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Compte-Rendu - CM Compte rendu du 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Barrême.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM Compte rendu du 15 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Procès-Verbal
Séance
du
15
juin
2023
Séance
: 20h30
- 22h30
Président
de
Séance
: Chabaud
Jean-Louis,
2 Etaient
présents :
Mmes
CHAILLAN
Delphine,
KALUZA
Véronique,
DANGER
Marine
Mrs
MADOUX
Elie,
SABARLY
Alain,
BEE
Sébastien,
BRARD
Richard,
VIVICORSI
Pierre-
Louis,
MESTRE
Bastien
Secrétaire
de
Séance
: Mme
DANGER
Marine
Le
Maire
propose
l'adoption
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
mars
2023.
Celui-ci
ne
fait
l'objet
d'aucune
remarque
et,
est
adopté
à
l'unanimité.
Il a
été
délibéré
les sujets
suivants :
=
Rétrocession
COMMUNE/MAUREL
(Bien
vacant
sans
maître)
- Ne
disposant
pas
de
document
mentionnant
la
donation
de
Mme
RAVEL
au
profit
de
la
commune,
mais
uniquement
la
délibération
qui
approuve
cette
donation,
la
commune
va
pratiquer
la
procédure
de
bien
vacant
sans
maître
afin
d'incorporer
la parcelle
A351
dans
le domaine
communal
et
ainsi
la rétrocéder
à
la
CSI
HULIAN.
=
Création
d’un
atelier
intercommunal
-
Dans
le
but
de
redynamiser
le
commerce
local
la
CCAPV
s'est
engagée
dans
la
création
d'ateliers-relais,
la
commune
va
vendre
500m2
de
parcelle
à
la
CCAPV
afin
d'y
construire
un
atelier
qui
sera
mis
en
location
à
un
artisan.
*
Adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
-
Cette
adhésion,
dont
la
cotisation
s'élève
à
100
euros
par
an,
permet
de
témoigner
de
l'engagement
de
la
commune
envers
la
sauvegarde
et
la valorisation
du
patrimoine
de
proximité.
"
RPQS
- Comme
chaque
année
il a
été
réalisé
les
Rapports
annuel
sur
les
Prix
et
la
Qualité
du
Service
d'eau
potable
ainsi
que
de
l'assainissement
collectif.
Ces
derniers
sont
consultables
en
mairie. "
Appel
à
projet
ATOUT
VILLAGE
04
- Dans
le cadre
de
la
réhabilitation
du
centre
bourg,
la commune
a
déposé
sa
candidature
auprès
d'ATOUT
VILLAGE
04
afin
d'obtenir
une
subvention.
Quatre
points
ont
été
abordés
en
question
diverse.
Possibilité
d'installer
des
bacs
de
tri sélectif
sur
les
places
du
village
La
CCAPV
va
mettre
à
disposition
des
communes
un
garde
champêtre
Une
entreprise
va
venir
faire
l'inventaire
du
cimetière
(informatisation
des
données,
vacances
de
tombe).
Plusieurs
devis
de
défibrillateur
ont
été
présenté
afin
d'en
équiper
la commune.