Conseil Municipal - CM 2014 05 31

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Conseil Municipal - CM 2014 05 31 Document publié le Samedi 31 mai 2014 par la commune de Lignerolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 05 31)Thèmes du document : Transports, Éducation, Institutions publiques, Compte rendu du Conseil Municipal

Réunion du 31 mai 2014 à 9h en mairie

Convocation en date du 26 mai 2014

L'an deux mil quatorze, le trente et un mai, le Conseil Municipal de Lignerolles s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Thierry PENTHIER, Maire de Lignerolles.

Présents : Mmes COSTA Chantale, MICHEL Josiane, VAUZELLE Martine,

MARAIS Michelle, REGERAT Sophie | Ms VIALTAIX François, HORMIERE Pierre, TINDILLERE Alain, LESICKI André, MARAIS Eric, PENTHIER Thierry, AUTIN Francis Absents : COLAZZO Ginette - SIMONNET Jacques

Pouvoirs : JOUANDANE Juliette pour PENTHIER Thierry Secrétaire de séance : COSTA Chantale

Assistait : MAILLARY Marie, Secrétaire de Mairie

2014-05-32 Choix des entreprises pour les travaux de réhabilitation et de mise aux normes du restaurant scolaire

Rapporteur : Pierre HORMIERE

Un appel d'offre a été lancé début avril pour les travaux de la cantine et concernait 5 lots : Platerie Peinture, Plomberie chauffage, Carrelage, Menuiserie extérieures et Electricité. En date du 19 avril 2014 (date butoir pour la remise des offres), 4 lots ont reçu chacun une proposition. Le lot carrelage à reçu 2 propositions hors délais mais acceptée du fait que le marché entre dans une procédure adaptée.

La Commission d’appel d'offre reunie le 20 mai 2014 à procédé à l'ouverture des plis. La commission communale en charge des bâtiments a étudié les offres, qui ont été déclarée toutes conformes au cahier des charges et au prévisionnel financier.

Concernant le détail des offres, la variante (matériel Mitsubishi) pour le lot Plomberie a été retenue, ainsi que les variantes (branchement sur un nouveau tableau électrique + commande électrique des volets roulants) pour le lot Electricité.

Concernant le lot Carrelage, 2 offres ont été reçues après la clôture des délais. Ces offres sont conformes au cahier des charges, l’une d’elle est chiffrée à 2 586.00 € HT et l’autre à 5 003.72 € HT, cette dernière, n’est pas retenue.

Il est précisé que s'ajoutent à ces travaux, un raccordent du bâtiment au réseau ERDF pour un montant de | 545.65 € HT (EDFR), une mission de coordination sécurité santé pour 962.50 € HT (SOCOTEC), une visite initiale pour le consuel à 150 € HT et une enveloppe de 4 217.25 € HT pour du matériel en inox.

Il est proposé d'accepter les offres présentées et d'autoriser Monsieur le Maire à les signer. Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal bar :

voix pour: 13

voix contre : O

abstention : 0

- autorise Monsieur le Maire à signer les devis suivants :

* Jot Platerie — Peinture de SAS Philippe Vezzosi pour 20 264.77 € HT

* Jot Plomberie de Christian Messioux pour 7 352.33 € HT {avec la variante) * lot Carrelage de De Miranda Pradillon pour 2 586.00 € HT

* Jot Menuiserie Extérieures de Couleuvre Menuiserie pour 5 941.00 € HT * Jot Electricité de Cégélec pour 13 519.94 € HT (avec les 2 variantes)Les entreprises seront toutes invitées très rapidement pour une première réunion de travail

afin de fixer le calendrier des interventions.

Une réflexion est en cours au sujet du piano de cuisson qui ne répond plus aux besoins actuels (augmentation du nombre d’enfants au service de restauration scolaire) et devient

vieillissant.

2014-05-33 Container textiles

Rapporteur : Monsieur PENTHIER Thierry

La Mairie a reçu deux propositions pour l'installation sur la commune d’un container pour le ramassage des textiles. Ces deux associations, Relais 23 et Pénélope, proposent de mettre un container sur l'emplacement d’un point propre (en accord avec le SICTOM) et de procéder à leur ramassage très régulièrement.

Monsieur Tindillère n’est pas favorable à l'installation d’un point de ramassage pour textile du fait que les points d’apports volontaires actuels présentent souvent des déchets sur sol, nécessitant l'intervention des agents communaux des services techniques. Monsieur le Maire souligne que le point d’apports volontaires des Mignottes est plus propre que celui installé le long de la Route Départementale 304. Il propose que la borne textile soit placée aux Mignottes. | Madame Costa demande qu’une vigilance soit apportée à ce container textile et qu'en cas de débordement, il soit retiré.

Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal bar :

voix pour: [2

voix contre : | (Tindillère Alain)

abstention : 0

- Autorise la mise en place d'une borne textile aux Mignottes

- Choisit de privilégier l'association locale Pénélope

- dit qu’en cas de débordement récurrents, la borne sera enlevée.

2014-05-34 Nouveaux rythmes scolaires

Rapporteurs Monsieur PENTHIER Thierry et COSTA Chantale

En date du 14 mars 2013, le précédent conseil municipal avait demandé la dérogation permettant à la collectivité de mettre en place les nouveaux rythmes scolaires à partir de

septembre 2014.

En date du 27 novembre 2013, Monsieur le DASEN avait émis un avis favorable à l’organisation du temps de travail des classes de la commune comme suit : Heures de cours : |

Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi : de 9h à midi

Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 14h15 à l6h30.

Les TAP (Temps d'Activités Pédagogiques) les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 13h20 à 4h05.

Les enseignants ainsi que les parents d’élèves avaient approuvé cette organisation. En raison de la publication du nouveau décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et primaires, et dans un souci de faciliter l’organisation des Temps d'Activités Périscolaires, Monsieur le Maire propose de garder la proposition de l’ancienne équipe municipale pour la classe de cycle | (maternelle) et d'organiser le temps scolaire des cycles 2 et 3 (primaires) différemment et comme suit :

Le Matin :Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 9h à 12h (avec l'accueil de l’équipe enseignante dès 8h50).

Les après-midi :

Lundi, mardi et vendredi de 13h45 à 16h30 (avec un accueil de l’équipe enseignante dès 13h35)

Jeudi de 13h45 à 14h30 (avec un accueil de l’équipe enseignante à partir de 13h35). Les TAP sont proposés le jeudi de 14h30 à 16h30 et tous les jours de 13h20 à 13h35. Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal par :

voix pour: 13

voix contre : Ü

abstention : 0

- Décide de proposer la nouvelle organisation comme indiquée ci-dessus, suite à la publication du décret du 7 mai 2014, à titre expérimentale et pour 3 ans pour les classes de cycle 2 et

3.

- Garde la proposition de l'ancienne équipe municipale approuvée par le DASEN en date du 27 novembre 2013, pour la classe du cycle | (maternelle).

- Dit qu'en cas de désapprobation du conseil d'école et du DASEN sur cette nouvelle organisation, les Cycles 2 et 3 auront le même emploi du temps que la classe du cycle |.

Les TAP du jeudi après-midi seront organisées les jeudis à la Maison des Loisirs. Les enfants seront encadrés par 2 animatrices de la commune et des intervenants extérieurs, essentiellement du milieu associatif local.

Une rencontre avec le Club Loisirs et Détente sera organisée afin d'étudier les possibilités offertes afin de concilier leurs activités qui ont lieu actuellement le jeudi après-midi à la Maison des Loisirs et les T AP.

La municipalité rencontrera les parents d’élèves mardi 3 juin à 17h30 à l’école.

Informations :

- Festival « un été dans mon village » : il aura lieu sur la commune les 30 et 31 aout. - Communauté d'agglomération Montluçonnaise (CAM), compétence «Eau et assainissement » : Le projet de lagune commune pour le Petit et Grand Cougour semble avoir été abandonné par la CAM. Celle-ci s'oriente vers un dispositif de micro-station. Une étude sera néanmoins réalisée pour une réalisation souhaitée dans les 4 à 5 ans à venir.

- CAM, compétence « Transport » : la Sté Kéolis qui gère l’activité des transports en commun et scolaires pour le compte de la CAM (Délégation de Service Public) a présenté son bilan financier pour 2013. Le coût de cette activité représente un budget très important dont 50% reste à la charge de la CAM pour équilibrer les comptes de Kéolis. Le transport à la demande qui fonctionne bien, sera néanmoins réorganise: La réservation du bus devra très certainement se faire la veille afin de ne pas mobiliser les chauffeurs tous les jours pour des circuits qu’ils ne feront pas. Dans certains cas de faible ramassage, le transport s'effectue en taxi (bien plus rentable qu'un minibus). - Conservatoire de Sites Naturels : Cette association travaille sur 600 hectares d'espaces naturels, répartis sur 86 communes de l'Allier. Pour la commune de Lignerolles, après les travaux de réhabilitation de la marre de la Mothe, une parcelle de la Viale appartenant à la commune est en projet pour une sauvegarde de la faune et flore.

Séance levee à 10h