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Acte - 2024.00572 Tarifs 2024 2025 Affaires culturelles
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saint-Étienne.
Lien du pdf (Acte - 2024.00572 Tarifs 2024 2025 Affaires culturelles)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
1
DECISION DU MAIRE
Référence 2024.00572
Direction en charge Finances ressources et programmation
Objet Tarifs 2024 - 2025 - Affaires culturelles
VISAS
Le Maire de la Ville de Saint-Etienne,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2122-18, L 2122-20, L 2122-22 et L 2122-23,
VU la délibération n°189 du 24 juin 2024 fixant le nombre d'Adjoints au Maire à 22,
VU la délibération n°2020.00092 en date du 15 juillet 2020 telle que modifiée par la délibération n°2021.00003 du 25 janvier 2021, par laquelle le Conseil Municipal a chargé M. Le Maire par délégation de cette assemblée de prendre certaines décisions prévues à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et l’a autorisé à charger les adjoints et conseillers municipaux délégués de son choix à prendre les décisions pour lesquelles il a reçu délégation,
VU les arrêtés du 1er février 2021 et du 31 mai 2024 portant délégation de fonction et de signature à Madame Nora BERROUKECHE,
VU l’arrêté n°2024.00075 du 12/07/2024 donnant délégation de fonctions et de signature aux élus pendant les congés d’été 2024, dont la délégation de Madame Nora BERROUKECHE à Monsieur Jean-Pierre BERGER pour la période du 1er au 18 aout 2024 inclus,
CONSIDERANT la nécessité de créer, modifier ou supprimer des tarifs pour les établissements culturels, à compter du 1er septembre 2024 jusqu’au 31 août 2025,
DECIDE
ARTICLE 1
ARCHIVES MUNICIPALES
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
Modification de libellé pour les frais de reproduction :
- Ancien libellé : Reproduction d’images préexistantes sous forme numérisée, - Nouveau libellé : Reproduction d’images non numérisées.
Suppression de l’encart ci-dessous :
La fourniture d’images préexistantes sous forme numérisée se fait à titre gracieux pour les usagers suivants : - travaux universitaires non commercialisés,
- exploitation à caractère culturel ou scientifique non commercialisée ou n’engendrant pas de revenus (les expositions avec entrée payante sont exclues de cette exonération), - transmission à la presse ou média dans un but promotionnel de l’activité des archives.
REÇU EN PREFECTURE
Le 19 août 2024
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
99_AU-042-214202186-20240819-C202400572I02
Toutefois, la fourniture gracieuse est soumise à la limite de 10 fichiers et aux dispositions du règlement général de réutilisation des informations publiques conservées par les archives municipales.
CINEMATHEQUE
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
LA COMETE - LOCATION D’ESPACES
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
Suppression de l’encart ci-dessous :
(1) Pour les acteurs culturels professionnels partenaires de la Ville de Saint-Etienne une gratuité pourra être accordée selon les termes des conventions afférentes.
(2) Une gratuite pourra être accordée pour les compagnies subventionnées par la Ville de Saint- Etienne.
(3) Une gratuité pourra être accordée aux acteurs culturels professionnels partenaires de la Ville de Saint-Etienne, selon les termes des conventions afférentes.
L’USINE
Modification de libellé :
- Ancien libellé : Travail de répétition – Associations résidentes et établissements scolaires résidents (Tarifs hors technicien et public)*
- Nouveau libellé : Journée d’occupation – Associations résidentes et établissements scolaires résidents (Tarif hors technicien et public)*
- Ancien libellé : Travail de répétition - Associations non résidentes, établissements scolaires non résidents et autres organismes (Tarif hors technicien et public)*
- Nouveau libellé : Journée d’occupation - Associations non résidentes, établissements scolaires non résidents et autres organismes (Tarif hors technicien et public)*
LE PANASSA
Modification de libellé :
- Ancien libellé : Travail de répétition – Associations résidentes et établissements scolaires résidents (Tarif hors technicien et public)*
- Nouveau libellé : Journée d’occupation - – Associations résidentes et établissements scolaires résidents (Tarif hors technicien et public)*
- Ancien libellé : Travail de répétition – Associations non résidentes, établissements scolaires non résidents et autres organismes (Tarif hors technicien et public)*
- Nouveau libellé : Journée d’occupation - – Associations non résidentes, établissements scolaires non résidents et autres organismes (Tarif hors technicien et public)*
- Ancien libellé : Forfait pré-montage / montage / démontage
- Nouveau libellé : Forfait pré-montage / montage / démontage (pour 4 heures maximum)
MEDIATHEQUES
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
OPERA
Modification du titre et de la date du spectacle proposé en audio-description :3
