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Compte-Rendu - cr 2022 06 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2022 06 21)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte
Rendu
Conseil
municipal
Du
21
juin
2022
à
18
h
30
Date
de
Convocation
:
16
juin
2022
Membres
en
exercice
: 15
Présents:
AVE
Annie,
RICHE
Sylvain,
CANDELIER
Julien,
VOORSPOELS
Didier,
DESSERY
Gérard,
CORNET
Laurence,
GELDHOF
Thérèse,
BETRENCOURT
Marie,
MARTIN
Joël,
BETRENCOURT
Patricia.
Absents
{excusés)
: CHŒUR
Valérie,
TOTH
Dominique,
POTEAU
Ludovic.
Secrétaire
de séance
: BETRENCOURT
Marie
La
séance
a été
déclarée
ouverte
à 18
h 40
avec
10
membres
présents.
Madame
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
si le compte
rendu
du
11
mai
2022
est
conforme. Aucune
observation
de
la
part
des
conseillers
présents
donc
le compte
rendu
est
conforme.
Madame
le
Maire
donne
connaissance
d’un
courrier
qui
émane
d’un
organisateur
qui
souhaite
faire
un
spectacle
acrobatique
de
Walt
Disney.
Le
Conseil
émet
un
avis
défavorable.
Pour
information,
les enfants
de
l’école
partiront
le jeudi
30
juin
2022
à Naussica.
Lors
de
la séance
du
28
mars
2022,
il avait
été
décidé
de
prendre
en
charge
le
bus
pour
la sortie
de
fin d'année.
Mme
GOBERT,
Directrice
de
l’école
demande
si la commune
peut
prendre
en
charge
les
déplacements
des
enfants
à la
piscine
d’Escaudain
du
08/09/2022
au
16/12/2022.
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
cette
prise
en
charge.
Mme
ZAPLANA
qui
possède
un
cabinet
de
sophrologie
« AZEN/THERA
» à côté
de
son
domicile
rue
Jean
Moulin
demande
s’il est
possible
d'installer
des
panneaux
signalétiques
à chaque
entrée
du
village
pour
orienter
ses
patients.
Le
conseil
Municipal
accepte
la
mise
en
place
de
panneaux
mais
sans
publicité.
Mme
Isabelle
DENIZON,
conseillère
départementale
a informé
Mme
le
Maire
que
la commune
allait
bénéficier
d’une
subvention
au
titre
de
l'ADVB
2022
pour
les
aménagements
au
droit
de
la
Mairie,
soit
20
500
€ correspondant
à 50
%
du
coût
hors
taxes
de
l'opération.
La
CAPH
a
aussi
validé
cette
opération,
le fonds
de
concours
versé
sera
égal
à 50
%
de
l’autofinancement. Un
conseiller
municipal
fait
remarquer
que
l’accès
handicapé
est
compliqué
pour
accéder
à la halle.
1! faudrait
revoir
le signalement
de
l'entrée
de
la
halle
lors des
travaux.
Madame
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’un
contrat
PEC
arrive
à son
terme
le 30/06/2022.
Normalement,
Monsieur
Bertrand
DUCONSEIL
serait
susceptible
de
débuter
un
contrat
le
11
juillet
2022.
Nous
attendons
la
réponse
de
CAP
EMPLOI, Tarifs
salle
polyvalente :
Le
Conseil
Municipal
décide
d'augmenter
les tarifs
de
la location
de
la salle
polyvalente,
à compter
du
1%
juillet
2022
pour
toutes
les
locations
dont
les
arrhes
n’ont
pas
encore
été
versées.
WASNES
AU
BAC
EXTERIEURS
ARRHES
REPAS
100
250
ARRHES
VIN
D'HONNEUR
50
100
VIN
D'HONNEUR
150
250
LOCATION
REPAS
280
550
CHAUFFAGE
40
60
Les
arrhes
seront
réclamées
dès
la
réservation
de
la
salle
et
le
solde
réglé
un
mois
avant
la
date
de
la
location. Le
remboursement
des
arrhes
et
/ou
de
la
location
pourra
intervenir
pour
raison
grave
mais
toujours
après
délibération
du
conseil
municipal.
La
salle
sera
rendue
propre.
En
cas
de
nettoyage
insuffisant
le
loueur
paiera
la somme
de
100
€.
La
vaisselle
cassée
sera
facturée
de
la façon
suivante
:
Verre,
assiette,
couverts..
…
1,20€
Plat...
…
10,00€
Tout
autre
pièce
sera
à remplacer
ou
à rembourser
à
l'identique.
Trois
chèques
de
caution
seront
déposés
lors
de
la
remise
des
clés.
200
€ pour
le lave-vaisselle
200
€
pour
le
matériel
et
la
salle
100
€
pour
le
non-respect
du
voisinage
(bruit,
jeux
de
ballons
et
autres
occasionnant
des
nuisances
au
voisinage). Cette
délibération
annule
et
remplace
celle
en
date
du
13 juin
2014
ayant
le
même
objet.
{Délibération
2022
05 01)
Tarifs
des
concessions
:
Le
Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
à
compter
du
1°
juillet
2022,
les
tarifs
repris
ci-dessous
pour
les
concessions
aux
cimetières
:
-
Concession
perpétuelle
de
3
m2...
200€
-
Concession
perpétuelle
de
5
m2...
300€
Cette
délibération
annule
de
remplace
la délibération
du
31
mars
2009
ayant
le même
objet.
{Délibération
n°
2022
05
02).
Prêt
de
matériel
et vaisselle
:
Le
Conseil
Municipal
décide
que
le prêt
de
matériel
(chaises,
tables)
et de
vaisselle
sera
gratuit
à partir
du
1%" juillet
2022
pour
les
habitants
de
la commune
de
Wasnes
au
Bac.
Une
caution
de
100
€
par
chèque
sera
demandée
et
restituée
au
retour
du
prêt.
Cette
délibération
annule
et
remplace
la délibération
du
23
octobre
2012
ayant
le
même
objet.
{Délibération
n°
2022
O5
03). Carte
cadeau
naissance
:
Le
Conseil
Municipal
décide
qu’une
carte
cadeau
de
25
€
et
un
livre
naissance
seront
offerts
à
chaque
nouveau-né,
à compter
du
1%
juillet
2022.
{Délibération
n° 2022
05
04)
NOREADE
:
NOREADE
a
budgété
225
000
€ en
2023
pour
faire
un
raccordement
des
eaux
pluviales
du
terrain
de
football
jusqu’à
la
mairie.
Tour
de
France
:
Mercredi
6 juillet
le Tour
de
France
passera
dans
la Commune.
Il arrivera
de
Paillencourt
par
la
rue
du
Pont
Rade
et
se
dirigera
vers
le
chemin
en
pavés
qui
relie
Wasnes
au
bac
à
Marcq
en
Ostrevent
;
La
caravane
du
tour
devrait
passer
vers
14
h 00
et
les
coureurs
après
16
h 00.
« GUSTINE
»
notre
géante
sera
installée
au
château
d’eau
dans
le
champ
de
Monsieur
VALIN
Jonathan
qui
nous
y autorise.
La
séance
est
levée
à 20
h 45
Commune
de
Wasnes
au
bac.
CM
du
21
juin
2022
à
18
h
30