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Compte-Rendu - CR du 8 decembre 2021
Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Corquilleroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 8 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Union Européenne,
COMPTE RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 8 DECEMBRE 2021
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L’an deux mil vingt et un le huit décembre à dix-neuf heures trente, les membres du conseil municipal, dûment convoqués le 1er décembre 2021, se sont réunis dans la salle de réunions du n°02 rue des Mollus, sous la présidence de Monsieur René BEGUIN, Maire.
Présents : Claudine GEORGES-LECOMTE, Thierry NOZIERES, Fabienne LANGRAND, Jean-Marie DUCHENE, Catherine BIRONNEAU, Didier PICARD, Jean-Claude CAROUX, Antonio PINTO, Bernard HAMARD, Francine NEUVILLE, Joël HOORNAERT, Nelly CORDEAU, Nadège DEVERGNE, Patrick JEMETZ, Sylvie MENIGAULT, Annie TOULLIC, Grégory KISZKO. Absents excusés : Bruno PHELIZOT (pouvoir à Jean-Marie DUCHENE), Virginie WILHELM (pouvoir à Catherine BIRONNEAU), Emilie DERLAND (pouvoir à Catherine BIRONNEAU), Tony PRESLES (pouvoir à Grégory KISZKO).
ATTRIBUTION du MARCHE de MAITRISE d’ŒUVRE pour l’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE et du RESTAURANT SCOLAIRE
Le Conseil Municipal VALIDE l’attribution du marché de Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension du groupe scolaire et du restaurant scolaire au cabinet d’architecte CREAcube de MONTARGIS pour un montant de 75 435,20 euros H.T.
ATTRIBUTION du MARCHE de CONTROLE TECHNIQUE (CT) pour l’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE et du RESTAURANT SCOLAIRE
Le Conseil Municipal VALIDE l’attribution du marché de Contrôle Technique (CT) pour les travaux d’extension du groupe scolaire et du restaurant scolaire à la Société BUREAU VERITAS pour un montant de 5 965,00 euros H.T.
ATTRIBUTION du MARCHE de COORDINATION SPS pour l’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE et du RESTAURANT SCOLAIRE
Le Conseil Municipal VALIDE l’attribution du marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) pour les travaux d’extension du groupe scolaire et du restaurant scolaire à la Société BUREAU VERITAS pour un montant de 3 746,00 euros H.T.
ATTRIBUTION du MARCHE d’ORDONNANCEMENT, PILOTAGE et COORDINATION pour l’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE et du RESTAURANT SCOLAIRE
Le Conseil Municipal VALIDE l’attribution du marché d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour les travaux d’extension du groupe scolaire et du restaurant scolaire à la SARL DOMINIQUE CAILLIET pour un montant de 16 870,00 euros H.T. APPROBATION du CONTRAT de PRESTATION de SERVICE pour le CONTROLE de PRESSION des POTEAUX INCENDIE
Le Conseil Municipal APPROUVE le contrat de prestation de service pour l’entretien des poteaux et bouches d’incendie par la société SUEZ EAU France SAS,
DEMANDE de SUBVENTION au CONSEIL DEPARTEMENTAL
Le Conseil Municipal ADOPTE le projet d’élargissement de la voirie rue Chauvin – rue du Paton,
AUTORISE le Maire à déposer un dossier de demande de subvention.
DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du VOLET 3 du CONSEIL DEPARTEMENTAL
SOLLICITE une aide financière du Département du Loiret au titre du Volet 3,
AUTORISE le maire à déposer un dossier de demande de subvention.
RECRUTEMENT de 6 AGENTS RECENSEURS
Le Conseil Municipal CREE 6 postes d’agents contractuels pour la durée de la période
des opérations de recensement de la population de 2022.
APPROBATION du RENOUVELLEMENT de la CONVENTION de MISE à DISPOSITION des AGENTS de la POLICE INTERCOMMUNALE de l’AME
Le Conseil Municipal APPROUVE le renouvellement de la convention de mise à disposition des agents de la police intercommunale de l’AME pour prendre en compte le prolongement de cette mise à disposition jusqu’au 31 décembre 2026 d’une part et la répartition des charges de fonctionnement d’autre part.
ATTRIBUTION d’un NOM à une NOUVELLE VOIE sur la COMMUNE
Après concertation des membres du Conseil Municipal, il est proposé de la nommer « Impasse Joséphine BAKER ».
Le Conseil Municipal NOMME la nouvelle impasse « Joséphine BAKER ».