- Ancien titre / ancienne date : tarif unique pour les personnes mal voyantes ou non voyantes, ainsi que leurs accompagnateurs dans la limite d’un accompagnateur par personne mal voyante ou non voyante pour un opéra en audiodescription : Cavalleria Rusticana, le 9 mars 2025 Tarif TTC : 25,00 €
- Nouveau titre / nouvelle date : tarif unique pour les personnes mal voyantes ou non voyantes, ainsi que leurs accompagnateurs dans la limite d’un accompagnateur par personne mal voyante ou non voyante pour un opéra en audiodescription : L’Enlèvement au Sérail, le 15 juin 2025 Tarif TTC : 25,00 €
Suppression de tarifs des articles de la boutique (voir grille tarifaire en pièce jointe) : - Multimédia – CD – DVD
- Livres
Création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe) :
- Formation
- Stage parent-enfant
OPERA : Location de salles et autres locations
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
Modification de libellés pour les tarifs concernant la formule « Soirée privée » : - Ancien libellé : Mise à disposition d’une partie du hall devant le restaurant - Nouveau libellé : Mise à disposition d’une partie du hall devant le restaurant (1 jour)
PLANETARIUM
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
Modification de libellés pour les tarifs des séances en 2D :
- Ancien libellé : moins de 25 ans, personne handicapée et son accompagnateur, bénéficiaire du RSA, groupe supérieur ou égal à 10 personnes, comités d'entreprises
Tarif : 5,73 € HT / 6,30 € TTC
- Nouveau libellé : de 4 à 25 ans, personne handicapée et son accompagnateur, bénéficiaire du RSA, groupe supérieur ou égal à 10 personnes, comités d'entreprises
Tarif : 5,84 € HT / 6,40 € TTC
Modification de libellés pour les tarifs des séances en 3D :
- Ancien libellé : moins de 25 ans, personne handicapée et son accompagnateur, bénéficiaire du RSA, groupe supérieur ou égal à 10 personnes, comités d'entreprises
Tarif : 7,82 € HT / 8,60 € TTC
- Nouveau libellé : de 4 à 25 ans, personne handicapée et son accompagnateur, bénéficiaire du RSA, groupe supérieur ou égal à 10 personnes, comités d'entreprises
Tarif : 7,98 € HT / 8,80 € TTC
Modification de libellés pour les séances privées (durée 1H30, 1 seul groupe en salle, 1 seule facture) – Type classique :
- Ancien libellé : En soirée (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Tarif par personne au-delà de 45 personnes
Tarif : 9,00 € HT / 10,80 € TTC
- Nouveau libellé : En soirée, samedi et jours fériés (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Tarif par personne au-delà de 45 personnes
Tarif HT : 9,18 € HT / 11,00 € TTC
- Ancien libellé : En soirée (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Forfait jusqu’à 45 personnes Tarif : 405,00 € HT / 486,00 € TTC
- Nouveau libellé : En soirée, samedi et jours fériés (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Forfait jusqu’à 45 personnes
Tarif : 413,10 € HT / 495,70 € TTC4
Modification de libellés pour les séances privées (durée 1H30, 1 seul groupe en salle, 1 seule facture) – Type en relief :
- Ancien libellé : En soirée (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Tarif par personne au-delà de 45 personnes
Tarif : 11,67 € HT / 14,00 € TTC
- Nouveau libellé : En soirée, samedi et jours fériés (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Tarif par personne au-delà de 45 personnes
Tarif HT : 11,90 € HT / 14,30 € TTC
- Ancien libellé : En soirée (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Forfait jusqu’à 45 personnes Tarif : 525,00 € HT / 630,00 € TTC
- Nouveau libellé : En soirée, samedi et jours fériés (jusqu’à 21H30 fin de prestation) – Forfait jusqu’45 personnes
Tarif : 535,50 € HT / 642,60 € TTC
Modification de libellé pour les séances privées (durée 1H30, 1 seul groupe en salle, 1 seule facture) – Location salle de projection (durée 1H30, sans projection full dome et mise à disposition d’un technicien : - Ancien libellé : En soirée (jusqu’à 21H30 fin de prestation)
Tarif HT : 350,00 € HT / 420,00 € TTC
- Nouveau libellé : En soirée, samedi et jours fériés (jusqu’à 21H30 fin de prestation) Tarif HT : 357,00 € HT / 428,40 € TTC
- Ancien libellé : 1/2 heure supplémentaire en soirée
Tarif HT : 117,00 € HT / 140,40 € TTC
- Nouveau libellé : 1/2 heure supplémentaire en soirée, samedi et jours fériés Tarif HT : 119,34,00 € HT / 143,20 € TTC
POLE MUSEAL
Modification, suppression et création de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
Modification de libellés :
- Ancien libellé : Atelier
- Nouveau libellé : Atelier individuel
- Ancien libellé : Stage (3h ou ½ journée)
- Nouveau libellé : Stage (½ journée)
VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
Modification, suppression et créations de tarifs (voir grille tarifaire en pièce jointe).
ARTICLE 2
Il sera rendu compte de cette décision lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 3
M. le Directeur Général des Services et M. le Trésorier Principal Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Saint-Étienne, le 14/08/2024
Pour Le Maire, par délégation,
L’adjoint délégué
Jean-Pierre BERGER