de projets.

- Kit stadium : M. le Maire a présenté le projet d’un kit stadium pour une implantation sur l’espace Louis Tripier. Ce projet couterait environ 45 000 € HT et serait subventionné par le Conseil Général à hauteur de 30 %. D’autres financeurs sont à chercher.

- CCAB 2ème génération : M. le Maire informe les membres du Conseil qu’il a rencontré Mme Protat du Conseil Général pour connaître les modalités de financement du CCAB de 2ème génération. L’étude initiale sera transmise au conseil municipal. Ce projet s’inscrit sur 3 années et concerne les aménagements autour de l’église, devant la Maison des Loisirs, et à l’entrée du bourg.

- Nouvelle association : M. le Maire informe les conseillers qu’une nouvelle association s’est créée à Lignerolles. Il s’agit de TEAM LAND 03, qui est un regroupement de passionnés de Land Rover. Cette nouvelle association ne sollicite aucune aide financière.

- Vœux du Maire : ils auront lieu le vendredi 16 janvier à 18h30 au CACS.

Séance levée à 22h