Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 130 2024
Arrêté - 128 2024
Arrêté - 111 2024
Arrêté - 66 2024
Arrêté - 297 2024 ORIGINALTECHFRANCE place de lorme
Arrêté - 140 2024
Arrêté - 126 2024
Arrêté - 43 2024
Arrêté - 39 2024
Arrêté - 63 2024
Arrêté - 30 2024
Document publié le Samedi 13 janvier 2024 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 30 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
\ Commune de Seyssel Haute-Savoie Te, République Française
QS ARRÊTÉ DU MAIRE N°30/2024
Cérémonie des vœux 2024
Le Maire de SEYSSEL (Haute-Savoie),
Vu le code de la voirie routière,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant l'organisation de la cérémonie des vœux, le samedi 13 janvier 2024, Considérant que le bon déroulement de la manifestation, la sécurité des participants et des usagers de la voie publique, nécessitent de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur la place de l'Orme.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le stationnement et la circulation des véhicules seront interdits sur la place de l’Orme du vendredi 12 janvier 2024 à 16h au samedi 13 janvier 2024 à 17h.
ARTICLE 2 : L'organisation de la réglementation temporaire de circulation sera mise en place et enlevée par le service technique municipal.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera publié et affiché dans les formes et lieux habituels. Ambpliation sera adressée :
e à la gendarmerie de Seyssel,
° au centre de secours de Seyssel.
e Au centre technique municipal de Seyssel.
A Seyssel, le 9 janvier 2024
Le Maire, Gérard LAMBERT