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Déliberation - 2022 10 11 40 AC Tableau effectifs
Déliberation - 2022 10 11 99 DE Validation MO chaudiere
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 10 11 99 DE Validation MO chaudiere)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SAINT
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
JULIEN
|
_
Département
de
la
Loire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
M@LIN
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel:
0477
51
51
11
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
[042-214202467-20221011-007-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Accusé
certifié exécutoire
de La commune
de Saint-Julien-Molin-Molette
[Réception pare prétet: 13/10/2024
Séance
du
11
octobre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
Le 11
octobre
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
réguliérement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
Céline
Elie,
maire.
Nombre
de
conseiller-e:s
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseiller-e:s
présentes
: 14
Nombre
de
conseiller-e:s
absent:ess
:
1
Étaient
présentes :
Céline
Elie,
Isabelle
Baas,
Patricia
Dumas,
Fabien
Plasson,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Estelle
Trémoulhéac,
Christine
Robin,
Nadège
Rivoire,
Alexandre
Vagnon,
Paul
Thiollière,
Noël
Fraisse,
Pierre
Bonnard.
Étaient
absentes
: Etienne
Careil
donne
procuration
à Christophe
Martin
Date
de
convocation
: 05
octobre
2022
Secrétaire
de
séance
: Marie-Christine
Chaprier
OBJET
: Validation
du
devis
de
maitrise
d'œuvre
pour
la chaufferie
de
la salle
des fêtes
Pour
le
remplacement
de
la
chaudière
de
la
salle
des
fêtes,
le
bureau
d’études
CaeliConseil
nous
propose
un
devis
de
7
100,00
€
HT,
soit
8
520,00
€
TTC.
La
commune
a
déjà
fait
une
demande
de
subvention
(PEUPLIER)
pour
cette
maitrise
d'œuvre
qui
sera
d'environ
50
%.
Ce
cabinet
a
déjà
fait
l'étude
thermique
de
la
salle
des
fêtes.
Le
cabinet
nous
accompagnera
pour
le
lancement
de
l’appel
d'offres,
le
choix
des
chaudières
et
la
réception
des
ouvrages.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
VALIDE
le
de
vis
pour
un
montant
de
7
100,00
€
HT
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2022.
La
maire
la
secrétaire
de
séance
Celine
Elie
Marie-Christine
Chaprier
Rd
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette